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°57p INDEX. juillet 1815 , qui réunit la - â
INDEX.
P. celle des Ponts- et-Chaussées. PAS-DE-CALAIS ( Dép. du) ; Dé362. cret clu 22 mars 1814 , relatif MINES (Ingénieurs des ). Voyez aux marais de la vallée de la Ingénieurs clés mines. Scarpe - 36o. MINIERES ; Décrets concernant les -, rendus pendant le 2e. PATOUILLET ; Décret du 17 juillet 1813, portant suspension de semestre (le 1813 et le 11`. tri-
mestre (le 1814. Pages 358 à
du 29 novembre 1815, concernant les houillères (le - 363. PUECH (M. J. J.) et associés SAINT-QUIA;N et MONTnERMÉ (Ardennes et Meurthe) ; Orconcessionnaires des houillères dormance du Roi , du 29 sepd Pradel, Trescol et Plusoo tembre 1815, concernant les ( Gard Gard) 363. manufactures de verre et glaces
l'usage (tu - aux forges de
Picou (M. J. L. ) et associés, propriétaires (le la mine de houille de Minerve , arrondisMatières d'or et (l'argent. sement (le Saint-Pons ( HéMONNiER (M. E.) et JOBEZ (E);
rault). 36o. PIERRES A BATIR, Décret du 4 de Syam (Jura). 359. juillet 1813, qui approuve un MONTCOR ( Mayenne ), Décret réglernent spécial concernant du 17 juillet 1813 , portant suspension clé Vissage du patouil- l'exploitation des carrières (le - clans les départemens de la let aux forges (le - 359. Seine et de Seine-et-Oise. 358. MONTIIERME et SAINT-QUIRIN ( Meurthe et Ardennes) ; Or- PIERRES A PEU ; Décret du 5 avril 1813 , relatif au comdonnance du Roi, dit 29 sep-
propriétaires (le l'usine à fer
0.
Rarn (M9 I
portation des -358.
PIERRRs CALCAIRES ; Décret du
4 juillet 1813, qui approuve un réglement spécial concer-
liant les houillères de - 363.
gères et des marnières clans les départemens de la Seine et de Seine-et-Oise. 361.
Matières d'or et d'argent.
cessionnaires des houillères de Chanzpeloison ( Gard) 364. donnance duRoi, du 19 octo- PoNTS-ET-Cuausssrs (Direction bre 1819 , portant concession à générale des) ; Ordonnance du des mines de houille de Ro-
OssIosrD (-M. le marquis d') ; Or-
OUVRAGES D'OR ET D'ARGENT;
ROCHE-LA - MOLIÉRE
Ordon-
nance du Roi , du 19 octobre 1814, relative à la concession des de houille de - 361. ROSE. (M. ) et compa-
Roi, du 17 juillet 1815, qui réunit la - à celle des mines.
Ordonnance du Roi, cru 28 e.ttion de,, rayè remit l'exploiYatlom d es Cyr.l e5 et marnières 'lèl'CS du - 3GI.
IiL) et associés,
concessionnaires des li 364. (le Clha zam loson ( ( Gard ard ).
SdUPPR
SÂINT
rmi M. P. (M.
de et t ose associes,é , ri ta aide dles mines s de le Charbe - -Laye , arrondissement de S estat (Bas Rhn).
, concessionnaires clé la (Jura); Décret du G se houillère de Lobsann (Bas- SYAM tembre 181, relatif à l'usine Rhin ), 363.
Ordonnance (lu .Roi, dis3 mars POUDRES etSALPBTRES; Ordon-
s3t5, relative aux - 362.
r esàrti pierres à b bââtir , dans le - 358. d.
>
ORNéVRERIE (Ouvrages d'). Voy. PoLGÉ (M. A. ) et associés, con-
che-la-i'd olière. 361.
juillet 1813, qui approuve un lé lxpment spécial concernant desnaurièes de
portant - 36o. (Dép. de.); Décret - Suries manufactures, établis- SEINE-EZ-OISB du 4 juillet 1813 , qui approuve semens et ateliers qui répanréglement spécial , concerdent une odeur insalubree nnanntires tatietc. ete. ; Ordonnance du Roi, de pferes à bâtiretc. , dans clous le 14 janvier, contenant - 362. a8 358. cru RÉGLESTENT SPÉCIAL, Décret du l'8 octobre 18tcru et e , concernant 4 juillet 1813 , qui appprouve l'exploitation des (ray ères r s et un-concernant l'expoitation du 3GI, des carrières, etc. , clans les dé- SERREES S (ma (Ms S.), concessionnaire partemens de la Seine et de (les houillères de la Finadon Seine - et - Oise. 358. Ordon(Gd ), 363. nance du Roi, du 28 octobre SOU 1814, qui approuve un - con- MiFREnera(is de soufre. ). Voyez . cernant l'exploitation des cra- SOIILEI RET rouffrede
merce, à la circulation et à Pex-
nant l'exploitation (les carrières (le -, dites pierres à bâtir', nant les mines , minières , lisidans les départemens de laSeine nes et carrières ; années 1814 et de Seine-et-Oise. 359. et 1815. Pages 36o à 354. (Fonderie de). Voy. FonOR ET ARGENT (Matières d). PLOMB derie de fer, cuivre et plomb. ÿ°oycz Matières d'or et d'ar- PLusoc , TRESCOL et PRADEL ge(Ount. ) ; Ordonnance du Roi , ,rages d' ). Voyez Ou- (Gard du 29 novembre 1815, concervrages (tor et d'argent.
-
.) et associés
concessionnaires des mines de houille de Martigues(Bouchesdu-Illlône ). 361. RR`GLEMENT relatif aux marais de la vallée clé la Scarpe (Pas-deCalais) Décret du 22 mars 18141,
ORDONNANCES DU Roi, concer-
-
Suffren Saint-Tropez.
Concessionnaires es mines de SALPÊTRES (Poudres et). Voy. poudres etse houille de Conznzentr y (Allier ). SC ARPE Vallée ée dees. (le Voyea Vallée(de Scarpe ( Pas -ct c3GU2. RALOT (J. B. ), propriétaire de Calais ). l'usine de Thonnance (Haute_ SEINE (Dép. (le la); Décret du 4 Marne
36o à 364.
de - 362.
SAINT-TROPEZ (Suffi-en,). Voy.
R AbIBOURG (M. N. ),et associés
MONNAIES ÉTRANGÉRES. Voyez
manufacturesde glaces et verre
tic - 362.
R.
Montcor ( Mayenne). 359. cernant les-, rendues pendant PIASTRES. Voyez Matières d'or et d'argent. les années 1814 et 1815. Pages 36o. Ordonnances ctu Roi con-
teulbre 1815, concernant les
3%72'
(Gard) ; Ordonnance du Roi,
fiance du Roi , dit 23 septembre 1814, portant fixation des poudres et salpêtres , etc. 36o. FRAI uL , TRESCOL et Pzv oC
fer de --359.
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