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A M. Paris, le 25 avril 1853.
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arbres*où dé* nommés.
Un décret du 18 de ce mois (i), inséré au Bulletin des lois du 23, n° 33, porte que les marbres blancs statuaires, originaires et importés d'Italie, acquitteront les mêmes droits que les marbres non dénommés. J'annexe à la présente une ampliation de ce décret, qui sera exécutoire dans les délais ordinaires de promulgation. Les directeurs sont invités à le porter à la connaissance du service et du commerce. Les modifications qui, par suite de cette nouvelle disposition, doivent être faites au tarif officiel sont indiquées dans le tableau ci-joint. J'ajoute que les importateurs auront à justifier, dans la forme voulue par les règlements généraux, de l'origine des marbres et du transport direct.
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Voirie décret à sa date (ts avril 1853), suprà, p. 118.
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ÎS.M. Tome 11. erque aut sta uaire, blebleu u, ntur iuq catel e, ^ ueirlf broet
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