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LISTES CHRONOLOGIQUES ETC. MEMBRES DE L'iNSTITUT (SUITE).
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
1856 1858 1861 1868 1873
» 1864 » » »
MM. Bertrand. Clapeyron. Daubrée. Phillips. Résal.
1878 1879 1881 1882
» 1881 » »
MM. Cornu. Delesse. Jordan. De Freycinet.
LES MINES, CARRIÈRES, SOURCES D'EAUX MINÉRALES, CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
CORRESPONDANTS. 1796 à 1818 1796 1827 1821 1841 1840 1851
Picot de la Peyrouse. Schreiber. D'Aubuisson de Voisins. Puvis.
1842 à 1873 1858 1860 1865 » 1866
Burdin. Durocher. De Vergnette la Motte. De Marignac.
Loi du 27 décembre 1880 (*), autorisant, en ce qui concerne les clôtures et les barrières, une dérogation à Carticle à de la loi du i5 juillet i8/i5 (**), sur la police des chemins de fer. (EXTRAIT.)
NOTE RELATIVE A L ECOLE DES MINES.
(«)* Les actes de concessions de mines, au moins à partir de 1769, stipulent tous que ] cessionnaire sera tenu de payer annuellement une certaine somme pour l'entretien d'Éeo mines ou de mineurs. Un arrêt du Conseil, du 13 janvier 1776, commet le caissier do la poste de Paris pour recouvrer les contributions de cette nature. Par arrêt du Conseil, du I tembre 1776, relatif aux carrières de Paris, l'ingénieur Dupont, inspecteur des carrières, torisé à ouvrir une école de géométrie souterraine. Ses pouvoirs furent révoqués par u arrêt du 26 septembre 1777. Il résulte de lettres patentes de Louis XVI, du 11 juin 1778, que le s' Sage, membre de démie des sciences, fut chargé de professer, a l'hôtel des monnaies de Paris, un cours de logic et de métallurgie docimasique. L'École des mines de Paris a été instituée réellement par arrêt du Conseil du 19 mars 1T y professa la chimie, la minéralogie et la docimasie ; Duhamel, la physique, l'hydraulique, la trie souterraine et l'aérage des mines. Elle fut fermée en 1790, puis réorganisée par arrêtés mité de salut public des 24messidor an II et 18 brumaire an III (12 juillet et 8 novembre lï quatre cours publics et gratuits : 1° docimasie ; 2'minéralogie et géographie physique; 3'es des mines; 4° métallurgie. Établie d'abord rue de l'Université, dans la maison Mouchy qui cupée maintenant par le dépôt de la guerre, elle a été installée définitivement rue d'Enft l'hôtel Vendôme, dont l'acquisition a été autorisée par une loi du 12 juillet 1837. Les pi professeurs ont été, pour la minéralogie, Hatly et Brongniart ; pour l'exploitation des Kaillet et Duhamel fils; pour la docimasie, Vauquelin; pour la métallurgie, Miché, pni senfratz ; pour la géologie, Dolomieu. Un arrêté consulaire du 23 pluviôse an X (12 février 1804) remplaça l'Ecole des mines d par les deux écoles pratiques des mines de Pesey et Geislautern. Elle a été rétablie a Pr l'ordonnance royale du 5 décembre 1816 qui a admis a suivre les cours, en dehors des éli génieurs destinés au service de l'État, un certain nombre d'élèves externes, et qui a prévu tution de plusieurs succursales dans les départements sous le nom d'écoles pratiques de m Peu auparavant, par ordonnance du 2 août 1816, l'École des mineurs de Saint-Étiennc av instituée pour remplacer les écoles pratiques des mines de Pesey et de Geislautern. Les Écoles de maîtres ouvriers mineurs n'ont été instituées que plus tard : celle d'Ala ordonnance du 22 septembre 1843; celle de Douai, par décret du 27 mars 1878. L'organisation de l'École des mines de Paris a été complétée parle décret du 15 septembr Elle est dirigée par un inspecteur général de lr" classe, avec le titre de directeur, et par pecteur général de 2° classe, ou un ingénieur en chef, qui porte le titre d'inspecteur de 1 E<
- Lamé Fleury, Législation minérale sous l'ancienne monarchie. — Annales des mines, 3e série, t- H
administrative, p. 586.
Art. 1". Par dérogation à l'article li de la loi du i5 juillet i845 sur la police des chemins de fer, le ministre des travaux publics pourra, sur tout ou partie des chemins de fer d'intérêt général en construction ou à construire et des lignes d'intérêt local qui ont été ou qui seront ultérieurement incorporées au réseau d'intérêt général, dispenser de poser des clôtures fixes le long des voies ferrées et des barrières mobiles à la traversée des routes de terre, toutes les fois que cette mesure lui paraîtra compatible avec la sûreté de l'exploitation et la sécurité du public. Art. 1. Les dispenses accordées dans ces conditions n'auront qu'un caractère provisoire, le ministre des travaux publics conservant le droit de prescrire, à toute époque et lorsqu'il le reconnaîtra nécessaire, l'établissement de clôtures fixes et de barrières mobiles sur les lignes ou portions des lignes ci-dessus désignées.
Décret du Président de la République, du 26 février 1881 (*), concernant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes. (EXTRAIT.)
Art. 1". La nomenclature des établissements insalubres, dangereux et incommodes contenus dans les tableaux annexés aux dé(') Omis à sa date. volume de 1845, p.
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DÉCRETS,
813.
1882. —- 5e livraison.