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PERSONNEL. (disque
à Aulnoyc (bâtiment des voyageurs). relle) au Cateau (bâtiment des voya-
de la bifurcation
Somain â la frontière vers Pérdwelz
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
et de la bifurcation de Pérùwêlz â
geurs). Valenciennes (bifurcation de ciennes)
à Maubeuge
Bruay (Compagnie d'Anzin).
Valen-
(bifurcation
Aulnoyc
Cambrai (bifurcation d'Escaudœuvres)
d'Aulnoye)
â
la bifurcation
de Berlainiont â la
de
Somain)
li
MINES,
CARRIÈRES,
SOURCES
D'EAUX
MINERALES,
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
Anor (bifurcation) h la frontière. Busigny (disque avancé de la bifurca-
Busigny (bâtiment des voyageurs).
tion de la Maltnaison, vers Tergnicr)
Cliaulnes (disque avancé vers Cambrai , a Cambrai et Douai (disque avancé
à la frontière vers Erquelines — de
de la bifurcation de Sin (est) vers
la bifurcation de la Malmaison au
Cambrai). Raccordement de Cam-
disque
brai.
Hirson — de la bifurcation d'Haut-
avancé
de
celle-ci,
vers
mont à la frontière, vers Quévy —
(bâtiment des voyageurs) à
de la bifurcation de Douzies-sud à
Masnières (heurtoir). Aubigny-au-liac
LES
bifurcation de Levval.
tière vers Dour.
Marçoing
CONCERNANT
cation du Paradis vers Aulnoyc) de
à Solesmes, à Bavai et à la fron(bifurcation
(bifurcation
llirson) disque avancé de la bifur-
nord do Douzies).
Somain
avancé
d'Orchies vers Somain).
Valeneienncs (bifurcation de la Tou-
la bifurcation des Usines.
(bâtiment des voya-
geurs) â Somain (bifurcation est de
Ferrière - la - Grande
(bâtiment
des
Villers-Campeau), de la bifurcation
voyageurs) h Consolre (heurtoir).
de Villers-Campeau sud a la bifur-
Maubeuge (bifurcation de Maubeuge) à Fourmies (bifurcation
cation de Villers-Campeau ouest.
Four-
mies).
Lourches (bâtiment des voyageurs) à Prouvy-Thiant (bâtiment des voya-
de
Arrêté ministériel, du 8 février 1895, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de cuivre, plo?nb, argent et autres métaux associés dans les mêmes gîtes de SAINT-AUGUSTIN (Corse) (*).
Le Cateau (bâtiment des voyageurs) à Wassigny
geurs). Somain (bifurcation d'Erre) à Orchies
(disque à distance vers
le Cateau).
Arrêté ministériel, du 9 février 1893, portant modification de F arrêté du 2 février 1893, relatif aux brevets des mécaniciens des bateaux à vapeur naviguant dans les eaux maritimes. Le ministre des travaux publics, Vu l'arrêté du 2 février 1893 (**), relatif aux brevets des mécaniciens des bateaux à vapeur naviguant dans les eaux maritimes, et spécialement le premier alinéa de l'article 14, ainsi conçu : « Sous réserve de l'accomplissement des conditions d'âge et de services réglementaires, les maîtres et seconds-maîtres mécaniciens théoriques de la marine de l'Etat sont dispensés des examens pour l'obtention du brevet de 2E classe. » Vu la dépêche du ministre de la marine en date du 31 octobre 1894;
(*) Concession instituée par décrets des 4 février 1837 et 18 novembre 1863.
Paris. — Inipr.
C.
MARPON
et E.
FLAMMARION,
-20, rue Racine
(Volumes de 1837, p. 3, et de 1863, p. 371.) (**) Volume de 1893, p. 36. DÉCRETS,
4e livraison, 1895.
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