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554 LES RICHESSES MINÉRALES DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE. NOTE SUR LES IMPOTS DES MINES EN PRUSSE. 555
BIBLIOGRAPHIE.
NOTE
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SUR
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Voir, en outre : Reports du Geol. survey et transactions of the New-Zealand Institutc (travaux de Herbert Cox , y. Haast, 'Jeton , etc.). Rapports officiels annuels (the Mines statemeni) publiés à Wellington,
La Prusse a introduit, dans ces derniers temps, des réformes considérables dans le système de ses impôts; cette réforme a atteint l'industrie des mines qui avait eu jusqu'ici une législation spéciale sous ce rapport. L'idée qui avait déjà guidé le législateur soit dans les diverses lois d'assurance contre la maladie, contre les accidents et contre l'invalidité, soit dans les prescriptions concernant le contrat de travail et les conditions d'e-nploi des ouvriers, l'a amené à assimiler l'exploitation des mines à toute autre exploitation industrielle. Dans une note relative à la suppression des impôts spéciaux aux mines, publiée par M. Brassert (*), rappelle que c'est par la loi du 12 mai 1851 qu'on a commencé à alléger et à simplifier ces impôts dans les pays de fa rive droite du Rhin, en réduisant au vingtième la redevance proportionnelle sur le produit brut qui avait été jusqu'alors du dixième, et à 1 thaler la redevance fixe par concession; on remplaçait, en même temps, vingtquatre impôts vexatoires par l'impôt de surveillance de 1 p. 100 du produit brut, et on permettait les abonne(") Zeitschrift für Beryrecht 1894, 1"° liv., p. 1. Tome V, 4894
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