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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS MINES. ADRESSÉES
—
EMPLOI DES EXPLOSIFS DANS LES MINES A GRISOU.
Circulaire du 19 novembre 1888.
AUX PRÉFETS, AUX INGÉNIEURS DES MINES, ETC.
(Voir cette circulaire et le rapport qui la procède, suprà, p. 331 et 338.)
INSERTION DANS LE « JOURNAL OFFICIEL »
APPAREILS A VAPEUR.
A M. le préfet du département d
— APPLICATION DU TITRE V DU DÉCRET DU
30
AVRIL
1880.
A M. le préfet du déparlement d Paris, le 13 novembre 1888.
Monsieur le préfet, la question s'est posée de savoir si les formalités et les mesures prescrites par le titre V du décret du 30 avril 1880 (*) sont applicables aux récipients deslinés à chauffer les matières à élaborer au moyen de la vapeur, lorsque la communication avec l'atmosphère peut être interceptée d'une façon quelconque, notamment par le jeu d'un robinet, d'une valve ou d'un tiroir. La Commission centrale des machines à vapeur a émis l'avis que cette question devait être résolue affirmativement. En conséquence, et conformément à cet avis, vous voudrez bien inviter MM. les ingénieurs à veiller, en pareil cas, à l'application des formalités et des mesures prescrites par le titre V susvisé. Il conviendra, d'ailleurs, que les présentes instructions soient communiquées, par leurs soins, aux industriels ainsi qu'aux associations de propriétaires d'appareils à vapeur. Je vous prie d'assurer l'exécution de la présente circulaire, que j'adresse à MM. les ingénieurs des mines, en nombre suffisant d'exemplaires pour les communications qu'ils auront à faire aux industriels et aux associations susmentionnées. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
Paris, le 4 décembre 1888.
Monsieur le préfet, j'ai l'honneur de vous faire connaître qu'à partir du 1er janvier 1889 les avis relatifs aux adjudications du ministère des travaux publics ne seront plus insérés, à Paris, que dans un seul journal, et que j'ai désigné, à cet effet, le Journal officiel de la République française, organe du gouvernement. Vous voudrez bien, conformément aux dispositions contenues dans la circulaire ministériélle du 1 novembre 1882 (*), continuer à faire parvenir à mon administration, exclusivement chargée d'assurer à Paris la publicité nécessaire, cinq exemplaires des affiches relatives aux adjudications, quel que soit d'ailleurs le chiffre de l'évaluation des travaux auxquels elles se rapportent. Il est bien entendu que, pour aucun motif, vous ne devrez communiquer ou laisser communiquer à aucun journal de Paris de renseignements concernant ces adjudications. Je vous prie, monsieur le préfet, de veiller à la stricte exécution des prescriptions contenues dans la présente circulaire, dont j'adresse une ampliation à MM. les ingénieurs. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, D. MONTAUD.
D. MONTAUD.
C) Volume de 1880, p. 92.
DES AVIS D'ADJUDICATION.
C)
Volume de 1882, p. 320.