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Drs.vvnre isutte). à S:n sr-Raiun r.Lran Lr: 1'Lr.as (àt' dèche) ; VIII, 373. = Décret, du
21 juin I899, autorisant. l'ingénieur régisseur des ardoisières réunies de Rimotlne à établir un dépôi 1 - à MONTISI)n, (Ar du itius); àll[, 418.=Décret, du 21 juin 1899, autorisant la Comp;;ynô des mixtes (le la Combe à établir un dépôt
EAU Fabriques. Décret, du 1 juin
DYN
DYN
de - à
la Go:vvn'CoMIiE (Gard) ; VIII, 418.
Décret, du 21 juin 1899, autovisant le SI Boutarin à établir un dépôt (le - àTe?anesOUsr(l,oire; VIII , 418. = Décret, du 21 ,juin 1899, autorisant le s Palis à ôtablir un dépôt de - à S:vrs r .L.:+s
Décret élu l4 décembre 4900, autorisant la société des matés de Suriaut,ille à établir un dépôt de
rale pour la fabrication
537. = Décret, du 30 décembre 1900, autorisant la société atto-
(les mines (le La Lacet 1e à établir un dépôt de - au 1 races Décret, (Mayenne); Ix, 539. du 4 janvier 1901, autorisant la rtynae
Compagnie des mines (le Boche laIlolière et Piv niury à établir un Cu_vrrtos-Fr.ur,F-
Décret, ROLLES (Loire) , X, 8. du 18 avril 1901, autorisant la
Société (les (fines de Peyrebrune
ii
à Mos1ME-
établir un dépôt de
nos-LAULseoNNi1 u. (Tarn) ; X, 1:19.
Décret, du 4 octobre 1901, eu
qr.-1i.n;uu,ssn (Savoie) ; VIII, 418.
1900, = Décret, du 10 février cdegrtalt'e
torisant la Société anonyme des nti.nes (le La Croix eue Mines, à
n'Onu(llérault); Ix, 40.=Décret, du 2:3 février 1900, autorisant la Comparluic des mines il':lrt fit à
risant la Société
autorisant lit Cornpaipiie inüres réunies de Gr aissessae à ôtablir un dépôt de -- au ROLSrLI.I'-
r tablir tin déprit de - à I Caoixs-Alises (Vosges) ; N, :347. Décret, du li octobre 1901, autoschistes bitamiiieu.e à établir un Srsr FOxrror dépôt
de - à
établir un dépôt (le - à 11uei-.s Décret, du (Nord); lx, U.
ailne et Loire); N, 361.
28 mai 1900, autorisant la Société
S(ppressio e de dépôts. Décret, du 9 novembre 1892, rapportant le (lécrel d'autorisation du dépôt de --- établi à Mon1ilo, :as
des 1(0n11leres de ] iérin à établir
un dépôt de - à Lavis (l'as de Calais); IN 189. =Décret, du
10 ,juin 1900, autorisant, le direc-
(Cher
leur des mines (le fer conunuHales de Rancie à établir un
pelles) à é tablir un dépôt
de - à
Cour énoc;Y (Aaute-Garonne) Ix,
453. = Décret, (lu 25 septemnbre 1900, autorisant la Société
Holtzer, Doriau et C'° à établir un à S_vuoiins, et suppridépôt de
mant le dépôt établi à TnoneaNT (Pyrénées-Orientales) ; lx, 465.
- 331).
1,
=
Iécr
l8 é
du rLanl.
novembre suppression d'un certain nombre 1
de dépôts (le - antérieurement autorises (Extraits) ; I, 343.
avril 1893, Décret, rapportant les décrets des 13 février I818 eL 21 janvier 1887 du
à Aun_rs
(Hautes-Pyrénées); X, 109. _ Décret dn 17 septembre 1900, autorisant le directeur des urines de Pale-de-Ilise (co)icession (le
?6
à Sen et VicuEesos (Ariège); Ix, 209 = Décret, du 11 aoùt 1900, autorisant, le direcleur (les mines de Pierrefutle à dépôt, de
établir un dépôt de -
L yonm mise des
!
