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MINES. DEUXIÈME
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PÉRIODE.
sieurs mines de diverses espèces de métaux, esquelles il avait fait ouvrer et besogner, et fait grands frais, et serait décédé sans en avoir tiré que bien peu de profit ; à cette cause, il entendait poursuivre le commencement fait par sondit père, et chercher et ouvrir mines, tant d'or, d'argent, cuivre, plomb, fer,
par nos prédécesseurs et nous, ont été octroyés aux maîtres, ouvriers et mineurs qui font continuellement faire œuvre desdites mines ouvertes ou à ouvrir en notredit royaume. Si
DONNONS EN
, etc.
MANDEMENT
alun et autres espèces de mines et matières minérales, s'il nous plaisait lui octroyer nos congé et permission. Savoir vous faisons que nous, désirant l'ouverture desdites
LETTRES PATENTES DE HENRI II PORTANT AMPLIFICATION DES PRI-
mines et le commencement fait par le père dudit exposant être
VILÉGES
continué, pour ces causes et autres bonnes considérations à ce
RECONNAISSANT
nous mouvant, à icelui exposant et Pierre Gontre, son fils, et
TICIERS
PRÉCÉDEMMENT ACCORDÉS
CONNAISSANCE MINES.
troyons, chercher et enquérir par tout notre royaume, pays,
HENRI,
pèces de mines et matières minérales, et icelles mines ouvrir et miner, ou par leurs gens, commis et députés faire ouvrir et miner, et du tout faire leur profit, selon et en suivant nos ordonnances, en nous payant notre droit de dixième et satisfaisant à ceux à qui appartiendront les terres et possessions où ils voudront ouvrir et miner, selon l'estimation qui sera faite desdites terres par deux bons et notables personnages, ou par le juge présidial du lieu (i); et à leur laisser lesdites terres, pour l'effet des susdites satisfactions préalablement faites d'icelles selon dite estimation, voulons les propriétaires d'icelles être contraints, par toutes voies dues et raisonnables. Voulons et nous plaît que ledit exposant et ledit Pierre Gontre, sondit fils, les ouvriers et autres qui seront en ce employés, jouissent des privilèges, franchises, libertés, exemptions qui, » que ouvrir, seront tenus de faire commettre, par le roi ou leconlroleur » général des mines, un contrôleur au lieu où ils besogneront pour «contrôler l'or, argent, cendrées, métaux tirés de la mine, et les » faire affiner et porter en la prochaine monnaie et conserver le droit » du roi; lequel contrôleur aussi sera tenu et promettra d'envoyer, » tous les ans, en la cour de céans un double de son contrôle, pour » savoir au vrai si tout l'or et argent tirés desdites mines auront élé » forgés en la monnaie, et aussi pour la conservation du droit dudit » seigneur. »(Z. 3174, f" 163.) (t) Il est cette fois plus que probable, bien que cela ne soit pas aussi explicitement dit que dans la pièce précédente et la suivante, qu'il s'agit seulement de la valeur superficielle des terres.
UN
DROIT
FONCIERS,
à chacun d'eux avons permis et octroyé, et de nos certaine
nes, tant d'or, d'argent, cuivre, fer, plomb, alun et autres es-
IO
octobre 1552.
SEIGNEUR DE IÎOBERVAL,
Reims. —
OU
science, pleine puissance et autorité royale, permettons et octerres et seigneuries de notre obéissance, toutes sortes de mi-
AU
DES
SUR LES
ET
MINES
RÉSERVANT
OPPOSITIONS
AUX
AU
SEIGNEURS
CONSEIL
CONCERNANT
LE
JUS-
PRIVÉ FAIT
LA DES
„
•
Regislrees au parlement de Gre"sr^'i'h et à°la cour des monnaies de Paris, le5 juillet (555(2).
etc. ,
i
,
,
.
Z.
t Comme, par nos lettres patentes du dernier jour de septembre j,;
3174,
i5a8, Jean-François de la Rocque, chevalier, seigneur de Ro- G., p. 53. (1) Voir la note (2) de la page 434 et la note (1) de la page 439. (2) « Aux conditions et modificationsdéclarées par lesdites lettres, àla 11 charge que ledit de Roberval fera le serment en ladite cour en tel cas » requis et accoutumé, et que les oppositions et appellations qui inler11 viendront en cette part, par les prétendant droit à rencontre dudit do » Roberval et de ceux qui sont et seront par lui associés, commis et » députés pour le fonds et dépendances des mines, seront relevées, pour» suivies et décidées en ladite cour, suivant les anciennes ordonnances » et édits de souveraineté publiés en ladite cour; et que ledit de la Rocque, » ses associés, commis et députés porteront et feront porter, rendre et « livrer, toutes les cendrées d'or, d'argent qui seront tiiées desdiles » mines et minières aux plus prochaines monnaies desdites mines, pour » en êlre payés suivant les ordonnances; lesquelles cendrées seront mar11 quées des armes dudit de Roberval et du poinçon de l'affineur ou es11 sayeur qui sera commis; et à cette fin,pour obvier aux abus et faus)i setésqui s'y pourraient commettre,seront les seings et armes dudit de » la Rocque enaravés et insculpés en la lable de cuivre qui demeurera, 11 pour perpétuelle mémoire, au greffe de ladite cour; que ledit de la « Rocque et sesdits associés et commis ne pourront fouiller ni faire foui lier » sous villes, châteaux, maisons et places de forteresse et d'importance, 11 et que ledit de la Rocque et ses associés, commis et députés, seront » tenus de garder et observer les ordonnances sur le fait des mines et » minières de ce royaume, et celles qui seront, par le roi et ladite cour, » faites ci-après. » (Z. 3174, f" 281.) Cet enregistrement avait été fait à la suite de « lettres patentes pour » entériner les lettres ci-tlevant transcrites, avec connaissance de pou» vnir juger les oppositions ou appellations des juges desdites mines » (23 mars 1554. Fontainebleau. Z. 3174, f" 267), — dont le passage essentiel est reproduit dans la note (2) de la page 434. L'arrêt présente d'ailleurs une particularité assez curieuse, Rendu, une
f 259.
. xia, p. 2ss.
t