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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
Mines de houille. — Accidents causés par le grisou. A M. le Préfet du département d Paris, le 30
septembre
1869.
Monsieur le Préfet, depuis quelque temps les accidents dus à des explosions de grisou se multiplient d'une manière infiniment regrettable et ils entraînent presque toujours avec eux de nombreux cas de mort, ou de très-graves blessures qui privent pendant un temps plus ou moins long l'ouvrier du travail indispensable à sa subsistance et à celle de sa famille. L'administration ne manque jamais, toutes les fois qu'il arrive un accident de quelque gravité dans les mines, d'en rechercher les causes avec l'attention la plus sérieuse; des rapports détaillés sont demandés aux ingénieurs, et ces rapports sont placés sous les yeux du conseil général des mines, qui étudie dans tous leurs détails les circonstances de l'accident, constate, s'il y a lieu, les vices d'exploitation ou les imprudences qui ont pu le produire et indique les mesures de précaution à prendre pour en prévenir le retour. Je n'ai d'ailleurs pas besoin d'ajouter qu'indépendamment de l'enquête administrative à laquelle il est procédé dans chaque cas particulier, le procès-verbal de l'accident est toujours transmis à la justice, qui fait, de son côté, une instruction approfondie et applique aux auteurs des faits qui ont pu causer l'accident les peines qu'ils ont encourues. La loi du 2i avril 1810 et les règlements rendus pour son exécution ont donc établi, dans l'intérêt de la sûreté des ouvriers mineurs et de la conservation des gîtes minéraux, tout un ensemble de mesures protectrices dont l'efficacité ne peut être mise en doute; néanmoins on ne peut se dissimuler que le nombre des accidents graves, et surtout les accidents dus à des explosions de grisou, se sont multipliés dans ces derniers temps ; quelle en est la cause, ou mieux, quelles en sont les causes? Plusieurs circonstances, en effet, peuvent y concourir simultanément; il importe de les rechercher avec le soin le plus attentif. Depuis quelques années l'extraction de la houille a pris en France des développements considérables : de y5 millions à 80 millions de quintaux elle s'est élevée à i3o millions, c'est-à-dire qu'elle a doublé en dix ans à peine ; on conçoit dès lors que, pour suffire à cette production inusitée, il ait fallu ouvrir à la hâte de nouveaux champs d'exploitation, approfondir les travaux, et peutêtre que les moyens de ventilation n'ont pas suivi partout la même marche progressive que l'extraction elle-même. Les règlements
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prescrivent aussi d'une manière absolue l'emploi de lampes de sûreté dans les mines à grisou ; mais ces lampes, qui sont la meilleure sauvegarde de l'ouvrier, lui paraissent quelquefois gênantes, et il cherche à s'en affranchir lorsqu'il ne croit pas le péril absolument rapproché de lui. 11 importe que partout les concessionnaires tiennent très-sévèrement la main à l'exécution des règlements sur ce point, et que les visites les plus fréquentes soient faites sur les chantiers dangereux par des contre-maîtres inspirant toute confiance. Quelle que soit, au surplus, monsieur le préfet, la cause du mal, ce mal existe ; nous ne pouvons y rester indifférents, et nous devons rechercher les moyens d'y remédier le plus promptement possible. Je viens donc vous prier de vouloir bien inviter M. l'ingénieur en chef des mines de votre département à s'occuper immédiatement de l'étude de cette question avec le concours des ingénieurs sous ses ordres, et à en faire l'objet d'un rapport d'ensemble qu'il m'adressera par votre intermédiaire. Vous voudrez bien y joindre vos observations personnelles, et je n'ai pas besoin de dire que j'en prendrai connaissance avec un intérêt particulier. Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre de ï'agriculture, du commerce et des travaux publics, Signé E. GRESSIER.