24
relatilsàl'rtablissement(tudépôt de - à Rui .-se 'Nord) ; 11, '--'3. Décret, (au portant, suppression 11
de - ;
Il,
530. = Décret,
la
dlpuirrrile, à établir six nouveaux rnaptsius dans son usine sise à Pvnr,uLES (Pyrénées-Oiienltles 1, 2a:3. =Arrèté interministériel, (Coni ci UI(l., (/verre, /inanee.s(,
février 1893, relatif à la l'abiication de la - (autorisation nécessaire pour modifier la nature et le dosage des matières imitent dans la Iabrication) ; II, du 1.5
et-Oise) ; III, U. = loir suprit, (Dépôts), décret du 2:; septembre
modifiant le décret du 25 sep-
tembre 1876, relatif (e létablissement de la fabrique de -- cl'Aur.os (Calvados) ; VI, 299.
= Décret, du 31 ,juillet 1893,
6i
autorisant Io
SI
de Catalan à
établir nue fabrique de - à \\ vLEUS ( Nord) ; II, 413. _
Divers. Circulaire du 27 avril
Décret, du 19 août 1893, réglementant les conditions détablissernentet de fonctionnement, des séchoirs de coton azotique humide dans les usines d \ia.ON ((alvados)(le Ci e sv (Semé et
181,121, relative à la surveillance à
exercer, parles propriétaires de mines et de carrières, sur l'emploi fait par leurs ouvriers des cartouches de -- (lui leur sont remises pour le travail; 1, 222. = Circulaire (du ministre du commerce eL de l'industrie), du 25 aoùt 1896, relative àl'instrucfion par le service des ponts et chau sées des affaires de - dans
\1 une et de PAiLrLLLS (PyrénéesOrientales; V1, note (le la
page toi..
Décret, du 9 novem-
bre 1893, modifiant le décret du 25 septembre 1876, relatif à l'établissement d'une fabrique de - au p l ateai dXiLOS ( Calva Décret, du (los) ; 11, ,27. 10 avril 1894, autorisant 1 étahhssement d'une fabrique de --
les départements où ne réside pas un ingénieur eu chef des Circulaire, du mines; V, 465. i4 décembre 1900, portant envoi d'in slruclions en vue de l'application iniruédial,e de diverses mesures de sécurité au sujet de l'em-
lui r:s ( Rouches-du-Rhône) ; III, 2(J. Décret, du 28 juillet 1894-, autorisant lit Société frant'aese (les explosifs à conserver et établir dans la fabrique le de Cra,vv, commune (le Le GENsii
ploi et de l'approvisionnement de - (tans les urines, minières et carrières ; IN, 543
(Seine et-31une' diverses installai ions et à effectuer des transports (le - par chemins de fer ;
M, t,
- Emploi
de la - et autres explosifs dét.onanl.s dans les mines et
(Rrvr
carrières.
Voir
ExiLOSn
.
-
Transport de la - par clicmins
40"i. = Décret, du
de fer. Voir CHEMINS DE,
1,1-11t.
E
élu
8 janvier 1894, portant suppresétabli a sion d'un dépôt de CuESr.v"iiarr sua-,Ianv (Seine 1900.
clé
24.5
7 niai 1895, modifiant et complétant les décrets d'autorisation de la fabrique de - de PAULILLES (Pyrénées-Orientales) ; IV, 287. = Décret, du 27 mars 1896, meditttuit l'article 8 du décret préci té du 7 mai 1895 ; V, 136. : -Décret, (lu 255 février 1897, modiliant le décret dn 10 avril 1894, précité (Fabrique de àÀars); VI, 72. -Décret, du t) mai 1897,
1892, autorisant la Société géné-
- à CoNTC;nxi'.MtLtr. (Vosges) ; IX,
dépôt de - à
EAU
EAUX
MINI?RAI,ES (sources
(.'oncessionns (lonurniales. Décret.
du 4 avril 1894, approuvant la
substitution de la dame v`° Croies et (Iii S l'a.léria(i, aux coudes primitifs cessionnaires