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TABLE DES MATIÈRES.
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TABLE DES MATIERES.
425 Pages.
la commune mixte de
KHENCHELA
(Algérie, département de
Constantine) 19 juillet 1904. — Rejet de demandes en concession de mines de houille, schistes bitumineux, pétrole, anthracite, lignite et pètro-silex dans les communes de QULMPER, KERFENTEUN, ERGNÉ-GABÉRIC, PENHARS, PLOGONNEC, GUENGAT et EPGNÉ-AMEL (Finistère) 25 juillet. — Concession de mines de cuivre et métaux connexes de HASSI-BEN-HENDJIH (Algérie, département d'Oran) 26 juillet. — Concession de mines de houille de LOMONÏ (HauteSaône) 20 juillet. — Rejet d'une demande : 1° En extension du périmètre de ,1a concession de mines de houille d'EBouLET sur le territoire des communes de FROTEY, LYOFFANS,
MAGNY-JOBERT,
VEBNE, LOMONT, MOFFANS, MAGNY-D'ANIGON,
ROYE,
FRÉDÉRIC-FONTAINE, PALANTE, LA COTE,
ETOBON,
ANUORNEY, RONCHAMP
BEL-
CI.AIREGOUTTE,
et
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône); 2° En réduction du périmètre de la concession de mines de houille de RONCHAMP sur le territoire des communes de RONCHAMP et CHAMPAGNEY (Haute-Saône); 3" lin fusion des deux concessions d'ËBouLET et de RONCHAMP ainsi modifiées 29 août. — Concession de mines de fer
CI'ESTRÉES-LA-CAMPAGNE
(Calvados) 29 août. — Concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes de DHA-SFA (Algérie, département de Constantine) 29 août — Concession de mines de zinc et autres métaux connexes de CHABET-MAZELI (Algérie, département de Constan tine) 31 août. — Rejet d'une demande en extension du périmètre delà concession de mines de houille de SAINT-PIERRE-LA-COUR dans les communes de BOURGON, SAINT-PIEHRE-LA-COUR et LAUNAYVILLIEHS (Mayenne) 31 août. — Rejet d une demande en extension du périmètre de la concession des mines de lignite de SAINT-MENGE dans les communes de SAINT-MENGE, DOMBASLE-EN-XAINTOIS, MÉNIL-ENXAINTOIS,
BIÉCOUHT,
VIACOUHT,
LA NEUVILLE-SOUS-CHATENOIS,
GIRONCOURT,
HOUÉCOURT,
MORELMAISON,
RÉMOIS, SANDAUCOURT,
DOMBROT-SIJR-VAIR et BELMONT-SUR-VAIR (Vosges) 4 septembre. — Déclaration d'utilité publique pour l'établissement d'un chemin de fer minier destiné à relier le siège n° 6 des mines de LIÉVIN au rivage d'ELsu (Pas-de-Calais) et à l'embranchement qui relie les sièges n" 2 et 3 de la même société au chemin de fer du Nord 4 septembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à LOURCHES (Nord) 4 septembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à GERMAIN-LE-VASSON (Calvados)
SÀÏNT-
16 septembre 1904. — Concession de mines d'anthracite du MOLLAHD-DE-VAULX (Isère) 281 16 septembre. — Concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes du DJEBEL M'CID AÏCHA (Algérie, département de Constantine) 284 23 septembre. — Acceptation de la renonciation à la concession de mines d'or de LA GARDETTE et institution de la concession de mines de plomb, argent et autres métaux connexes du PONTET-LA-GARDETTE (Isère) 2R7 28 octobre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à SAINTEMAROUERITE-LAFIGÈRE (Ardèche) 299 28 octobre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à LAVAVEIXLES-MINES (Creuse) 365 4 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à ALAIS (Gard) 325 4 novembre. — Autorisation d'augmenter la contenance du dépôt de dynamite de MONTREDON-LABESSONNTÈRE (Tarn) .... 327 4 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à TERRENOIRE (Loire) 328 4 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à CHATEAUDOUBLE (Varj 329 15 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à TOULON (Var) ... 331 15 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à MAI.ONSET-ELZE (Gard) 333 15 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à SAINTELOY (Puy-de-Dôme) 335 15 novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite a ESCARO (Pyrénées-Orientales) 336 la novembre. — Rejet d'une demande en concession de mines d'anthracitedansla. communede VAL-DES-PRÉS (Hautes-Alpes). 337 15 novembre. — Rejet d'une demande en concession rie mines de fer dans les communes de WAVRIN. SAINGHIN-EN- WEPPES, ANNŒULLIN, BACVIN,MARQUILLIESet ALLENNES-LES-MARAIS(Nord). 337 18 novembre. — Autorisation d'utiliser le dépôt de dynamite de ROMANÉCHE-THORINS (Saône-et-Loire), en vertu du décret du 9 juin 1882 et sous de nouvelles conditions 338 22 novembre. — Concession de mines de houille du CAYLA (Aveyron) 340 22 novembre. — Rejet d'une demande en concession démines de houille dans les communes d'AuBi.N, LUGAN et VALZERGUES (Aveyron) . 3*2 23 novembre. — Rejet d'une demande en extension de la concession de mines d'antimoine, plomb, argent et, autres métaux connexes dans les communes d'An.Y et de BLASSAC 3*2 (Haute-Loire) 23 novembre. — Addition à la nomenclature des établissements industriels visés par la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants et des femmes 343