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PERSONNEL
Noms des Gardes-Mines.
Classes.
Vollot.. . Varin. . .
3M879. 4'-1880.
Vassal Villaurne.
1"-1878. 3'-}878.
Villet. . .
47-1877.
Vivien.. .
1"'-1876.
W Wagner. . Watrin. .
2'-lSS0. 3"-lS79.
DES
Résidences.
MINES.
Services.
Bourges.. . . Cher, serv. ordin. Rouen. , . , Seiue-Inférieure, serv. ordinaire — Cb. de fer de l'Ouest. Besançon. . ■ Doulis, service ordinaire. Llianmoni... , Haute-Marne, service ordinaire — Cil. de fer de l'Est. St-Jcan - deM.iu: leiiiie Savoie, service ordinaire. Nantes. . . . Loire-In férir, ure, serv. ord. Cli. de fer de l'Etat ; — d'Orléans et prolong. fans. . . Méiièrcs.
1"-1879.
Rennes.
CONCERNANT
1ES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
SOURCES
FER
EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
Arrêté ministériel, du k mars
Ille-et-VIlaine, service ordinaire — Ch. de fer de l'Ouest.
[Les dispositions de cet arrêté sont identiques à celles de l'arrêté du 9 décembre 1880 (Association parisienne), suprà, p. 5]
1881,
admettant
MINÉRALES, ETC.
Chemin de fer de P.-L.-M. Ardennes, service ordinaire. Chemin de fer de l'Est.
Y Yvart. . .
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
('ASSOCIATION ALSA-
CIENNE DES PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEDR
à bénéficier, pour
le département de MEURTHE-ET-MOSELLE, des dispositions de l'article 5 du décret du 00 avril 1880 (*).
Décret du Président de la République, du rejet de la demande formée par les s"
5
mars
PRAILLE
1881,
et
portant
COLLOMB
en
concession de mines de lignite situées dans les communes de NOVALAISE et de NÀNCES (Savoie).
Décret du Président de la République, du rejet de la demande des s"
PIOUSIOT
et
5
mars
FAURE,
1881,
périmètre de la concession des mines de lignite du (Var).
Arrêté ministériel, du
5
mars
PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS DE L'OISE
1881,
portant
en extension du PLAN D'AUPS
admettant f ASSOCIATION
DES
A VAPEUR DE LA SOMME, DE L'AISNE ET
à bénéficier, pour le déparlement de la
positions de l'article 5 du décret du 5o avril
Arrêté ministériel, du 5 mars 1881, admettant PROPRIÉTAIRES D'APPAREILS A VAPEUR
du
SOMME,
des dis-
1880.
/'ASSOCIATION
SUD-OUEST
DES
à bénéficier,
pour le département de la GIRONDE, des dispositions de tarticles du décret du 3o avril 1880.
(") Volume de 1880, p. 91. DÉCRETS,
1881. — 2e livraison.