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TABLE GBNÉRALE
Dtl JOURNAL DES MINES.
Décrets impériaux ( suite. )
Décrets impériaux ( suite..)
sann , ( Bas - Rhin.) Ibid. Portant concession de la mine de houille de Saint-Jacques , ( Mont-Tonnerre,)
Ibid. Relatif au droit d'établissement d'un haut-four. veau à Lucelle. 402. Portant concession des mines de fer , plomb et calamine de Tupelingen, (Roër,) Ibid, Qui autorise l'établissement d'un martinet à fer, à Foix, ( Arriège. ) 4o3. Portant concession des mines de houille de Mont-de-Lans , (Isère. ) 404, Portant concession des mines de houille d'Heure-le-Romain. 4o5. Qui au-
torise la construction d'une fonderie à Romelange ( Forêts. ) 407- Relatif aux mines de fer de Saulnot, Chavanne et Villars , ( Haute - Satine. ) 408. Portant
concession des mines de cuivre de Saint-Marcel et Fe-
ris, (Doire.) 41 o. Qui annulle la concession des terres pyriteuses et vitrioliques de Promleroy, (Oise.) 411, Qui autorise l'établissement d'une usine à Sixt et Samoans , ( Léman. ) Ibid. Qui supprime un droit de dîme sur l'extraction du minérai de fer dans le canton de Gémund, (Roër.) 413. Qui approuve la cession de la concession des mines de fer de Loubie , Arthez-d'As-
son, Izale , Aste et Béon , (Basses-Pyrénées.) Ibid.
Qui autorise l'établissement d'une usine à fer à Felnp, ( Jemmape. ) 414. Portant concession des mines de bouille de Flarvines et Floriffoux, ( Sambre et Meuse.) 415. Qui autorise la construction d'un martinet à fer à Mauragues , ( Arriège.) 417. Portant concession des mines de houille de Wasmes et Pâturage , (Jemmape.) 418. Sur la présentation du projet de loi concernant les mines. XXVII. i60. 242. Qui proroge l.a concession des mines de houille de Noyant , ( Allier. ) XXVIII. 16F.
471. Qui approuve la cession de la concession
des
mines de houille de Liège et Ans. 473. Qui autorise la construction d'un second feu d'affinerie à Weillen, (Sambre et Meuse. ) Ibid. Qui autorise le transport d'un des hauts-fourneaux de Mentcornet ou des Masures,
( Ardennes. ) Ibid. Portant remise de la redevance imposée sur l'exploitation des terres vitrioliques de Muyraucourt, (Oise.) 475. Qui autorise l'établissement d'une usine à fer à Carnière, (Jemmape.) Ibid. Qui autorise l'établissement d'une usine à fer à Divion, ( Pas-deCalais.) 476. Qui supprime la redevance annuelle imposée
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sur le martinet du Rieutord , ( Hautes-Alpes. 48o. Qui approuve un échange relatif à l'école pratique des mines
de Geisslautern. Ibid. Qui approuvela cession des mines de houille de Saint-Saulve , ( Nord.) 481. Qui nomme
M, le comte Laumond Conseiller d'état , Directeur général des mines. 482. Portant diminution du droit de
navigation en faveur des bâtimens navigans sur la Sambre , et chargés de minérais. Ibid. Qui maintient le sieur Lareillet dans la jouissance- d'un martinet à cuivre àlchoux, ( Landes.) Ibid. Qui autorise l'établissement d'un laminoir à Fraipont, (Ourte. ) 484. Qui autorise 'établissement d'un bocard et d'une fonderie à Roggendorff, (Roër.) 485. Qui autorise le transport du haut-fourneau d'Articole , ( Isère. ) 486. Qui fixe les limites de la concession des mines de'houille du parc de Marimont, (Jemmape. ) 07. Qui maintient la conces-
sion des mines de houille du Rulx ou Saint-Waast, Aimeries ou Haine-Saint-Paul, près Mons. 488. Qui - maintient la concession des mines de houille du Charbonnage-de-Houssu, (Jemmape.) 489. Qui maintient
la concession des mines de houille de la Heestre et Haine-Saint-Pierre , (Jemmape.) 490. Relatif à la concession des mines de houille d'Ans , Glain et Mollin , (Ourte.) 492- Portant des dispositions relatives à la fonderie de Conflans., (Mont-Blanc.) Ibid. Qui maintient
le sieur Sclileicher, dans la possession de l'usine à battre le laiton dite Atschumble , (Roër.) 493. Contenant organisation du Corps impérial des Ingénieurs des
mines. XXVIII. 16.. 197. Relatif à l'extraction des
mines de houille de Bise, Argiliers et Cabezac, (Aude.) e6'8. 494. Qui nomme MM. Gillet de Lazzazont, Lefebvre-d'Hellancourt et Lelièore, Inspecteurs généraux des mines ; MM. Guillot-Duhanzel, .Hassen-
,fz'atz , Baillet-Telloy, Ileron de Villejhsse et Cordier, Inspecteurs divisionnaires i MM. IHc-.'ricart de Thury et Calzzzelet, Ingénieurs en chef; et MM..Bredif, Moisson-Desroclz.és, Cocquerel, Roussel (Frédéric) et Gueynzard, Ingénieurs ordinaires; et confirme
dans leurs grades les Ingénieurs en chef et ordinaires déjà promus. 495. Relatifs à des brevets d'invention, XXVIII. ,6,. 253. 166. 315 , 319 , 321 , 322 , 325 ,