Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
438
PERSONNEL
Le Verrier, Lévy (Léon), Lodin, Rolland, Keller,
Ing. en chef, d° d° d° Inspect. gén.,
Fontaine,
Ingén. ordin.,
Bellom, Linder, Nivoit,
d° Inspect. gén., d°
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS Classe 63 (Grosse métallurgie). CONCERNANT
d° 64 (Petite métallurgie). d° 101 (Rémunération du travail). d° 102 Grande et petite industrie, syndicats professionnels). d° 104 (Sécurité desateliers,régkmentation du travail).
LES
MINES ,
CARRIÈRES ,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION ,
MINERALES ETC.
Arrêté ministériel, du 6 novembre 1897, modifiant l'article 1 de Variété du 2 février 1893, relatif aux brevets des mécaniciens de la marine marchande. (EXTRAIT.)
Le port de Toulon sera compris au nombre des centres indiqués par l'article 7 de l'arrêté du 2 février 1893 (*), pour les examens des candidats au brevet de mécanicien de la marine marchande.
décret du, Président de la République, du 12 novembre 1897, portant r<'jct de la demande de Mmc V™ PASSIER, M: Georges PASSIER et I/. Paul LÉOTARD en concession de mines de pyrite de fer, manganèse et autres minerais connexes, dans les communes de LA ROCHE-MILLAY, CIIIDDES et VILLAPOURÇON (Nièvre).
Arrêté ministériel, du 12 novembre 1897, portant règlement pour le transport par chemins de fer des matières dangereuses (explosibles, inflammables, vénéneuses, etc.) et des matières infectes. Les ministres des travaux publics, de la guerre el des finances, Vu la loi du 15 juillet 1843 (**) sur la police des chemins de, fer ;
(*) Volume de 1893, p. 36. v (**) Annales des Mines, 2" volume de 184S, p. 812.
1