Annales des Mines (1894, série 9, volume 5) [Image 187]

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368 APERÇU SUR L'INDUSTRIE MINÉRALE DE LA RUSSIE.

LÉGISLATION ÉTRANGÈRE.

TABLE DES MATIÈRES

LÉGISLATION ÉTRANGÈRE

POLOGNE RUSSE

Pages.

180 Introduction Exposé de' l'organisation 'administrative et législative actuelle des mines 189 en Russie

Écoles des mines Or Platine

197

Argent

217

Cuivre Plomb

928

Zinc

231

Étain Mercure Manganèse

233

Cobalt et Nickel Industrie sidérurgique Combustibles minéraux

240

Sel

3 18

Pétrole

332

Asphalte Soufre Graphite

349

LOI SUR LES MINES

200

du 28 Avril / 1 0 Mai 18 9

213

921

NOTICE ET TRADUCTION Par M. Jus ICHON, Ingénieur en chef des mines.

235 237

241

279

349 352

Phosphorites Pierres précieuses, matériaux de construction, etc

353

Sources thermales

362

Appendice

POLOGNE RUSSE. 369

355

365

Dans une note insérée au Bulletin des Annales (3' série, tome XV), M. l'ingénieur en chef Aguillon a résumé la loi du 16/28 juin 1870 qui réglait le régime des exploitations

de mines dans la Pologne russe, et les oukases de 1887 et 1888 relatifs à la possession des mines dans ce pays par des étrangers. Le 28 avril (10 mai) 1892, l'empereur a sanctionné une nouvelle loi dont nous donnons ci-dessous la traduc7 tion (").

L'importance de l'industrie minière s'est considérablement accrue en Pologne depuis la loi de 1870, grâce (") Cette traduction a été faite sur le texte allemand publié

dans la « Zeitschrift fiir Bergrecht ), par M. de Keppen, membre du Conseil des Mines à Saint-Pétersbourg ; nous empruntons à cette publication divers renseignements intéressants.