Annales des Mines (1899, série 9, volume 8, partie administrative) [Image 223]

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PERSONNEL.

minéralogique d'Alais, passe dans le département de la Hauji Saône, à la résidence de Vesoul, aux services du sous-arrondi» ment minéralogique de Vesoul et du contrôle de l'exploitafiJ teohnique_des chemins de fer de l'Est.

LOIS,

DÉCRETS ET

ARRÊTÉS

CONCERNANT

Il juin 1899. — M. Roux (Adrien), Contrôleur de 3' cla» attaché, dans le département du Pas-de-Calais, au service! sous-arrondissement minéralogique de Béthune, passe dansv département du Gard, à la résidence'd'Alais, au service dusoœ arrondissement minéralogique d'Alais.

LES

MINES,

CARRIÈRES,

CHEMINS

DE

FER

SOURCES EN

D'EAUX

MINÉRALES.

EXPLOITATION,

ETC.

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES. Par décision du .Ministre des Travaux publics, i i H juin 1899, le diplôme supérieur d'Ingénieur civil est accordé aux élèves externes et étrangers sortant nationale supérieure des Mines dont les noms suivent

er

Décret du Président de la République, du 1 juillet 1899, complétant la nomenclature des industries admises à bénéficier des tolérances prévues par la loi du 2 novembre 1892, en ce qui concerne le repos hebdomadaire et la durée du travail.

Élèves français. MM. Pailly, Widmer, Bassal, Iweins, Morel d'Arleux, des Fossez, Lamarque, Mathivet, Langlois, Strap, de Wendel, Revelière, Constant, Rosset, Fischbacher, Lacave, Mercier, H. MM. Widhopff, Boukspoun, Antoniadès,

MM. Hedde, Garas, Schéfer, Lambert, Bertrand, Fauvage, Hussqn, Chevauché, Dumont, Renard, Morillon, de Larouverade, Pavie, Rau, Charbonniez, Reumaux.

(EXTRAIT.)

er

Art. 1 . — Est complétée comme suit la industries énumérées à l'article 5 du décret modifié par les décrets des 26 juillet 1895, 24 février 1898 (*), et admises à bénéficier des par la loi du 2 novembre 1892 (**), en ce qui hebdomadaire et la durée du travail, savoir :

nomenclature des du 15 juillet 1893, 29 juillet 1897 et tolérances prévues concerne le repos

loites de conserves (fabriques de, et imprimeries sur métaux pour); Etablissements industriels dans lesquels sont exécutés des travaux sur l'ordre du Gouvernement, et dans l'intérêt de la sûreté et de la défense nationales, après avis des ministres intéressés, constatant expressément la nécessité de la dérogation. Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie, des postes •et des télégraphes est chargé, etc.

Élèves étrangers. MM. Saratzeano, Krassnoff, Roy. "p.

H Volumes de 55.

1893,

p.

407;

(**) Volume de

1892,

p.

329.

DÉCRETS,

de

9° livraison, 1899.

1895,

p.

33S

de

1897,

p.

358;

de

31

1898,