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AUXILIIAC
(Lozère).
Décret
du 17 mai. 1893, instituant, en ganèse, fer et métaux connexes d'-; 11, 283. AVALANCHE N° I (Savoie). Voir 1) i.C,u 1 .i N CES.
)Optant envoi d'instructions pour du décret du 10 septembre 1001 et de l'arrêté ministériel du 11 (,lit même mois; X, I 'application
AVANT-GARDE (L) (111eurtbe-
et-Moselle). Décret du 17 vembre .1892, autorisant la.
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noSo-
à réunir les concessions de mines
l'arrêté du 11 septembre 1901 en ce qui concerne les dimen-
de fer de 1'-, de 13on(lonoi1le,d'H0-
mécouri et de Pompe;/ et-Moselle); 1, 3-'r4. _ Voir As-
d'identité pour les motocycles (tricycles des
plaques
DEDNY" (CO7l('e.SSion d').
et quadricycles automobiles) et les motocyclcUes (bicyclettes à moteur); X, 387. -- Circulaire, du 16 décembre 1901, portant envoi de l'arrêté, précédent; X,
AVOCATS DE L'ADauNrsrn:roos.
Circulaire, du 29 février 1896, rappelant les dispositions des circulaires antérieures (notamment de celle du 20 mars 1891) relatives à la désignation des-;
400.=Circulaire, du 17 décembre 1901, relative à la. circulation
des - non encore vendus par le
BASSE (Époux). Voir CIIEYLAT (Concession du).
BASSET, (S") et consorts. Voir FLlNlis-LES-R_ienES (concession Lite).
BATEAUX (à vapeur et autres).
337. - Arrêté ministériel, du ciété anonyme de Vezin-AnInoye décembre 1901, modifiant sions
BARTIIES (Les) (Haute-Loire). Voir I..vSSALLIi (roncession de).
faveur des s's 13rojon et Girard, la
concession de mines de man-
constructeur; X, 401.
V, 96.
AUXELl.1:S RAS (Territoire de Belfort). Voir I) v.-vnr (Dépota).
Loire). Voir Di)cnr".ASCrs.
Règlement, du 1 septembre
188-1, ayant pour objet de prévenir les abordages en mer
i almier). Voir EAUX nNéRALES. BALDIL\M (Sr). (coucessioü. (le I.a).
Voir
Cosrr.
BALUV l-:c PE1.LORCE (So). VOS Su EZ (coinirluie de).
BALLESTAVI(Pyrénées-Orien-
tales). Décret, du 4l juin 4891
re;jetantla demande du sLobadie
en concession de mines de fer dans la commune de -; Il, 370.
BALLY (consorts). Voir JearsPRUDENCE
BARADAT DE LACAZE (S). Voir ALLAS (comnzlille (l'-); Jepour fonds
de
gant là).
BARALLIÈRE (La) (Loire). Voir Dt:raiduN ;rs.
du décret précédent; II, 550.
"Décret du 25; novembre Jul, modifiant l'article
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élu décret
précité du 20 noveinbre 1893; IV, r80. = Circulaire, club décembre
portant envoi du décret
précédent ; IV, 526. = Décret du février 1897, édictant un 21
nouveau règlement en vue de prévenir les abordages en tuer;
quant les règles à suivre par
surveillance des -- naviguant sur mer, en ce qui concerne les poursuites I. exercer contre les auteurs
les
commissions
de
d'accidents survenus à bord de ces bateaux ; 1, 16. = Circulaire, du 27 décembre 4892, relative à la tenue par les commissions de surveillance des - d'un registre d'épreuve des cbaudières et récipients (registre d'ordre L. V.
BARBERY (Calvados). Décret,
du 16 août 1900, instituant, en
faveur du s Monod la concession
de mines de fer de -; IX, 425.
conformité du décret précédent; II, 68. = Circulaire du 30 mars 1893, complétant la précédente ; 11, 70. = Circulaire, du 29 avril 1893, relative à la répression des infractions commises par
les propriétaires de certains -, notamment des yachts de plai-
ciens
22 novenibre 1803, portant, envoi d'instinct. ions pour l'application
BATEAUX A VAPEUR. Circu-
1
des - (navigation maritime) en
la navigation (navigation lluviale); 11, 330. = Circulaire, du
nuit, sur les fleuves et rivières, des bateaux et des obstacles à
laire, du 13 ,janvier 1892, indiBADOIT N' 2 (Sourc(,-à Saint-
envoi d'instructions cu vue de la réorganisation (les commissions
sance, circulant. sur les fleuves (iculaire, et rivières ; lI, 257. du 14 décembre 1801, relative
11, 516. - Décret, du
VI, 30.
B
culaire, rlu 15 mars 1893, portant,
20novembrl 1893, portant règlement pour 1 éclairage pendant la
(Extrait) ;
1893,
AZEI1AT ET AGNAT (Ilaute-
203 eaux maritimes ; 11, 24. - CirBAT
BAT
BAR
BAL du 10 mars 1899; X, 328. --- Arrêté ministériel, du 11 septembre 1901, déterminant les formes et, dimensions à donner aux plaques d'identité des - ainsi que le mode d'immatriculation de ces véhicules, en conformité du décret précédent; X, 333. _- Circulaire, du 1l septembre 1901,
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B.i, 1, 390. Décret, du 1', février 1893, réglementant les appareils à vapeurplacés à bord des bateaux qui naviguent clans les
à l'application de l'article 46 du février 1893 décret du 1 e (bateaux dispensés de mécanibrevetés
examen des
ouvriers préposés à la conduite des appareils); II[, 60:1. = Circulaire, du 23 décembre 1893, relative à l'action combinée des services de l'inscription maritime et des commissions locales pour la surveillance des - ; IV,
530. - Circulaire, du 2ü juin 1896, rappelant que les commissions de surveillance des -
(navigation maritime) n'ont pas à intervenir dans la fixation du nombre maximum des passagers qui peuvent Litre repus à bord, question ressortissant aux autorités maritimes; V, 392. =Circulaire, du 22 septembre 1896,
portant, envoi d'instructions en ce qui concerne la vérification, par les commissions de surveil-
lance ries - (navigation mari-
time), de la puissance d'évacuation des soupapes de sûreté des chaudières; V, 491. - Circulaire, du 7 décembre 1896, portant envoi des modèles des formules imprimées ùà employer pour le service de la surveillance des appareils à vapeur placés à bord des bateaux (navigation muai'! lime ; V, (3.2.1 = Circulaire, du 19 décembre 1898, relative à la