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DE MINEURS;
E'COLE
Les Voyages métallurgiques, de Jars et Duhamel; La Fonte des mines, par Schlutter; La Sidérotechnie, par Hassenfratz; Un Traité de minéralogie, récemment publié; Un Traité élémentaire de chimie, idem. A Paris, le 3 i,juin 1_17. Le ministre secrétaire d'état de l'intérieur,
Sig né LAINÉ.
École de mineurs. ....GLEMENT
de S. E. le ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur, relatff arorganisation de l'école de mineurs établie à Saint-Etienne, département de la Loire.
LE ministre secrétaire d'état au départemen t de l'intérieur; Vu l'ordonnance du 2 août 1816, portant établissement d'une école de mineurs à Saint-Etienne , département de la Loire; Sur le rapport du pair de France, conseiller d'état, directeur général des ponts et chaussées et des mines Arrête ce qui suit :
TITRE I". De l'administration de l'école. Art. I. L'administration de l'école de mineurs de Saint-Etienne , sous le rapport tant du personnel que du matériel, est, aux termes de l'article 2 de l'ordonnance du 2 août 18,6, confiée à un ingénieur en chef des mines
directeur.
Il est chargé de la conservation des différentes collections et du mobilier de l'école; il peut en confier la surveillance aux professeurs, sans toutefois que cela puisse nuire aux fonctions de ces derniers, ou au service dont ils sont chargés comme ingénieurs. Chaque année il sera dressé des inventaires des collections et du mobilier. Ils seront arrêtés par le conseil d'administration, en double expédition ; l'une restera entre les mains du directeur de l'école et l'autre sera transmise à l'administration générale des ponts et chaussées et des mines. Le conseil d'administration , composé, conformément
à l'art. 5 de l'ordonnance du 2 août i86, du directeur de
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l'école , président, et des professeurs, s'assemblera au moins
une fois par mois , et en outre toutes les fois que le directeur le jugera convenable. En cas de partage, le président aura voix prépondérante. Les fonctions de secrétaire seront remplies par le plus jeune des professeurs. Toutes les délibérations du conseil d'administration seront inscrites sur un registre particulier, par le secrétaire, et.signées des membres délibérans. Ces délibérations, toutes les fois qu'elles emporteront décision, seront soumises à Papprobation du directeur général des ponts et chaussées et des mines, par le directeur de l'école. En cas de maladie ou d'absence , le directeur de l'école sera remplacé par le professeur du grade le plus élevé, ou à égalité de grade, par le plus ancien. Dans les mêmes cas; les professeurs seront suppléés les uns par les autrés, ou par le directeur. Il sera alloué, à titre de frais fixes, savoir, au direcleur de l'école, une somme annuelle de 1,5co fi-., et à chacun des professeurs, une somme annuelle de 800 fr.
TITRE IL De l'admission des élèves. Les élèves sont admis par le directeur général des ponts et chaussées et des mines, sur la. présentation des préfets des départentens. Ces élèves seront pris, de préférence , parmi les fils ou neveux des mineurs, chefs .d'ouvriers d'usines, mai tresmineurs , directeurs, ou ex ploitans de mines ou usines. Tout prétendant à l'admission adressera sa demande
au préfet de son département, en produisant à l'appui 50. un extrait de son acte de naissance, prouvant qu'il a
Page prescrit par l'article 4.de l'ordonnance du 2 août 1816 (15 à 25 ans); 2°. un certificat cPun officier de santé, attestant qu'il est d'une bonne constitution , et qu'il a été vacciné oit qu'il a eu la petite vérole ; 3°. un certificat du maire de sa commune, constatant qu'il est de bonnes vie et moeurs, et indiquant en outre s'il est fils ou neveu de mineur , chef-ouvrier d'usine, maître -mineur , directeur ou exploitant de mines ou usines. Le préfet fera examiner Le candidat par l'ingénieur