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TABLE
DES
TARLE
MATIÈRES.
Pagesguerre. Modification de détail du règlement du 3» mars 1877, ... 325 ai octobre. — Chemins de fer. — Transport des voyageurs. Etude du service d'été de 1879 •
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pondance échangée entre les ingénieurs et les gardes-mines. . . « décembre. —Tournées des ingénieurs en 1879
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MATIÈRES.
Pages.
la partie d'une mine située au-dessous (affaire SOCIÉTÉ DES LÈRES DE SAINT-ËTIENNE contre C'e DE PARIS A LYON ET A
HOUILLA MÉ-
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DITERRANÉE)
i3 mars 1877. — Nancy. — Caractère légal d'un maître-mineur (affaire
16 décembre. — Accidents. — Franchise télégraphique pour la corres30
DES
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JANIN
contre
SOCIÉTÉ DE MONTATAIRE)
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Objets divers. Avis (in Conseil d'État. 10 juillet 1867. — Mines de fer. — Suppression, depuis la loi du 9 mai 1866, de l'article 4 du modèle de cahier des charges 16 juin 1875. — Réclamation contre la remise en activité d'une forge
catalane, après un chômage de sept ans 2 mai 1878.— Projet de loi relatif à une révision de la loi du 21 avril 1810.
294 35b' 206
Avis du Conseil général des mines. 16 juillet i852. — Bornage des concessions de mines; nécessité d'y faire
procéder régulièrement
Du droit d'occupation, par un concessionnaire de mine, des terrains nécessaires pour ses travaux, — par M. Aguillon 166 177 Législation bavaroise, traduction de M. Ichon Projet de loi portant modification de neuf articles do la loi de 1810. ... 211 Nouvelle rédaction dudit projet de loi. Exposé des motifs 214 Rapport fait au Sénat par la commission chargée d'examiner ce projet de loi. 35g 332 Bornage des concessions de mines Conséquences de la loi du 9 mai 1866 par rapport aux usines énumérées dans l'article 73, aujourd'hui abrogé, de la loi de 1810 (accidents, permissions)
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6 mars 1874. _ Réclamation contre la remise en activité d'une forge ca-
talane, après un chômage de sept ans
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Arrêts de la Cour de cassation. 5 décembre 1844. — Distinction à faire, sous l'empire do la loi de t8io, ontre les diverses contraventions commises en matière d'usines minéralurgiques (affaire ÉI.OPHE CAPITAIN) 5 juin 1874. — Conséquences de la loi du 9 mai 1866' par rapport aux usines énumérées dans l'article 73, aujourd'hui abrogé, de la loi de 1810 (affaire MAYENCE) 7 août 1877. — Redevance iréfoncière des mines (affaire HÉRITIEBS PRAIRI; contre C'c DES HOUILLÈRES DE SAINT-ETIENNE)
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35o
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Arrêts de Cours d'appels. 5 août 1874. — Lyon. — Redevance tréfoncière des mines (affaire HÉRITIERS PRAIRE contre C" DES HOUILLÈRES DE SAINT-ETIENNE) 3i janvier 1877. — Lyon. — Gare provisoire de chemin de fer. Interdiction d'exploiter, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, la partie d'une mine située au-dessous (affaire SOCIÉTÉ DES HOUILLÈRES i0 DE SAINT-ËTIENNE contre C DE PARIS A LYON ET A LA MÉDITERRANÉE). 20 juillet 1877. — Nancy. — Caractère légal d'un maître mineur (affaire JANIN contre SOCIÉTÉ DE MONTA TAIRE)
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297 29S
Jugements de tribunaux. 26 juillet 1873. - Suint-Étienne. — Redevance tréfoncière des mines (affaire HÉRITIERS PRAIRE contre C'c DES HOUILLÈRES DE SAINT-ETIENNE). 18 janvier 1876. — Suint-Étienne. — Gare provisoire de chemin de fer. Interdiction d'exploiter, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné,
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PERSONNEL Aguillon, 61, 382 et 383. — Amiot, 176. — Aubuisson (d'), 271. Badoureau, 176, 270 et 3o4. — Barré, 64. — Béchevol (de), 336.— Benoit, 3o3. — Béral, 6o, 62 et 336. — Bère, 268. — Berthier, 271. — Bertrand (Jos.), 271. — Bertrand, 63. — Bonnard (de), 271. — Boutan, 3o2. — Boutiron, 61. — Brochant de Villiers, 271. — Brongniart (Alex.), 27t. — Brossard de Corbigny, 3o3. — Burdin, 271. Cacardé, 61. — Carnot, 61 et 3o4. — Castelnau (de Curièresde), 61 et 269. — Chevalier (Michel), 271. — Cizancourt (de), 268. — Clapeyron, 27i. — Clérault, 64 et 382. — Cléry (Hanet-), 268 et 383. — Combes, 271. — Cordier, 271. — Cornu, 61, 271, 302 et 3o3. — Couche, 269, 3o4, 382 et 383. — Cousin, 336. Daubrée, 64 et 271. — Delaunay, 271. — Delesse, 269 et 270.— Descottes, 61, 270 et 3o2. — Dolomieu, 271. — Douvillé, 63. — Dufrènoy, 271.— Durocher, 271. — Du Souich, 6t et 64. Élie de Beaumont, 271. François, 270 et 272. — Fuchs, 272. Genouillac ide),6i,3o3 et 383. — Genreau,6i et 3o3. — Gentil, 269. — Gillet de Laumont, 271. — Gonthier, 61. — Grand, 3o4- — Grossouvre (Durand (je^ 62. — Guillot-Duhamel, 271. Haton de la Goupillière, 64. — Henry, 176. — Héricart de Thury, 271. — Héron de Villefosse, 271. Jacob, 336. — Jacquot, 270. — Julien, 382 et 383. Relier, 63 et 3o4. — Kuss, 63 et 370. Lamé 271. — Lan, 268. — Langlois, 3o3. — Le Châtelier, 61. — Le Cornu, 2 2 176 et 270. — Ledoux, 7 . — Lelièvre, 271. — Linder, 382 et 383. — Lodin, 61. — Luuyt (Labrosse-), 63 et 382. Mallard, 383. — Marignac (de), 271. — Marsilly (de Commines de), 64 et 336. — Martelet, 60, 63, 272 et 336. — Matrot, 61 et 269. — Meissonnier, 61 et 62. — Meug , 61 et 64. Meurgey, 269. — Moutard, 60 et 268.