Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
228
PERSONNEL DES MINES.
Noms des Contrôleurs des Mines.
Classes.
Tingry
l"-]889.
Résidences.
Alger.
Services.
V
-
Vaillant
2e-1885.
Nancy. . . . Meurthe-et-Moselle, serv. ord. Ch. de fer de l'Est. Valence . . . DrOme, serv. ord. — Ch. dei de P.-L.-M. 2M890. Paris Carrières de Paris et du départ. ment de la Seine. 2<-1886. Guéret. . . . Creuse, serv. ordinaire. - CI de fer d'Orléans. 2MS85. St-Jean-de- Savoie, serv. ord. Maurienne. 3e-18Sô. Alger Algérie. pal-18S2. Nantes. ■ . . Loire-Inférieure, serv. ord.-Cl de fer de l'Etat; — d'Orléans 1"-1889. Angoulême. . Charente, serv. ord. — Ch. defe de l'Etat; — d'Orléans.
Vaillot
3"-1886.
Vallet Varin Villet Vion Vivien Vollot W Watrin
1"-1889.
1"-1879.
CONCERNANT
ES MINES,
CARRIÈRES,
Ardennes, serv. ord. — Cit. defc de l'Est.
Fiers.
Orne, service ordinaire. — Ch.J: fer de l'Ouest.
SOURCES
D'EAUX
MINÉRALES,
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
écret du Président de la République, du i" mai 1891, assujettissant à la vérification des poids et mesures un certain nombre de commerces, industries et professions. (EXTRAIT CONCERNANT
Mézières.
Y Yvart
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Algérie , laboratoire de d'Alger.
r.ES
EXPLOITATIONS
DE
MINES.)
Art. 1". — Sont assujettis à la vérification des poids et meures, en addition au tableau A joint au décret du 26 février 1873, es commerces, industries et professions désignés ci-après :
Mines de cuivre, fer, plomb, chiste, etc. (exploitants de) ;
manganèse, houille, lignite,
Art. 2. — Le ministre du commerce, de l'industrie et des coonies est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré u Bulletin des lois et publié au Journal officiel de la République rançaise. Fait à Paris, le 1" mai 1891. CARNOT.
Var le Président de la République :
Ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, JULES
Le Gérant: ~V'
DDXOD.—
Imprimerie C. Marpon et E. Flammarion,
26, rue
Racine.
ROCHE.
ecret du Président de la République, du 8 mai 1891, autorisant les i" CARABELLI à exécuter, nonobstant le refus des propriiDicitETs, 1891. — 3* livraison. 16