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MINES.
MINES. - Lignite. Fer.
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et autres matières concessibles connexes dans les communes d'Allas et, autres (Dor(logne) VIII, 462. I)b`.c1iE'r, du 19 janvie 4900, por-
tant extension du périmètre de
la concession (le mines de lignite de La Creuse (Savoie) ; IX, 18.
- 30 mai 1900, portant extension du périmètre de la concession de mines de lignite de Fan.tietnie (Itasses-Alpes) ; I\, 190.
- Ice
juillet 1901, portant
Dl",cnrr, du :i juillet 1901, rejetant la de mande des si, Hosset, Bérard et Gondrand en concession de mines de lignite dans les communes de Pommiers et de Saint-Julien-de-Ral: (Isère) X, 196.
N, 493.
anonyme des haufs-fourneaux et fonderies de Pont-à-Mousson, la
concession de mines (le fer de Belleville (Meurthe-et-Moselle) I, 231.
18 juillet 1892, autorisant la Ci, des fonderies et forges de l'Horme â réunir les concessions
de mines de fer de Veyra.s, de La Voulte, de Saint-Priest, du Lac et de Fraysse (Ardèche) ; I, 268.
- 1 7 novembre 1892, portant
extension du périmètre de la concession de mines de fer de Thorrent (Pyrénées-Orientales) I, 339.
17 itucembrc 1892, autorisant
la Société anonyme de VezinAulnoye à réunir les concessions
II, 211.
- 12 niai 1893, acceptant la
d'Oriynae (Hautes-Pyr(,nées) ; X,
.à ladite concession; II, 268.
concession de raines de lignite 36 7.
de Iiearibi uit-et-:lloittsalson. (Loire)
- 12 mai 1893, acceptant la
- l i décembre 1001, prou om,,.ant
lignite de Labriujicière (Tarn) ; N,
renonciation des propriétaires
-de la concession de mines de fer du Soleil (Loire), a ladite concession ; 11, 268.
12 mai 1893, acceptant la
FER (#)
tuant, en faveur de la Société
mines (le fer de Rancie (Ariège)
renonciation des propriétaires de la concession de mines de fer
386.
Dé'.casi, du 25 niai 1892, insti-
tant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 15 février 1893, fixant le régime de l'exploitation des
AnnèTé ministériel, du 12 nosembre 1901, prononcant la déchéance nies propriétaires de la
extension du périmètre de la la déchéance des propriétaires concession de mines de lignite de la concession de mines de d'L'starar (Pyrénées-Orientales)
I)éietET, du 24 avril 1893, por-
Décfu.r, du 19 novembre 8992, rejetant la demande des s'"
Frèrejean, Roux et Cie, en coucession de mines de fer dans les communes de Tatirinyo et de Fillois (Pyrénées-Orientales); 1, 341.
Loi, du 15 février 1893, fixant
le régime de l'exploitation (les
mines de fer communales de Baiirié (Ariège)
II, 55.
DécnEr, du 13 avril 1893, ins-
tituant, en faveur de la Société anonyme de Vezin-Aulnoye, la concession
(le
mines
(le
fer
d'1lmaiice (Meurtl i e-et-Moselle) II, 201.
.
Dl.cruer, du V l' septembre 1893,
instituant, en faveur des s" Allainguiilaume, Lanqué, Larue et Moisson, la concession de mines
de fer de Sain1-André(CeIvados); 11, 483.
- 14 f'ücrier 189.1, rejetant la demande du si de NarbonneLara en extension du périmètre de la concession de mines de manganèse (le lIontels (Ariège),
et en concession, dans le périmètre ainsi agrandi,des minerais
de tous autres mél.aux, notamment des rainerais de fer; III, 51.
- 8 mars 189-'x, instituant, en
fer de Terrenoire (Loire), à ladite concession ; Il, 269.
Bellevue(lleurfhe-ef.-Aioselle); ITI,
-- 17 mai, 1893, instituant, en
faveur des s15 Brajon etGirard, la
ganèse, fer et métaux connexes d'_tiixilhae (Lozère); 11, 283.
45 juin 1893, rejetant la demande du s Labadié en concession de mines de fer dans la. de Ballestary (Pyrénées-Orientales) ; ll, 370.
communne
-- :30 août 1893, portant fu-
sion, sous le nom de concession de Senelle, des deux concessions de mines (le fer de Senelle et (le flaticourt
(Meurtbe-et-Moselle)
II, 17:3.
30 août 1893, autorisant la Société anonyme des hauts-four-
neaux de la Cbiers à réunir
la concession de mines de fer de dlont-de-Chat (Meurthe-e t,-Mo-
(`) Dans celte caEgorie sont comprises les concessions (ou demandes en eso(ession) visant à la fois le fer et d'autres substances métalliques.
415.
faveur de la Société anonyme
concession de mines de nian-
1. 341.
87 résulte du décret précédent; 11,
renonciation des propriétaires
de la concession (le mines de
de mines de fer (le l'A uni-Garde, de Boudoiirille, d'1-loinécoinrt et de Panpey (Meurthe-et-A1oselle)
- Fer.
selle) à la concession (le mème filature de Senelle, telle qu'elle
des hauts fourneaux de la Chiers, la concession de mines de fer de 76.
- 8 mars 1894, instituant, en faveur des s" Ferry, Curicque
et Ci", la concession de mines de fer de Gén(iville (ileurthe elMoselle), III, 83.
-- 20 juillet 989!x, instituant,
en faveur rhr SI' Mnf.hieu de Vien-
ne la concession de mines de fer de Clévanl (Meurthe-et-Moselle); III, 395.
- 6 seplenibre 1804, autorisant, la Société anonyme des forges et aciéries du Nord et de l'Est à réunir les concessions de mines de
fer de C1uvigny, de I-Ioodemon.l, de' 1'auda utv°e et de Latauav (Meurthe-et-Moselle) ; 111, 469.
- 13 décembre 1894, portant remise de la redevance propor-
tionnelle pour les mines de fer de Rancie (Ariège) pendant les exercices 1891 (t 1898; III, 5:19.