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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS
aWÔITOUfl'f2VH' T3 duJiiAd RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ADRESSÉES
AUX PRÉFETS, AUX INGÉNIEURS DES MINES, ETC.
1STÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE ET DES COLONIES DIRECTION DU COMMERCE INTÉRIEUR. — BUREAU DE L'INDUSTRIE.
INSPECTION
DU
TRAVAIL
DANS
L'INDUSTRIE
TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE. — MINES, MINIÈRES ET CARRIÈRES. — INSPECTION. —■ RAPPORT ANNUEL.
Monsieur
, ingénieur en chef des Mines. Paris, le 20 décembre 1893.
Monsieur l'Ingénieur en chef, aux termes des instructions générales du 4 mai dernier (*), vous devez me faire parvenir chaque année, dans le courant du mois de janvier, un rapport portant sur l'application delà loi du 2 novembre 1892(**) dans les mines, minières et carrières, pendant l'année expirée. J'ai l'honneur de vous adresser, en nombre suffisant d'exemplaires, les états récapitulatifs à joindre à votre rapport. Recevez, etc.,
STATISTIQUE DES VISITES EFFECTUÉES PENDANT L'ANNÉE 189 -fflèaœU» Jnsaiâus O'tunion a < ^ VinfniiàBDèi S LE SOUS-ARRONDISSEMENT M1NÉRALOGIQUE D
Le Minisire du commerce, de l'industrie et des colonies. Par autorisation : Le Conseiller d'État, Directeur du commerce intérieur, C. NICOLAS.
(*) Voir suprà,, p. 312. (**) Volume de 1892, p. 329.
DÉPARTEMENT 1)
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