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PERSONNEL.
LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS,
ETC.
27Ô
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS.
Arrêtédu Ujuillet.— MM.Dubois de l'Espée, Parran, Lebleu, de Gouvenain, de Freycinet et Rocard, ingénieurs ordinaires de 5e classe, sont nommés ingénieurs ordinaires de 2e classe. Arrêtédu 18 juillet. — M. Ilaton, ingénieur ordinaire de 3e classe, sera attaché temporairement au secrétariat du conseil
général des mines. Il sera chargé en outre du cours préparatoire de chimie pour les élèves externes à l'École impériale des mines. M.Estaunié, ingénieur ordinaire de 3e classe, sera chargé du sous-arrondissement de Chàlon, en remplacement de M. Mœvus, qui a reçu une autre destination. Arrêté du 3i août.— MM. Drouot, Reverchon, Boudousquié,
Grimer, Regnault, de Hennezel et de Senarmont, ingénieurs en chef des mines de 2e classe, sont élevés à la irc classe de leur grade. MM. Transon, Cacarrié, Furiet, Meissonnier, Ville et Gentil, ingénieurs ordinaires de 2e classe, sont nommés ingénieurs ordinaires de 1" classe. M. Blavier, ingénieur eu chef des mines, chargé du service do l'arrondissement ininéralogique de Strasbourg, sera chargé du contrôle de l'exploitation des chemins de fer de l'Ouest, en remplacement de M. Lechatelier, mis, sur sa demande, en congé illimité. M. Daubrée, ingénieur en chef des mines de 2* classe, sera chargé du service de l'arrondissement minéralogique de Strasbourg, en remplacement de M. Blavier, appelé à une autre destination. M. Daubrée réunira provisoirement à son service d'ingénieur en chef, le service d'ingénieur ordinaire du sous-arrondissement de Strasbourg.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT LES MINES,
SEPTEMBRE
ET
USINES, ETC.
OCTOBRE 1855.
Arrêté du ministre de la guerre, du 6 juillet i855, qui au- Recherché» de
torise les sieurs FORNARA et consorts à exécuter des «^'|î^enr\'%V»; fi A zew e cherches de plomb, cuirre et argent, près de la ferme ^ 1 y0e* ' > *' «TARZEW, département rt'ORAN, et à disposer des minerais provenant de leurs travaux.
Le maréchal de France, ministre secrétaire d'État au département de la guerre, Vu la demande en date du 7 avril i855, présentée par les sieurs Fornara et consorts, à l'effet d'obtenir l'autorisation d'exécuter des travaux de reconnaissance de mines de plomb, cuivre et argent dans un terrain domanial situé entre la ferme Tazout et Christel (département d'Oran) ; Le plan à l'appui de ladite demande ; Le procès-verbal de visite des lieux et le rapport du service des mines, en date des 29 avril et 25 mai i855; L'avis du préfet du département d'Oran, du 12 juin i855; La lettre du gouverneur général de l'Algérie, du 19 du même mois ; Vu la loi sur les mines du 21 avril 1810; Vu la loi du 16 juillet i85i sur la propriété en Algérie, Arrête : Art. 1". MM. Fornara et consorts, tous domiciliés à Oran, sont autorisés à exécuter des recherches de mines de plomb, cuivre et argent près de la ferme de Tazout, district d'Arzew, département d'Oran, et à disposer des minerais provenant de leurs travaux de reconnaissance. Art. 1. Le périmètre assigné à cette exploration est déterLOIS ET DÉCRETS , 1855. Tome IV. 19