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TABLE
DES
TABLE
MATIÈRES.
DES
MATIÈRES.
461 Pages.
Pages. 24
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janvier 1884. — Grenoble. — Recherches de mines. — Caractère non commercial (affaire JACOMETTI contre PIUET) mai 1884. — Lyon. — Mines. — Concessions voisines. — Vol.de charbon
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31 1883. — iil août août iooo. — Saint-Étienne. — Mines. — Concessions voisines. — Vol de charbon 411 2 septembre 1883. — Tribunal de commerce de Grenoble. — Recherches de mines. — Caractère non commercial. (Affaire JACOMETTI contre PIRET) 275 Projet de règlement -433
Jugements de tribunaux. Objets divers. 30 novembre 1819. — Saint-Étienne. —Mines. — Sondages; ouverture de puits ou galeries; établissement de machines ou magasins. — Distance. — Prohibition. — Application de l'article 11 de la loi du2l avril 1810, modifiée par la loi du 27 juillet 1880 (affaire DUBOU! CHET ET MASSADIER contre CROZET ET f, ) 28 décembre 1824. — Angers. — Idem (affaire V MOREAU contre POULET ET BERTHAULD) 14 août 1829. — Saint-Étienne. — Idem (affaire HÉRITIERS PICARD contre COMPAGNIE DES MINES DF FIRMINY ET ROCHE-LA-MOLINE). . 24 août 1838. — Douai. — Idem (affaire DECOSTER contre DANCOISNE). 23 mars 1849. — Saint-Étienne. — Idem (affaire NICOLAS contre COMPAGNIE
DE
LA
SIBERTIÈRE)
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28 avril 1884. — Arrêté royal portant nouvelle réglementation pour l'exploitation des mines en BELGIQUE Instruction annexe • . 13 novembre 1884. — Commission des mines de l'Annam et du Tonkin. — Rapport au ministre de la marine et des colonies — Projet de règlement
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PERSONNEL.
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1. — Ingénieurs.
28 décembre 1849. — Chùlon-sur-Saone. — Idem (affaire COMPAGNIE DES MINES DE BLANZY contre THOMASSET) 217 13 juillet 1858. — Mâcon. — Idem (affaire GUILLARD contre CHAMUSSY ET C) . 230 28 août 1867. — Nancy. — Idem (affaire THIÉRY ' contre SOCIÉTÉ DE VEZIN-AULNOYE) 235 10 décembre 1868. — Saint-Étienne. — Mines. — Caisse [de secours (affaire VALOUR coutre CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ DES HOUILLÈRES DE SAINT-ÉTIENNE) 38 17 mai 1881. Rayonne. —Minés. —Sondages; ouverture de puits ou galeries. — Distance. — Prohibition. - Application de l'article 11 de la loi du 21 avril 1810, modifiée par la loi du 27 juiliet 1880 (affaire de GRIMALDI contre FOURCADE) 13 juin 1882. — Saint-Étienne. —Concession de mine. —Interdiction, en vertu d'une décision ministérielle, d'exploiter une partie de la mine. — Préjudice. — Dommages. — Compétence (affaire COSTE, CLAVEL ET Ce, concessionnaires des mines de houille des Combes, et SOCIÉTÉ ANONYME DE PIIVE-DE-CIER contre COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE) 321 30 janvier 1883. — Bayonne. — Mines de sel. — Ouverture d'un puits sans autorisation. — Action civile intentée par un concessionnaire voisin devant la -juridiction correctionnelle (affaire de GRIMALDI contre FOURCADE) 276 6 juillet 1883. — Seine. — Concession de mine. •— Interdiction, en vertu d'une décision ministérielle, d'exploiter une partie de la mine. — Préjudice. — Dommages. — Compétence. (Affaire COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER D'ORLÉANS contre CONCESSIONNAIRES DE LA MINE DE F.A.YMOREAU) 320 2 août 1883. — Lyon. — Mines. — Accidents. — Question de responsabilité. (Affaire GELAS contre RARROT) 39 21 août 1883. — Aubusson. — Carrières. — Accidents. — Question de responsabilité. (Affaire -BUJARD contre TOURAILLES, père et fils). 40
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Aguillon, 290. — Amiot, 330. — Aubert, 329 et 334. Rabu, 288. — Radoureau, 83. — Bails, 330 et 331. — Beaugey, 42. — Béchevel (de), 43 et 84. — Béral, 43.— Bernard, 288.— Bertrand (Joseph), 334. — Bochet, 288. — Boëll, 288. — Boutan, 290. — Boutirou, 42, 44, 83 et 8i. — Brossard de Corbigny, 334. Castel,42, 43, 46 et 333. —Castelnau (de Crurièros de), 44. — Chancourtois (do), 236, 288 et 289. — Chapuy, 288. — Chosneau, 86. — Chosson, 43, 46 et 255. — Clérault, 330. — Coince, 329. — Cousin, 44. Daubrée, 42 et 47. — Delloue, 288. — Dougados, 41. — Douvillé, 255. — Duporcq, 85. Fèvrè, 288. — Fontaine, 28S. — Fuchs, 255 et 290. — Fumcy, 288. Gentil, 47. — Genty, 288. — Grossouvre (Durand de), 84. Hatou de la Goupillière, 255. — Henry, 330. — Heurteau, 448. — llumbort, 43, 332 et 333. Ichon, 332. Jacob, 44, 333, 448 et 449. — Jacquot, 332. — Jauet, 329 et 450. — Julien, 46 et 255. — Jutier, 46. Relier, 83 et 255. Lallemand, 43 et 289. — Lamé Flcury, 42 et 290. — Lan, 290 et 333. — Langlois, 44, 83 et 84. — Lantenois, 288. — Launay (de), 329 et 450.— Laurans, 44. — Lebreton, 288. — Leclère, 43 et 290. — Léon, 288. — Le Verrier, 448. — Lévy (Michel), 44. — Liénard, 86. — Linder, 42, 46 et 290. — Lodin, 47. — Luuyt (Maurice), 47 et 332. — Luuyt (Paul), 331 et 333. Maître, 329 et 450. — Mark, 288. — Mussy, 329. ■ Nadal, 288. — Nervillo (G. de), 42 et 291. — Noblemaire, 330. Olry, 86. — Orscl, 84. Parran, 330. — Pellé, 288. — Pellotan, 45 et 255. — Peschart d'Ambly, 332. — Pctitdidicr, 47. — Poiucaré, 83, 332 et 333. Pouyanne, 43. — Primat, 2S8. Râteau, 288. — Résal, 233. — Rigaud, 47 et 255. — Rocard, 330.