Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
380
- CIRCULAIRES.
MODÈLE S
3
DES
MINES
Arrondissement miuéralogique
d
MINISTERE
MODÈLE N° 3.
DES
TRAVAUX PUBLICS SERVICE
381
CIRCULAIRES. 11
MINISTÈRE DES
DÉCOMPTE DES FRAIS DE TOURNÉES dus à M.
ingénieur en résidence à
__ '
'HàVAUX PUBLICS SERVICE DES MINES
Irwiulissement minéralogique
DÉPARTEMENT
(Circulaire ministérielle du SERVICE (
9
décembre
1892.)
a)
TRIMESTRE
Ingénieur en chef.
Sous^Airondissement miuéralogique
189 DEPARTEMENT
kilom. parcourus sur chemin de fer avec carte de circulation ou sur voie d'eau avec bateau appartenant à l'état, h 0',05 kilom. parcourus sur chemin do fer sans carte de circulation ou sur voie d'eau avec bateau à voyageurs, à 0f, kilorn. parcourus sur voie de terre par voiture publique, à 0f . kilom. parcourus sur voie de terre par voiture de louage, à 0'. journées de séjour, à francs. Frais réels de transport en commun . SOMME
, le
Vu et ARRÊTÉ à la somme de par l'ingénieur en chef du service ) , soussigné.
, le
189
ET D'EMPLOI DU TEMPS
Ingénieur ordinaire.
soussigné.
A
A
Ingénieur en chef.
à payer.
Le présent état, montant à la somme totale de dressé et présenté par l'ingénieur
^n
PROCES-VERBAL DE TOURNEES
.
M.
189
, CONTROLEUR
APPROUVÉ
, le
A
Le
Mois
189
D
IMPUTATION ET RECAPITULATION BUDGET DU MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS CHAPITRES
CHAPITRES
INSTRUCTIONS. La somme de doit être répartie comme suit : Les frais afférents, pour le même trimestre, aux autres services, s'élèvent à la somme de Les sommes payées depuis_ le commencement de l'année, pour l'ensemble des services, sont TOTAUX
à la fin du «trimestre.
Les procès-verbaux de tournées et d'emploi du temps doivent être tenus constamment à jour. Ils sont clos le dernier jour de chaque mois, puis transmis sans délai à l'ingénieur. Les contrôleurs doivent y consigner des renseignements précis sur leurs tournées
et
sur les faits
qu'ils
ont
constatés
pendant
le
cours
de
ces
tournées. L'usage des voitures particulières pour les tournées n'est admis qu'à titre exceptionnel, sur un ordre de l'ingénieur ou dans des cas d'urgence dont il
(a) Service ordinaire ou service spécial du contrôle des chemins de fer.
devra justifier.