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PERSONNEL DES MINES.
Noms des Gardes-Mines
Soudan. "Soyez (Charles). . "Soyez (Victorin)..
'Tliirion Thomas (Alexandre).. Thomas (Hippoiyle).. Thouvenln. "Tingry, . ...... Toulza Tourneur
Classes
Résidences.
4e cf.
Le Creusot.
l'ecl. 3" cl.
Lille . Paris.
4" cl. 2° cl. 4" cl. I" cl. 4° c!.. lr"cl.
3»
cl.
Privas.. . Versailles Paris. . . Alger. . . Lyon. . . Paris. . .
U
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
Services.
Saône-et-Loire, service ordinaire, —Chemin de fer du Creusot, Cliemin de fer du Nord. Cliemin de fer du Nord—Secrcii riat de la Commission centra'.; des machines à vapeur. Ardent)es (Congé illimité). Ardèclie, service ordinaire. Seine-el-Oise, service ordinaire. Seine-et-Oise,service ordinaire, Algérie. Rlione. service ordinaire,— Clit min de fer de P.-L.-M.—Surveil lance des bateaux il vapeur. Seine, service des appareils à n peur.
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
SOURCES
FER
EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Décret du Président de la ûépublique, du 8 mars 1877, portant concession à la
SOCIÉTÉ DE RECHERCHE
DES GISEMENTS HOUILLERS
D'AOBIGNY-LA-RONCE,
de mines de houille situées dans tes com-
munes d'AuBiGNY-LA
RONCE,
MOLINOT,
SANTOSSE,
BAUBIGNY, VADCHIGNON, CORMOT-LE-GRAND
et
LAROCHEPOT,
CIRAY-LES-MOLLETS,
arrondissement de Beaune, déparlement de la Côte-d'Or. Urbain
2" cl.
Albi. . .
Tarn, service ordinaire. (EXTRAIT.)
V 'Vallet. ........ 'Vollot Vassal $f Villaume Vivien
1" cl. 4" cl. 2" cl. 4' cl. 1™CL
Paris. Besançon. Chaumont Nantes. .
Chemin de ferde Paris à Lyon ja Dijon. Congé. Dpribs, service ordinaire. Haute-Marne, service ordinaire. Loire-Inférieure, service onii naire.—Chemin de fer d'Orléans
W "Wagner Watrin
4° cl. 4e cl.
- VVeill
Paris. . . Mézières.
4- cl.
Cliemin de fer du Nord. Antennes, service ordinaire. Cliemin de fer de l'Est. Congé illimité (N.-O.).
Art.
2.
Cette concession, qui prendra le nom de Concession d'Au-
bigmj, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit : Au sud, par une première ligne droite partant de l'angle nordest d'un bâtiment d'hébergement situé sur la route de Paris à Lyon, appartenant à la veuve et aux héritiers Prost (Jean), au hameau de Bel-Air, inscrit sous le n° kh de la section A2 du plan cadastral de la commune de Larochepot (point F du plan), et aboutissant au pignon sud de la maison d'habitation du sr Moreau-Prieur, au hameau de Cormot-le-Petit, point droite joignant ledit point
Y Yvart
G
G
- puis par une seconde ligne
au point B, angle nord-ouest de la
maison du sr Mignot-Moreau (Pierre) au hameau de la Chassagne, 2= cl.
Rennes.
Ille-et-Vilaine, service ordinaire,
inscrite sous le n° Zi5 bis, section E2 du plan cadastral de la commune d'Aubigny-la-Ronce ;
Z "Zerling
A Youesl, par la portion de la ligne droite BC, obtenue en joi2' cl.
Paris.
Cliemin de fer de l'Est.
gnant ledit point B à la plus grande des tours du château de Corabœuf, appartenant au marquis d'Yvry, inscrit sous le n° 5, section C3 du plan cadastral d'Yvry, et arrêtée en C, où elle rencontre le bord septentrional du chemin d'intérêt commun n°
26,
de San-
tosse à Molinot ; V Éditeur-Gérant,
DUXOD.
Paris. Imp. Arnous de Rivière,
26,
rue Racine.
Au nord, par la portion de la ligne droite CD, partant du point C, aboutissant à la tour isolée près de l'avenue de Saligles, au sudDÉCRETS,
1877. —
2E
livraison.
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