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LOIS, DÉCRETS.ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
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DENOMINATION DES ARTICLES.
Acier. Outils en acier pur (limes, scies, faux, faucilles et autres non dénommés) Aiguilles à coudre Hameçons de rivière en acier bleui ou non Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent Petits objets en acier, tels que perles, coulants, broches et dés à coudre Articles de ménage et autres ouvrages t Pour le ménage, non polis, en acier pur non ( Autres, dénommés Coutellerie de toute espèce. Instruments d'optique, de chimie, de physique et de mathématiques. Armes de commer- j Armes blanches ce j Armes à feu. Métaux divers. Outils en fer, rechargés d'acier, emmanchés ou non Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total Objets en fonte de fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moilié du poids total Objets en fonte et fer polis émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier Toiles métalliques en fer ou en acier Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non. . Chaudronnerie Toiles en fil de cuivre ou laiton Objets d'art et d'ornement, et tous autres ouvrages en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain non polis et non peints Ouvrages en zinc. . olis, peints ou vernis lomb en tuyaux, laminé, balles et greTuyaux etautres ounaille de plomb vrages de plomb Ouvrages de plomb non peints, non verde toute sorte.. . nis Les mêmes, peints ou vernis Caractères d'imprimerie neufs Poterie et autres ouvrages en étain. pur ou allié d'antimoine, non polis, non peints , Les mêmes, polis, peints ou vernis Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (argentan) Ouvrages en plaqué, sans distinction de titre Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au mercure, soit par procédé électro-chimique Orfèvrerie et bijouterie en or, argent, plaline ou autres métaux. Horloges communes, à l'exception des horloges à musique et de celles renfermées dans des cadres dorés ou dans Horlogerie. des tableaux Autres montres et pendules de toute espèce Fournitures d'horlogerie
P
arhines pour la filature ïebines pour le tissage jthines pour fabriquer le papier achines à imprimer itbines pour l'agriculture "achines à bouter les plaques et rubans de cardes iacliines pour nettoyer et ouvrer la laine, le coton, le lin et auIres matières textiles îiers à lulle. ... «pareils en cuivre à distiller; à sucre ; de chauffage; pour l'industrie de la pharmacie ppareils en cuivre pour le ménage. (Chaudronnerie.) rdesnon garnies ludières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs iaudières lubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étires, ou en tôle clouée, et toutes autres chaudières de (orme non cylindrique ou sphérique simple audières en tôle d'acier de toute forme iiomèires chau / Ga20mélres ni ^ J Chaudières, poêles et calorifères en tôle. Èféres! en Me | Poêles et calorifères en fonte et parties en fer raenfonteetldle. ' aehines-oulils et machines non dénommées, contenant 75 p. ioo de lonte et plus «hines-oulils et machines non dénommées, contenant 50 à 75
- ioo exclusivement de leur poids en fonte
ichines-oulils et machines non dénommés, contenant moins de Sep. ioo en fonte
tt. 2,00 2,00 2,00 2,00 2,00 2,00
idem, idem.
2,00 2,00
idem, idem, idem.
2,00 8,00 2,00
idem.
2,00
idem, idem.
2,00 2,00
idem, idem.
2,00 3,50
idem.
1,00
idem.
2,00
idem.
2,00.
idem.
2,00
idem, idem, idem, idem.
2,00 2,00 2,00 1,00
idem, idem.
3,50 8,00
idem, idem.
3,50 8,00
Pièces détachées de machines. laques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc ou sur tissus purs ou mélangés ' nts de rots en fer ou en cuivre ois, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer ou de cuivre. . èces en fonte polies, limées et ajustées . . «ces en fer forgé, j polies, limées et Non polies, non peintes, non vernissées. ajustées ou non, Polies, peintes, vernies ou ajustées. . . . quel que soit leur poids i Esorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives, ni lisses, ni polis, ni peints. , es mêmes, lissés, polis et peints iecesen acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme : même régime que pour les ressorts ità en acier, polies, limées, ajustées ou non, pesant un kilogramme ou moins : même régime que pour les ressorts iecesen cuivre pur ou allié de tous autres métaux . . laques et rubans de cuir, de caoutchouc et tissus spécialement destinés pour cardes ret argent battus en feuilles
idem.
3,50 et
idem, idem.
3,50 et i 3,00
idem, idem.
2,00 8,00
idem, idem, idem, idem, idem, idem, idem, idem, idem.
3,50 3,50 0,30 0,30 2,00 0,75 0,75 2,00 0,30
Produits chimiques.
Machines et mécaniques. Appareils complets : , Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou sans volants Machines à vapeur fixes nour la navigation, avec ou sans chaudières, avec ou sans volants Machines locomotives ou locomobilès Tenders complets de machines locomotives
Quintal. idem, idem, idem, idem, idem.
sulfurique. nitrique. . iarlrique. benzoïque. borique. . citrique. . . arséniêux.