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SAINT-MARTIN-DE -VALGAL-
GULS (Gard). Décret,, du _>5 mai
19011, instituant, en faveur de la société (les recherches du llidi, la
concession de mines de houille
de - et rejetant la demande
concurrente du sr Mercier en concession de mines de houille; IX, 184.
houille dans les communes de
- et autres
(Creuse) ; VIII, 494.
SAINT-1IICIIEL-ET- SORDIÈRE
(Société anonyme des mines et usines de). Voir SOIlDninE
(COIn-
cessioa (le).
SAINT-NICOLAS (Meurthe-etMoselle). Décret, du 3 mai 1901,
Société rejetant la demande de laCie, en Dlurchéville-Daguin et
extension du périmètre de la
concession de mines de sel
gemme et sources salées
de -
X, 153.
SAINT-QUENTIN [Ardoisière -
à Rimogue (Ardennes)]. Voir JeRIS11R000NCE (Irélédués a la sécurité
(les ouvriers mineurs).
Dé-
de Salnt-liéntrl r elleetuer malgré
le refus du propriétaire d5) sol, des recherches de mines de fer dans une parcelle de terrain (le la commune de - ; 1X, 54-
SAINT-PERDOUX (Lot).
Voir
SA INT-PIERRE-ET-LAS-GRIL-
(Pyrénées-Orientales).
Voir Lits-IADIS (concession de).
SAINT-PIERRE-LA-PALUD
(Rhône). Voir DYNAMITE (Dépôts).
SAINT-PIERRE-DE-PIONE (AIpes-Maritimes). Voir DI`.CUéANcES ADJUDICATIONS.
SAINT-PRIEST (Ardèche). Voir VEYRAS (concession (le).
(Loire). Voir I vUx )IINI?RALES.
SAINT-S A N fIN CANT.ALÈS (Cantal). Voir Dl:cm:_sNCES; ADJOniCATIONS;
JURISPRUDENCE
(lllille.s
inexploitées; l c'decance axe). SAINT-SIBASTIEN D'AIGREFEUILLE(Gard).Décret, du 26 novembre 1900, rejetant la demande du Sr 11aven u 5)n en autorisa-
tion d'effectuer, malgré le relus des propriétaires du sol, des recherches de mines de zinc dans deux parcelles de terrain de la commune de -; IX, 504. S \INT-SERNIN-LES-MAILIIOC (Tarn). loir DYNAMITE (Dépôts).
SAINT-SORI.IN (Ain). Décret,
du 20 décembre 1894, acceptant la renonciation des propriétaires de la cont:ession de mines de fer de -, à ladite concession ;11I, 51i 1.
SouL16. (concession du). L A D A. S
SAINT-RLMY (Calvados).
cret, du 24 février 195)0, autorisant la Société cicilc des mines
SAINT -ROM A IN-LE-PUY
SAINT-MEDARD (Creuse). Décret, du 24 août 1899, rejetant la demande du sr Lentaigre-Dubreuit en concession de mines de
SAINTE-ANASTASIE
SCH
SAN
SA[
SAI
294
(Gard).
Décret, du f1 avril 1899, rejetant
SAINTIGNON Er C'° (de) (Sr'). 1'oir A3ii,inioNT
1'tLr_IEh Es
b1 :v r,1
concessions (le).
S:AISIE-ARRETsuej sSLAIRE.s.
Loi, du 12 janvier 1895, relative à la - des ouvriers ou employés; IV, 8 ; erratum, IV, 562.
SALAIRES (Saisie-arréI sur
lest. Voir ci-dessus.
SALARNIER (Affaire). Toit JuJusrRr DENcc (Mines ine rploilées).
SAINTE-FOY - L'ARGENTIÈRE (Ardèche). Voir Dvx,i wri? (Dépôts).
SAPENE ET BARÈS (Sr'). Loir Puant ,su (conuntuie de). SARGELIÈBE (La) (Allier). 6 oir (concessio)1s de).
SAI'RUS. Décret. du 20 avril rejetant, la demande des s Schel: el, Lagelin en concession de mines de plomb argentifère, pyrite de fer arsénicalr et
VI3354.
cuivrique
imposant les salins, - et marais salantsiilacontributionfoncière;
et
autres
minerais
connexes, dans les coin t ulles cle
SA LI.EFEIIMOUSE-ET-MON'f -
GROb (Ardèche et Gard). Voir D cuéANCES.
SALLES-DE-GAGNIÈRES (Gard). Voir MAIiTINET-Dr.-hAe,an:aes (concession (le).
SALSIGNE (Aude). Décret, du 24 décembre 1897, étendant à de nouvelles substances (p,y-rite de
fer et autres métaux connexes) la concession de mines de fer de - ; Vl, 507. = Voir VILLANIEllE (concession de).
SALZAC-ET-MONDAI.t ZAC (Aveyron). Voir JounneVILLE (con-
d'exploitation (les mines d'or de la
SI' Meynier, X. 143.
et-Moselle); VIII, 113.
1893,
SAN-QUILICO (Corse). Décret, du 47 août 1897, instituais I, en faveur de la Société civile (les mines (le cuivre de San-Quilico, la con-
ment de minerai d'or dans la et la demande concurrente du
cet les de mérite nature de Lonyla1 ille et de .louarille (Meurthe-
SALINES. Loi de finances, du 21 juillet 1897. Extrait (article 5)
cession (le).
France, en concession d'un gise-
de fer de - et autorisa s t la réunion de cette concession avec
DRACY-S_ INT-Loue, PLAMORES (Les)
la demande du s Gré; en con-
cession d'un gisement de minerai d'or dans la commune de -; VIII, 340. = Décret, du 29 avril 1901, rejetant la demande de la Société
295
Bal y et Cil, la concession cle mines
- et autres (Cantalj; 11, 204.
SAUT-DU-TARN (Société anonylne des hauts-fourneaux, forges et aciéries (lu). loir:ALlISN-I.T-LEI'RAvesId (concession (I') ; Dr NAVIITE
(Dépôts. SA UTET-DE-BA BRA 1, (1 SI').
A111E (commun(' d').
SAIiVE'CERBE (Basses-Pyré-
nées). Décret, du 10 septembre 1896, instituant en faveur de la
Société d'études pour la recherche des sources d'eau salée, la, conces-
sion de mines (le sel gemme (le - ; V, 480. SAIJVIGNIES
cession de mines (le cuivre et autres métaux connexes de -; VI, 318.
SANCY (Meurthe-et-Moselle).
Décret, du 31 mars 1899, instituant, en faveur des se Gustave
(Saône-et-Loire).
Voir DiNAMlIE (Dépôts). SCIIETZ El' LAGELIN (Srs) Voir ALRARET-LE-COMTAL, CHIRAC, LOR-
ciii.REs, SAanus (communes de).
SCHISTE (Huiles de). Loi, du 30 décembre 1893, accordant des
encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de - ; 11, 568. Décret, du 24 août 1894, pot,