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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADRESSEES
A
MM. LES PRÉFETS, A MM. LES INGÉNIEURS DES MINES, ETC.
NOVEMBRE
A M.
ET
DÉCEMBRE 1859.
ingénieur en chef du contrôle d
chemin de fer d
Paris, le 25 novembre 1859.
Monsieur, j'ai l'honneur de vous transmettre ci-joint copie chemins de fer. d'une circulaire que Jje viens d'adresser aux différenies compa„ . ~ .. 1 ~ Présentation gnies des chemins de fer en exploitation, pour les inviter à se et examen conformer strictement à l'avenir aux délais fixés par l'articleZi3 , à,es ordres de servies de l'ordonnance réglementaire du i5 novembre 18Z16, en ce qui relatifs concerne la présentation des ordres de service destinés à régler a Ia marche des trams' ou à modifier la marche des trains. A ce sujet, je vous ferai remarquer, monsieur, que l'administration ne reçoit pas toujours en temps utile de MM. les ingénieurs en chef du contrôle les rapports relatifs aux propositions des compagnies, ce qui me met dans l'impossibilité, soit de prendre une décision avantl'époque fixée pour les changements de service, soit d'examiner, à mon tour, d'une manière détaillée, les projets de marche de trains, et, par suite, de prescrire peut-être des modifications utiles pour le public. Je vous prie, en conséquence, de donner aux fonctionnaires placés sous vos ordres, et notamment à MM. les inspecteurs de l'exploitation commerciale, les ordres nécessaires pour qu'ils examinent dans le plus bref délai les tableftux de marche des trains qui leur sont communiqués, et pour qu'ils vous adressent leurs rapports de manière que ces documents me parviennent, avec votre avis personnel, cinq jours au moins avant le commencement du nouveau service. Veuillez faire parvenir un exemplaire de la circulaire que