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NU
282 NANCY
(Meurthe-et-:Moselle).
Décret, du 24 novembre 1896, re.jetant la demande du s` Ilippert en concession de mines de sel et
sources salées, dans les communes de --, Tombla.ine et autres
NONARDS (Corrèze). Décret, du 24 novembre 1893, prorogeant
la durée de l'autorisation cordéée, par décret du 15
acjuil-
let 1891, à la dame V`° Ma,jiuon, d'exécuter des recherches de
(Meurthe-et-Moselle) ; V, 580.
mines de plomb argentifère à-;
NARBONNE-L:ARA (Albéric de) (S"). Voir BeACUV (concession Il;
civile d'etm ies et reclrcrehes
Dynamite (Dépôts).
NARBONNE LAR.1 (Henri de) (S',). Voir Mo-Tri-s (concession de). NAVIGATION FLUVIALE OU MAVoir 13ATEAtx et BATr:AUx A VAPEUR.
NESCUS (Ariège). 1"oir A].zeN
(commune ('). _ (Société « 'I he. mining and smelting company
of - limited (commune
et
l'on MOTELS
concession
(le)
MOATCOUSTAN (con.cessio)i dc).
NEYRON-DE-SAINT-JULIEN (Affaire). Voir JeiuspRUnENcE (lic-
devances trc fonrüres).
quines de plomb argentifère de Nonards, la concession de mines
de plomb argentifère et autres métaux connexes de -; V, 452.
NONTRON (Dordogne). Décret,
du 24 août 1899, instituant, en
faveur (le la Société anorytnu d'études des gisen(cnts lainiers de
la Dordogne, la concession de mines de plomb, argent, zinc et autres métaux connexes de -; VIII, 492.
NORD ET (DE) L'EST (Société des ell acir-ries (1ur). loir CiLvPIENSE (concessions (le); JUtrsrRl Dr:xcE (Ite(lero ocr propor-
tionnelle). \0'l'RE-DAME-DE-LA-GORGI: (Haute-Savoie). Voir DEcni.:xcr.s,
NOTRE-DAME D'UBAYE (Busses-Alpes). Décret, du 31 mars 1892, instituant, eu faveur
NI VELLEMENI'.Loidelinances,
des s'" Go.ssiauuc et Fougue, la con-
du 13 avril 1900. Extraits (articles 19 à 22) concernant les travaux de triangulation, d'arpen-
tage ou de - exécutés pour le compte de l'Etat, dos départements ou des communes ; IX, 142.
NOEL N°" 3 ET 5 (Sources - à Saint-Galmier). Voir E.scx mnNéRALES.
NOEU1 (Pas-de-Calais). Voir CuE\nss DE VER MINIERS; DYNAMITE
(Dépôts).
tation
des minerais en - ;
inane (le).
V,
(1.a) (Société ci-
539.
vile). Voir Aroui;.iL, Bou-Cinanr (concessions de).
NOUVELLE-MONTAGNE (Se-
o
cession de mines (le schistes
de mines de zinc, plomb etautres
OBJETS MOBILIERS uoRS DE SLnvn:i: (Vente (les). Voir Do«wxrs (Administration des).
métaux connexes de - tdépa.rtement de Constantine) et autorisant, la réunion de cette concession avec celle de mines de plomb, cuivre et autres métaux
OL1.1I RES (Meuse). VoirarvnrCIRCOURT (eonriune M.
connexes de llesloula, et celle (le
OFFICE DU TitAVAli.. Décret,
mines de fer, cuivre et autres
du 6 juin 1897, modifiant l'orga-
20 mai 1901, instituant,en faveur du s"' Pascal, la concession de
métaux connexes (l'Ouenza(méme département) ; X, 305.
du 4 lévrier 1892, modifiant le décret du 19 août 1891 relatif aux attributions et au fonctionnement de l' -; 1, 29. = Décret,
OUEN/,A (Algérie). Décret, du
nisation de l' -; VI, 333.
mines de fer, cuivre et autres métaux connexes d' - (dépar-
ORAN (Grand lac salé d'). l'oir
tement (te Constantine) et autorisant le concessionnaire à disposer des minerais provenant
Lacs s)LéS. olll ;N.AC (Hautes-Pyrénées). Voir Dr".ra(:AcES.
.de tous travaux antérieurs au décret de concession; A, 9114.
OIJASTA (L') (Algérie). Décret,
de
(Concessions
519. = Décret, du 17 octobre ts96, fixant les droits d'expor-
(les
AD.1L-nicAT10N-.
NICOLAS (consorts). Voir .InursrncuExcE mines).
283 ciéié de la). loir MonsoïT (com-
V,
11, 541. = Décret, du 22 août 196, instit.uant, en laveur de la Société;
forges
NEYRE'I' (consorts). Voir JuRrPRUDENCE) iederanees tréfoneières).
PAx.
PAL
NOL'
OZIOL (S"). loir MoTr.-Seov i-
du 21 août 1901, instituant, en
r.Ex (commune (le T..A).
faveur du sr Pascal, la concession 1)
bi-
tumineux de -; 1, 64.
NOUVELLE-CAI.EDONIE. Dé-
cret, du 15 octobre 189-?, abra geant le décret du 30 Juin ts8:; et modifiant celui du 22 ,juillet 9883 relatifs au régime des mines de la -; 1, 315. = Décret, du 24 juin 1893, complétant le décret précité du 45 octobre 1892;
II, 381. - Décret, du 17 octo-
bre 1e96, portant réorganisation
du régime des mines de la -;
PALEYIIETS (Aveyron) (Mines des). Voir JuilisdeUDeNce (Uclrgaés
PALIS (SI). Voir DCilAmTE (Dé-
pôts).
à la sécurité des ouvriers iniucurs).
PALHERS (Lozère). Décret, du
PALOUMA (Hautes-Pyrénées). Voir DccnéaxCES.
- 3 décembre 1892, autorisant le
s Brajon à exécuter, nonobstant le refus des propriétaires du sol, des recherches de mines de mangani,se dans deux parcelles de terrains de la commune de
NADOn-CnA"ia (concession. de).
1, 351.
EAUX MuNéRALES.
-;
PAPE ET DELAM ARE (S""). Voir
PA11(Source minérale dut. Voir