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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
CHAUDIÈRES DE BATEAUX A VAPEUR. CHEMINS DE FER. — MESURES
A M. le préfet du département d
PROPRES A PROTÉGER LES AGENTS
DANS LES MANOEUVRES.
Paris, le 26 juin 1884.
Monsieur le préfet, une explosion de chaudière, provoquée parle mauvais état de l'appareil, s'est produite récemment à bord d'un bateau à vapeur. Depuis quelque temps déjà, des fuites importantes existaient au générateur; elles préoccupaient sérieusement la commission de surveillance, qui toutefois, par une fausse appréciation des règlements, ne crut pas devoir proposer la révocation du permis de navigation, ni exiger une épreuve nouvelle ou la réparation immédiate de la chaudière. Dans cette situation, et afin de prévenir le retour de faits semblables, j'ai l'honneur de vous prier, d'accord avec la commission centrale des machines à vapeur, de vouloir bien transmettre les instructions suivantes aux commissions de surveillance instituées dans votre département : Toutes les fois qu'une fuite importante, une avarie ou toute autre cause donne lieu de soupçonner qu'une chaudière de bateau à vapeur ne présente plus des garanties de sécurité complètement satisfaisantes, les commissions de surveillance doivent s'assurer, par une épreuve à la pompe de pression, suivie d'une vérification minutieuse de toutes les parties de l'appareil, si la chaudière peut continuer à fonctionner sans danger pour le public. Cette opération mettra en évidence, s'il est réel,l'état dangereux du générateur; par suite, la nécessité, soit de réparer cet appareil, soit de le remplacer immédiatement, et, comme conséquence, de suspendre le permis de navigation du bateau jusqu'après l'entière exécution de l'une ou de l'autre de ces mesures. J'ajouterai qu'en pareille circonstance toute hésitation est interdite, la sécurité publique primant toute autre considération, quelle qu'elle puisse être. Vous trouverez ci-joints, outre l'exemplaire de la présente circulaire, destiné aux archives de votre préfecture, autant d'exemplaires qu'il existe de commissions de surveillance dans votre département; je vous serai obligé d'en faire la répartition entre lesdites commissions, en appelant leur attention toute spéciale sur les instructions qui précèdent. Veuillez, d'ailleurs, m'accuser réception du présent envoi. Recevez, etc. Le ministre des travaux publics, D. RAYNAL.
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A MM. les administrateurs de la compagnie d chemin, de fer d . ■ Paris, le 28 juin 1884.
Messieurs, par une circulaire ministérielle en date du 7 juin 1864 ("), les compagnies de chemins de fer ont été invitées à faire afficher dans toutes les gares et stations de leur réseau, un ordre de service interdisant d'une manière absolue l'introduction des agents entre les véhicules avant l'arrêt complet des trains, et infligeant une amende ou toute autre punition disciplinaire aux contrevenants. Malgré cette recommandation, de fréquents accidents se produisent encore dans les manœuvres de gare. D'après MM. les ingénieurs du contrôle, la cause doit en être attribuée a ce que le instructions ministérielles ne sont pas suffisamment portées à la connaissance des agents et que, le plus souvent, les infractions qui sont commises sous les yeux même des chefs ne sont pas réprimées. Pour remédier à cette situation, je vous invite, messieurs, à édicter un nouvel ordre de service conforme à celui qui est visé par la circulaire ministérielle du 7 juin 1864, et reproduisant en outre les prescriptions réglementaires appliquées sur votre réseau pour les manœuvres de gare. Cet ordre de service devra être placardé en permanence dans les gares et halles a marchandises; un exemplaire en sera remis a tous les hommes d'éqnique ou auxiliaires actuellement en fonctions, ainsi qu'à ceux qui seront admis ultérieurement. Je vous prie de m'accuser réception de la présente circulaire et de me faire connaître les dispositions que vous aurez prises pour assurer l'exécution des instructions qu'elle renferme. Recevez, etc. Le ministre des travaux publics, D.
(*) Volume de 1864, p. 187.
RAYNAL.