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PERSONNEL.
Arrête du 26 octobre 1901. —M. Worms de Romilly, Inspecteur général de 2° classe, charge de la Direction du contrôle des chemins de fer de l'Est, est chargé de la Direction du contrôle des chemins de fer de l'Ouest, en remplacement de M. Weisgerber. Arrêté du 30 octobre 1901. — M. Potiron de Boisfleury, Ingénieur ordinaire de 3e classe, chargé du sous-arrondissement minéralogique de Rodez et du 5° arrondissement du service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer d'Orléans, est nommé professeur à l'École des Mines de Saint-Étienne. Il y est chargé des cours de métallurgie et de chemins de fer, en remplacement de M. Babu.
LOIS, DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINERALES, ETC.
Arrêté ministériel, du 8 novembre 1901, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de houille du PLESSIS (Manche) (*).
II. — Contrôleurs des Mines.
NOMINATION.
30 octobre 1901. — M. Lejeune (Armand), admissible au concours de 1901, n° 2, est nommé Contrôleur de 4° classe et attaché, dans le département du Nord, à la résidence de Lilje, au service du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer du Nord. DÉCÈS.
M. Maillon (François), Contrôleur de lro classe en disponibilité
Date du décès.
rrètè ministériel, du M novembre 1901, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de plomb sulfuré argentifère de SuRTAiNvtLLE (Manche) -(*.*). " . x
Arrête' ministériel, du 12 novembre 1901, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de lignite CZ'ORIGNAC (HautesPyrénées) (***). ' .
6 sept. 1901.
SELYICKD.'.T.idlÉ.
31 octobre 1901.—M. Duverdier, contrôleur de 2°classe, attaché, dans le département de Saône-et-Loire, au service du sous-arrondissement minéralogique de Chalon-sur-Saône, est mis à la disposition du Ministre des Colonies, pour être employé à la Nouvelle-Calédonie.
Arrêté ministériel, du 19 novembre 1901, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de houille de LA TAHARIÈRE (Vendée) ("").
Il est placé dans la situation de service détaché. DISPONIBILITÉ.
4 octobre 1901. — M. Scheffler, Contrôleur principal, attaché, dans le département du Calvados, aux services du sous-arrondissement minéralogique de Rouen et du contrôle de l'Exploitation technique des chemins de fer de l'Ouest, est mis en disponibilité avec demi-traitement, pour raisons de santé, pendant six mois.
(*) Concession instituée par une ordonnance du 13 mars 1828: (**) Concession instituée par une ordonnance du 11 avril 1826. (***) Concession instituée par décret du 29 septembre 1S36 (Volume de 1856, p. 233). (*.***) Concession instituée par une ordonnance du 16 janvier 1840 [Annales des Mines, l" volume de 1840, p. 702).