Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
56
PERSONNEL.
MM. Laugel, chargé du service du sous-arrondissement minéralogique de Chartres. Dormoy, chargé du service du sous-arrondissement minéralogique de Valenciennes. Martelet, chargé du service du sous-arrondissement minéralogique de Mont-de-Marsan. avril. — M. de Billy, inspecteur général des mines de classe, est chargé du service de la division minéralogique du nord-est, en remplacement de M. Thirria, nommé inspecteur général de ite classe. 11
e
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS SUR LES MINES.
57
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES,
USINES, ETC.
2
MAI ET JUIN 1857.
'cret impérial du 6 mai i85y, qui accorde aux sieurs Charles ANON, Édouard DEGOÏÏVE-DENCNCQUES, Louis DENISSEL, médée LEROY, Pierre-Théodore BOUCHET, au nom de la ociété qu'ils représentent, la concession de mines de houille ituées dans les communes d'ANNEzw, BÉTHUHJE, CHOQUES, ■?OUQUEREDIL, FOTJQCIÈRES-LEZ-BÉTHUHE , GONNEHEM,
HlNGES ,
et VENDIN-LEZ-BÉTHUNE , arrondis(Pas-de-Calais).
[IABEOVRIÈKE , OBLINGHEM
sement de
BÉTHUNE
( EXTRAIT. )
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de Concession Vendin-lez-Béthune, est limitée, conformément au plan nexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : A l'est, par la ligne droite menée du point de bifurcation de axe de la route partant de Béthune et se dirigeant sur Lillers et Saint-Venant, point A du plan, au clocher de Fouières, point B; puis par une ligne droite tirée de ce dernier ocher à celui de Meisnil-lez-Nuits et arrêtée au point C, où le est coupée par une ligne droite tirée du clocher de Drouvin clocher de Choques, point D ; la limite est ci-dessus définie ormant la limite ouest de la concession de Noeux instituée gar décret du i5 janvier i853; I Au sud-ouest, par la portion de la ligne droite tirée du clocher de Drouvin au clocher de Choques, depuis le point C |i-dessus défini jusqu'au clocher de Choques, point D; | Au nord-ouest, par la droite tirée de ce dernier clocher au point E du plan, lequel point est déterminé par l'intersection de deux lignes droites menées, l'une du clocher de Lillers au LOIS ET DÉCRETS, 1857.
Tome
VI.
6
Mines de houille de
gl^u"^18*"