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ORDONNANCES -
SUR LES MINES.'
Au midi, par une ligne droite partant du grand pic de Rochefort, et allant aboutir à la grange des Charrières replat du Feyou. A l'ouest, par ,deux lignes droites allant, l'une de la grange des Charrières à la grange de Louis Paret aui replat du Chagain; l'autre., de la grange d-e Louis Paret au point de renContredit chemin .de Vaugraine avec le ruisseau des Veinis ou fontaine Vaugraine. .&u-nord, par une ligne brisée, 'allant dé ce dernier point au rocher de Clarans, point de départ, en suivant les limites 'des erêts appartenant aux 'sieurs de Marcien et de Barrai:
Ladite concession, contenant une étendue de o kilom: carré 942o dix .Millienies. (94 hectares 20 ares),- est accordée au sieur Niceilak:-GabriePEmé.de Marcien, prOPriétaire,micilié'àSaiutL-Vincent de Mercure.
La concession indignée par la lettre M, est et de, meure limitée, savoir:. r" A ré:St par une ligne droite , allant du- pic
grand, RocheSailletan,
fort îtlà ' Mollie des Eaux, source du ruisseau
en paSSant par le lac de Tavernes et le rocher. dé Maure. Au midi, par lé ruisseau Sailletan, en.le-deSéendant jusqu asarencOntre aveC là:limité Suivante.. l'ouest, par une ligne droite 'tirée -de lai 'grange., des Charrières. au replat dü Ééyou, sur la grange "de' '-i'areittezin Morestan, jusqu'à sa rencontre .avec le ruiSseau de Sjilleian.
Au nord, par une ligne droite tirée de la grange-des
Charrières, au pic du ,g_;Ilane7 B.Oéhefoâ,'-ptiinflidedépart.-
Ladite concession, contenant ' mie réténtliié itiefi-ci elle d'un kilom, carré 56o dix millieines (105 heetareS:6érares):, est. aceOrdée au: sieur Joaeliiin attra it , notaire- à Saint-Pierred'AlleVard. -'""q ."1 La concession indignée-Sûr le plan par la lettre N, est
et demeure limitée, sa7oir -An'rtorci,:par'le ruisteart. :de Sailletan, depuis là Mollie des EauX-,-jusqu'à Sa.:rtnicoritre avee une ligne droite:tirée de la grange des Charrières au replat du Feyou, à la grange de Tarentézin-.à.' Mor'estan.
l'otteSt.... par 1cette lige droite, tirée ..de la. grange des Chartièresl la grange dé' Tarentezin, prolongée jusqu'à sa rencontre aVèc le rmsseatiiSalinl'.
Au midi, par. le ruisseau Salin, en le rernetitant depuis sa rencontre aVec là utilité Précédente, jusqu'à' la , source de celle de ses -branches' qui est située le plus an itérd; puis ,par .
121 mie ligne droite tirée de cette source, au rocher de la Bouine. A l'est, par une ligne droite tirée du rocher de la Bouine à la Mollie des Eaux, point de départ, en passant par le crest du Poulet. Ladite concession, contenant une étendue superficielle de deux kilom. carrés 5220 dix millièmes (252 hectares 20 ares),' est accordée au sieur Nicolas-Gabriel-Emé de Marcien, propriétaire, domicilié à Saint-Vincent de Mercure. _XV. La concession indiquée sur le plan par la lettre 0, est et demeure limitée, savoir : A l'est, par une ligne droite, allant . de celle des sources du ruisseau Salin qui est située le plus nord7 au rocher, de la Bouine.
Au midi, par une ligne droite tirée du rocher de la Bouine 'au chalet de la bouverie de Huys , .puis par le ruisseau de Merle, en le descendant à partir de ce chalet, sur une longueur de 552 mètres. A l'ouest, par une ligne droite partant de ' ce point, et passant par le chalet de la montagne de Laval, jusqu'à la rencontre du ruisseau Salin. Au nord, par le ruisseau Salin, en le remontant jusqu'au -
point de départ. Ladite concession, -:contenant itne étendue superficielle de o kilom. carré 7569 millièmes (75 hectares 69 ares) , est accordée à la dame Pauline Jultien ,veuve du. sieur Jean Bellin , domiciliée à Moretel, canton de Goncelin. XVI. Toutes' demandes formées par les indiVidus denom rués dans les articles Précéderts; pour dés eX'ploilations situées hors des limites assignées par lesdits articles, aux concessions respectives de chacun d'eux , sont rejetées.
- Sont également rejetées les demandes formées par le sieur Jacques Couppon, propriétaire à Saint-Pierred'AlleVard , pour plusieurs exploitations comprises dans les concessions indiquées sut le plan par les lettres B, I et L. XVII. Le cahier dés charges pour les concessions des mines de fer d'Allevaret; -tel-qu'il a été rédigé-, en.cOnseil des mines, 'parié directeur général des ponts et chaiiSsées et des mines, et
consenti par tous les exPloitans'st approuvé, et sera annexé à la présente oi'donnance,.éonitne condition essentielle de ces concessions.
_XVIII. Dans les trois mois qui suivront la date de la présente ordonnance, des bornes seront plantées sur les 'limites des divers arrondissemens, à la diligence du Préfet, aux