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PERSONNEL DES MINES.
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LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC.
Vendée.
Forestier Ing. ord. des p.-et-chaussées, Préi Le Sous-commissaire de marine. Le maître de port. Noulleau Constructeur. Le Professeur d'hydrographie, Secrétaire.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES, USINES, LES CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
MAI ET
JUIN 1865.
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décret du 8 avril i865, qui accorde au sieur Henry MARÉCHAL et aux sieurs Louis et François PONTIC frères la concession de mines de plomb argentifère situées dans la commune <f ARAGNOUET, arrondissement de BAGNÈRES DE BIGORRE (Hautes-Pyrénées). (EXTRAIT.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de la Géla, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : A l'ouest, à partir du pic de Serre-Mou rêne, point A du plan, par une ligne suivant la crête de Gerbats, passant au pic de Gerbats, point B, et aboutissant au pic de Bassia de Toursnère, point C ; Au nord, à partir du point C, par une ligne droite aboutissant au confluent du ruisseau Hourmagerie avec la rivière de la Géla, point D ; A l'est, à partir du point D, par une ligne droite aboutissant au point E, confluent du ruisseau de Riounère avec celui de la Hourquette; Au sud, à partir du point E, par une ligne droite aboutissant au pic de Gaillette, point F, et ensuite par la ligne qui sépare la France de l'Espagne, jusqu'au pic de Serre-Mourène, point de départ A. Lesdites limites renferment une étendue superficielle de 8 kilomètres quarrés, 17 hectares, 35 ares. Art. k. Les droits attribués aux propriétaires de la surface, par DÉCRETS,
I865.
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