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PERSONNEL
BIÏISIOÏ
M.
MICHELOT (0
DES
DES
&) (P
PERSONNEL
MINES.
MISES.
MM.
DREUX
'
BUREAU.
Ht, chef de bureau*. sous-chef de bureau.
président.
Autres membres du conseil' : MM.
— Machines et appareils à vapeur. — Statistique de l'industrie
minérale et des appareils à vapeur.
Ht), (Ç Ht) (Q A) (0 ^ MA), DELAEOND (0 Ht) (2fc MA), LÉVY (Michel)(0#)(PA)(O^MA), K.UBS,(0 Ht) (18 A), AGUILLON (0
Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Appareils et machines à vapeur à terre. Surveillance de la navigation maritime et fluviale à vapeur. Automobiles.— Immatriculation. — Examens pourla.délivrance des certificats de capacité. — Réclamations. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. MM. SOL
LE MINISTRE,
Le conseiller d'État, directeur des routes, de la navigation et des^ mines, le directeur des: chemins de 1er et le directeur du personnel et. de la comptabilité sont membres permanents du conseil. Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative pour les affaires concernant le département du travail et de la prévoyance sociale. L'ingénieur en chef des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
ROUBIN,
2"
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MINES.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES.
A), chef de division.
1" BUREAU. — Mines. — Concessions et exploitation. — Minières et carrières. Demandes en concession de mines, en fusion, réunion et renonciation. — Surveillance des mines, minières, tourbières et carrières. — Mesures de sécurité et d'hygiène. — Grisou,, accidents. — Redevances des mines. Demandes en déclaration d'utilité publique des ohemins de fer miniers. — Contrôle de la construction et-de l'exploilation des chemins de fer miniers. — Contrôle de l'exploitation des chemins de fer industriels.,— Canaux, galeries d'écoulement et dff circulationContentieux relatif à ces divers services.
DES
NIVOIT
[ inspecteurs généraux de 2* classe.
TAUZIN
Ht), (0 Ht)
'
LQ.DIN (0 ZEILLER
inspecteurs généraux de 1" classe.
(Il
I)> inspecteur général de 2? classe,, secrétaire. Secrétariat du conseil.
MM.
ZEILLER (0
Ht) (Il I); inspecteur général de 2« classe, d. >»., secrétaire. Ht, ingénieur ordinaire de 1" classe, attaché au secrétariat.
BÈS DE BERC
Bureau du secrétariat.
- (fJHA), chef de bureau.
pQf A), sous-chef de bureau.
LESAGE
M. ALLARD (f| I) (2§î MA), sous-chef de bureau.
DIRECTION DES CHEMINS DE FER. MM. ROUSSEAU (0
teur.
Ht), maître des requêtes au conseil cl'Étatr direc-
FONTANEPELES
COMMISSION. CENTRALE DES MACHINES
Ht, ingénieur en chef des ponts, et chaussées. Division de l'Exploitation.
Ht), chef de division. Ht, chef de bureau. FONCK Ht, idem. DEBLED Ht (P A), idem.
MM. CHAHUET (0 FEUGÈRE
) )
Adjoint à la direction.
A
VAPEUR .
Et
DES
AUTOMOBILES.
MM. WORMS DE ROMILLY,
inspecteur général des mines, en. retraite, président. RICOUR,, inspecteur général des ponts et chaussées {en retraite). N..., inspecteur général des ponts et chaussées.. NIVOIT, inspecteur général des mines. DEEAFOND, idem. LÉVY (Michel), idem. \ SAUVAGE, ingénieur en chef des mines. CLÉRAULT, ingénieur en chef des mines, en retraite. LHOMME, directeur du génie maritime.