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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADRESSÉES
A MM. LES PRÉFETS, A MM. LES INGÉNIEURS DES MINES, ETC. MARS
ET
AVRIL 1856.
A M. Paris, le Suppression 1
du des droit de sortie pi6rrus de taille brutes,
9
Ta"
GRÉTERIN.
A M. Paris , le Transmission
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avril 1S56.
Le décret du 17 octobre i855 (2) n'admet en franchise, à charge d'affectation aux constructions navales, que deux £ . j i j ières. on emploie
gortes de
fer
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et
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à la nomenclature cependant dans ces constructions directement, c'est-à-dire de lS sans aucune désiBnés' transformation préalable, certaines pièces de fer par le décret dites courbes ou branches de courbes qui ont quelque analogie du
17
Le conseiller d'Etal directeur général, TH"
GRÉTERIN.
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Le conseiller d'État directeur général,
d'un décret qui ajoute^ es^coui es
avec les cornières et servent à relier ou fortifier la charpente et notamment à maintenir les baux ou barrots. Le Gouvernement a jugé qu'il entrait dans l'esprit de la mesure dont il s'agit que ces pièces fussent admises au même titre que les tôles et cornières. En conséquence, un autre décret du 16 de ce mois, dont je joins ici une ampliation (1), ajoute les courbes ou branches de courbes en fer à la nomenclature des objets dont le décret du 17 octobre i855 autorise l'admission en franchise. J'invite les directeurs à porter cette disposition à la connaissance du service et du commerce, et à recommander aux employés de se conformer pour l'application aux prescriptions rappelées par la circulaire n° 529, du 19 novembre i855.
avril 1856.
Je transmets avec la présente deux décrets rendus le 29 dernier, et qui ont été insérés au Bulletin des lois n° 576, du 6 de Ce mois. Le premier (1) supprime à l'égard des pierres de taille brutes le droit de cinq centimes par 100 kilogrammes qu'elles acquittent à la sortie comme étant rangées dans la classe des matériaux non dénommés. Le second abroge, etc. J'invite les directeurs à donner connaissance de ces dispositions au service et au commerce.
5l
octobre 1855.
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(1) (2)
Voir ce décret à sa date (29 mars 1856), suprd, page 44. Annales des mines, 5° série, tome IV de la partie administrative, p. 296.
(I)
Voir ce décret à sa date(16 avril 1855), suprd, p. 47.