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MINES. - -11ëdri,i(
9'S
(aires de la concession de mines d'antimoine sulfuré de llessei..i Puy-de-Dôme) ; III. 361. 1895,
prononçant c dé-
cIe lace des propri(`laires de la conces,iolr de mines de cuivre l'_1_erctl cl-_drlncd (Haute Loire);
IV, :i.
Dieu, du 12 janvier
1895,
autoriserut les s" Marchcui et consorts à exécuter des cecherches de minerai de cuivre
et autres mélaiix connexes à
Décr,r>T, du 5 mars 1895, portant
constitution, par voie (le fusion des deux concessions de b'rcrlcenel
189:5, prononçant la déchéance despropnélaires de la concession de mines de cuivre, plomb, argent eL autres métaux rssociés
dans les mènes Biles de Sairrt-
l au1us!in 1 Corse, ; I V, 39.
Di`.cisiua ministérielle, du 20
Mer 1893, approuvant le procèsverbal de l'adjudication prononcée, le 33 janvier I$9;i, en
faveur du
sr
Truchon, de la
concession de urines de zinc, plomb argentifère, cuivre et métaux connexes d'1r!inl (lIanteGaronne); IV, 42. Dé.cnr,T,
du 27 février 1895,
i nstituant en faveur du s, Schmid.
la concession le mines de man-
0-
3 mars 1895, instituant, en faveur des s- Aubrespy, Giniels et Slizewicz, la concession de mines de duc, plomb, argent et autres métaux connexes é'Arri.,uas (tard) ; IV, 64.
Anitf_n: ministériel, (tu 7 niai 1895, prononçant la déchéance
Aiiiiré ministériel, du 1 amis 1805, prononçant la déchéance des propriétaires de la concus sieu de naines de cuivre et
- 16 mars 1895, prononçant la déchéance des propriélaires de
tuant, en faveur des s Picard,
de .La-Gi uva:-et-le-Sangle (IlauleSavoie) ; 1V, 72.
(Savoie) ; IV, 70.
de mines d'antimoine avec métaux connexes : plomb, zinc, cuivre, argent, or et, pyriLes, du
- 16 mars 1895, prononçai, la déchéance des propriétaires de la concession de urines de
Senriroia (Iljc ei-Vilaine); IV, 091.
plonrb argentifère de Gros-l'illmi
D6ct:rosnunistériellc du:imon
1595, approuvait le pror cs vcrb;!I
de l'nd.jruliraiio prononcée, le 2:3 envier 1895, en laveur du 'fruehou, de la concession de
la concession de mines de galène
cuivre
de
lieiuciicltc- Blanche
(Haute-Savoie); IV, 73.
,.
avines de manganèse de Pie-Ivlde-Iluehora (llaute-Garonne) 70.
.Anei?rf: luiuislériel, du 7 noues
1893, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de cuivre ocreux de ('(S ll (Savoie); IV, 71.
- 16 mars 1893, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de galène deTré les Claosrrls (Ilaute-Savoie); IV, 73.
- 3 avril 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de manganèse de La Bochr-de-Bclniont
- 7 mars 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de
(Haute-Savoie) ; 1V, 262.
eL autres métaux connexes de
tuant, en faveur de la Société vie recherches vie ovines métalliques
la concession de mines de plomb Cruaat (Savoie) ; IV, 71.
--- 7 niais 1895, prononçant la
- 1 mars 1893, instituant, en Dôme) ; IV, (Si.
Anin.ré ministériel, rtu 16 mau.s
IV, 290.
(Rhône) ; IV, 290.
argentifère de la Croix'-de-1"errlonr
Bois-de Saint Saures (Puy-de-
argentifère de Lontlefay (Rhône);
(Haute-Savoie); IV, 72.
chi.eu.r (Haute Sav(Àe) ; IV, 71.
ganèsede Ca.aulus(_lriège); IV, 44.
de mines d'antimoine sulfuré du
de Notre-Dame-de-la-Gorrle
de mines d'antimoine, Ialor!rb argenlifère et aul:res mincaais cenuc xcs de Fraycenei-La-I9 Idc (Haute-Loire); IV, 65.
déchéance des propriétaires de
faveur du Sr Goyon, la concession
99
1895, prononçant la déchéance vies propriétaires de la concession de ruines de galène de Le.s-
l ac ,lare ' ( oi se' ; IV, (j.
Anisi`.r(: ministériel, du 8 /cirier
MINES. - ilélaux autres que le fer.
frSr.
et d!. La Rode, de la conce'e ion
Aiurr°ri ministériel, du 9 ici
,/(ires que lr'
la concession de migres de plomb (Savoie',; IV, 71.
- 1.6 niais 1893, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de galène de La Béraupère (Haute-
DEcnr:tn du 15 avril 1895, insti-
de unes de plomb de Pin]» les D6:cnrT, du 21 niai 1895, insti-
MaudeI et consorts, la concession
- 24, mai 1895, rejetant la demandedelit Sociétc; minièreftaucaise en concession (le laine de manganèse et antres tué (aux connexes clans les cournrunes de Mont et I ourlerrielle (HautesPyrénées) et deJzovle/6' etaulres (Haule-Garonne) ; IV, 293.
- 'r juillet 1895, autorisant la Société générale française d'ex-
ploitation et de traitement des minerais à réunir à la concession
de mines de plomb argentifère, cuivre et métaux connexes de
Bouillac (Aveyron et Lot), les concessions : de galène, blende, et
minerais connexes de Surit-l3arthé(emrl-le-Plein.
(Ardèche),
de
de mines de plomb, zinc, cuivre,
cuivre, zinc, plomb, argentifère et autres métaux connexes d'Aspricres (Aveyron) et de plomb
métaux connexes de SaintGenieo d'Olt (Aveyron) ; IV, 267.
argentifère de 17llva ielle (Puy-deDôme) ; IV, 327.
de Saint-teniez, la concession
pyrite de fer, argent et autres Anal?Ta ministériel, du 7 niai 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de la concession de mines de plomb argen-
tifère de Chénelette_ (Rhône) ;
1V,
Savoie); IV, 72.
290.
- 16 mars 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de
- 7 mai 4895, prononçant la déchéance des propriétaires de
la concession de mines de galène
des propriéta.iresvielaconcession
la concession de mines de plomb
Dcxr.T du 8 juillet 1895, insti,
tuant, en faveur des s" Pape et
Delarnare, la concession de mines
de inc, plomb et autres métaux
connexes de t\aclor-Chair (Algé-
rie, département d'Alger) ;
IV,
327.
-- 8 juillet 4895, rejetant la demande des s" Langlois et Simon