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PERSONNEL.
LOIS,
concours de 1909, ont été admis à l'école nationale des mines de Saint-Étienne les 3b candidats dont les noms suivent, par ordre de mérite, savoir : MM. 1. De Buttet. 2. Ruby (Henry). 3. %Saffy. 4. Margot. 5. Bastien. 6. Fau. 7. Poitau. 8. Triozon. 9. Sibille. 10. Sautereau. 11. Lavastre. 12. Chiozzi. 13. Dessagne. 13 bis. Giscard. la. Auvert. 15 bis. Juston. 17. Chardon du Ranquet. 18. Lacroix (Marcel).
MM.
19. Lautard. 20. Chazal. 21. Lacroix (Henri) 22. Féraud. 23. Prétet. 24. Martin (Louis;. 25. Duboin. 25 Ois. Zaug. 27. Ruby (Maurice: 28. Faye. 29. Rousset. 30. Constant. 30 bis. Pascal. 32. Cérède. 33. Denis. 34. Roussillon. 35. Jallas.
Au cas où des démissions viendraient à se produire,.lesdémissionnaires seront remplacés jusqu'à concurrence, de 35 admissions définitives.
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DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
décret, du 4 septembre 1909, instituant la concession de mines d'antimoine, cuivre, plomb, zinc, argent, or et métaux connexes de PORT-BRILLET (Mayenne). Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes et du ministre du travail et de la prévoyance sociale ; Vu la pétition présentée, le 21 mai 1907, par MM. Cbappée (Armand),Chappée (Louis), Chappée (Jules) et Hédin'(Mârcel),à l'effet d'obtenir la concession démines de cuivre, antimoine, zinc, plomb, argent, or et métaux connexes, sur le territoire des communes de Port-Brillet, Olivet, le Genest et la Brûlatte, arrondissement de Laval, département de la Mayenne ; Les plan, en triple expédition, et extraits des rôles des contributions directes produits à l'appui de ladite pétition ; L'avis au public, en date du 16 juillet 1907 ; Les numéros du « Journal de Laval et de la Mayenne » des 28 juillet et 25 août 1907 ; du journal « l'Écho de la Mayenne» des 23 juillet et 25 août 1907 et du Journal officiel des 25 juillet et 25 août 1907, dans lesquels ledit avis a été inséré ; ensemble les certificats d'affiche et de publications; Les oppositions signifiées aux noms de M. Jean Lemaître et de la Cio des chemins de fer de l'Ouest, les 6 août et 18 septembre 1907 ; Les rapports et avis des ingénieurs des mines en date des 13-15 novembre 1907, 21-26 septembre 1908 et 28 janvier-2 février 1909, ensemble la lettre des demandeurs du 8 janvier 1909; Les avis et lettres du préfet en date des 27 novembre 1907, 19 octobre 1908 et 8 février 1909; Les avis du conseil général des mines, en date des 27 décembre 1907, 27 novembre 1908 et 19 mars 1909 ; Vu la loi du 21 avril 1810 modifiée par les lois des 9 mai 1866, 27 juillet 1880 et 23 juillet 1907 ; DÉCRETS, 10'
livraison,
1909.
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