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CIRCULAIRES.
la circulaire du 24 avril 1891 re-
lative à la durée du travail des mécaniciens et chauffeurs ;
1,
CHEMINS DE FER.
du 28 septembre 1892, relative à l'inspection des boîtes et, appareils de secours; 1, 368.
220. CIRCULxinE, du -23 décembre 1892,
CntcULXI 1E, du 27 avril 1892 ("),
relative aux conditions du transport des explosifs Favier ; 1, 223.
- 27 niai 1892, relative à l'ins-
cription, sur les relevés décadaires, des retards de 15 minutes
et au dessus (le tous les trains, quels que soient leurs parcours; 1. 235.
- 10 juiii 1892 ('), relative aux
conditions dans lesquelles doitêtre effectué le transport de
l'acide carbonique liquide; 1,246.
- 18 juin 1892 (`), relative au transport descaisses dedynamite d'un poids maximum de 30 kilogrammes; I, 248. - 17 aoiii. 1892 (`), relative à la surveillance à exercer sur les wagons transportant des caisses de dynamite ; 1, 289.
relative à la production trimestrielle des rapports concernant l'exploitation technique et des comptes moraux, ainsi qu'à. la suppression des états décadaires 1, 2 et 3 ; 1, 389.
relative à la durée du travail des mécaniciens et chauffeurs; III, 312.
- 10 niai 1894 ('), relative au transport du bioxyde de barium; III, 329.
- 22 mai 1894 (`), portant envoi
de nouvelles instructions pour
385.
- 27 novembre 1893, relative à l'instruction des affaires con-
cernant la marche des trains ; II, 5161.
rine et des colonies ; III, 368.
- 24 février 1894, relative à la police des cours des gares ; III,
du décret du 2 juillet 1894, re-
60.
- 28
février
4894, portant
glementaire du 6 aoùt 1881 (Cheet ii
ii
latif à
l'organisation du per-
sonnel des commissaires de surveillance administrative des chemins de fer ; III, 408.
- 16 juillet 1894, relative à l'instruction des plaintes concernantl'exploitation technique; Ill, 409.
gorge ou contre-rails); IIl, 61.
- 9 fiers 1894, relative
- 11 juillet 1894, portant envoi
la
- 6 août 1894, relative à la
sur les chemins de fer des membres de congrégations reli-
- 6 avril 1894 (*), relative au transport de l'acide carbonique
- 10 août 1894 ("), relative au transport des gaz d'huile et des ballons captifs dits ballons d'enfants ; III, 455.
les instructions (le la circulaire
tière, des chemins de fer privés, de toute nature (chemins de fer miniers, industriels, etc.) ; IV,
reils de secours (remplacement de l'éponge par un approvisionnement d'ouate hydrophile);
- 2 juin 1894 (*), portant envoi de l'arrêté ministériel de même date relatif an transport, à prix réduit, du personnel des départements de la guerre, de la ma-
visite semestrielle des boites et
- i décembre 1892, complétant
blissement, dans la zone fron-
III, 331.
surveillance (les gares communes à plusieurs réseaux; 111, 05.
344.
- 12 juin 1895, relative à l'obligation de soumettre aux conférences mixtes les projets d'éta-
relative au - 30 juin 1893 transport du chlore liquéfié ; II,
métalliques) ; II, 341.
III, 330.
- 12 noe'enibre 1892 (*), rela-
l'étranger ou aux colonies ; I,
militaires) ; III, 530.
318.
mins de fer d'intérêt local tramways ; emploi des rails
blissements francais situés à
des chemins de fer (réquisitions
- 22 niai 1894 (*), relative au transport des munitions de sûreté accompagnées d'une arme
- P; octobre 1892 ('), complétant les instructions de la
gieuses, envoyés dans des éta-
relative à la question du logement et (lu cantonnement des troupes clans les dépendances
- 5 mai 1893 relative au transport des munitions de sûreté (transport d'une arme avec une boîte de cent cartouches
envoi du décret du 30 janvier 1894, modificatif du décret ré-
tive au transport, â prix réduit,
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CIRCULAIRE, du6 novembre 1891k,
le transport des explosifs Favier;
("),
- 28 septembre 1892, relative à l'inspection des boîtes et appareils (le secours ; 1, 319. circulaire du 17 aoùt 1892, en ce qui concerne la surveillance des transports de dynamite ; 1, 320.
CniccLAiRE, du 4 mai 1891 (*),
liquide ; 111, 286.
appareils de seront,,, ; 111, 454.
<'
(*)
relative aux - 10 aca il 1894 renseignements à fournir sur les freins continus (modification des
états prescrits par la circulaire du 4 février 1888); 111, 289.
- 6 novembre 1894, relative à
la durée du travail des agents
préposés aux manceuvres et aux signaux ; 111, 527.
- 26 juillet 1895 (*), relative a la composition des boites et appaIV, 383.
- 18 novembre 1895 ('), relative aux renseignements complémentaires à produire au tableau I, en ce qui concerne les freins continus; IV, 490.
- 18 novembre 1895, relative aux renseignements à donner au public par les commissaires de surveillance administrative ; IV, 491.
-- 2 décembre 1895, prescrivant
une étude en ce qui concerne les primes allouées aux mécaniciens, ainsi que les appareils enregistreurs de vitesses ; IV, 525.
- 30 décembre 1895 (*), relative à la circulation à pied, dans l'enceinte (les chemins de fer, des
agents de l'administration des postes ; IV, 531.
- 13 février 1896(*), relative à
l'organisation des trains spéciaux ; V, 93.
- 29 murs 1896, rappelant les