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MINES. - Houille et an.thracite
MINES. - Houille et aialluacile.
81.1
déchéance des propriétaires de la
la concession de mines de houille
concession de mines de houille
du 3lccrtinct-rlc Gardraürres aux con
de Saint-Jean: de-Touslrrs (Rhône et Loire) ; III, 425.
cessions de même nature de L'eSsous-et-Trébiau, des Salles-de-Gayniéres, de illoutalel et (le Conrberedonde (Gard) ; Il, 376.
DÉcttt3T, du 28 aodt 1894, accep-
tant la renonciation des propriétaires de la concession de mines
Disant r, (lu 10 aorit 1893,
tant la demande de la Société G.
Le Sur et 0' en concession de
I
sion ; 111, 452.
mines de houille dans les com-
munes de rllarchiennes eL autres (Nord) ; Il, 4:38.
Société anonyme des houillères de Rive-de-Gier à réunir la concession (le mines de houille de La Porchère aux concessions (le même nature de La Cappe,(le Cor-
beyre, (le Grand-Croi e et de Frilerin. (Loire). lI, .168. IaSociéLé anonyme des houi 11èères
de la Hante,-loire à réunir la concession de mines de houille
Ila.ule-Loiret aux concessions (le inènie nature (tu de Frur/irre.s
de
h'ondar(/ f llaute-Loire el. Puy(10-ministériel, du 14 unu'.s 189-1
prononçant; la déchéance
des propriétaires de la concession de mines de houille de La Fore.s!ire-et-1oularuas (Rhônei; III, 90. Dt?cnu.r, (lu 13 juin 1894, insti-
tuant, en faveur des s Bonne,
Gruger et consorts, la concession de mines d'anthracite du Mm-ais (le la liure (Isère); 111, 350. Axeien) ministériel, du 2:i,jrrillct
u
- 28 aoui 1891, acceptant la renonciation des propriétaires de la concession de. mines de houille (le llounb (Iléreuit , à la
1894, prononcent la déchéance (lespropriélaires,le la concession de mines de houille de Ferques (Pas-de-Calais); 111, 398.
- 9 aont 1891, prouonvanl, la
- 31 ociobrc l591-, portant estension du périntislre il(- la con-
cession de urines de houille du Mèé caet (Allier); 111, 3':11.
- 4 niai., 1895, rejetant la demande du s' de Lannoy en concession de ratines d'anthr,icite dans les r-,onnnunes (le Sain'lMorlirt-de-lte((criUe et des Allucs (Savoie) IV, 02.
des Gabeliers (Allier), à ladite. concession ; V, 41.
larirt (avoie); 1V,71.
Dl:carT, du 24 janvier 1896, acceptant la renonciation des
propriétaires de la concession de mines de houille du Moutel-au,xMoines (Allier), à la dite Sion; V, 42.
III
avril 1895, approuvant le procèsverbal de l'ad.judication pro-
noncée, le 28 mars 1895, en laveur de lin Société houillère de Calais-
- 23 avril 1896, rC1etant
5 mars 4895, instituant, en
(Saône-et-Loire) et rejetant les demandes du s' Lascrnux et du s' Pastrié et de la Stéarinerie de Dijon en concession de mines de houille dans la commune de (Saune-eL-
Loire); IV, 68.
- 5 rnar.5 1893. rejetant la (lentande dus, Guilloux un concession de mines de houille dans les communes de 'l'azcrnar/ et autres (Saône-et-Loiret; IV, 70.
la
mines de houille de Ferques (Pasdc-Calais); IV, 269.
demande des ss Gaide-Ct(evron-
1uw:n ministériel, du 4 juin 159', prononçant la déchéance
Moeot et autres (Savoie); V, 322.
nay en concession de raines d'artthracile dans les communes de
des 1uopriélaires de la concession de mines d'anthracite des Boincs (lsOte); IV, 311.
- 7 ruai 1896, autorisant
la
Société nnonyme des mines de houille de liontielais-Bionzail et Languira à réunir lit concession de mines de houille de Lanquiu
- 4 juin 1895, prononçant la déchéance des propriétaires de
(Loire-In férieure) à Li concession de même nature de llontre-
la 'nucession de mines rte houille de Ternay (Isère); IV, 311.
lais-Nouzeil (Loire-Infideute et. (Maine-et-Loire); V, 345.
- 18 juin 1895, pro nonranl, la
- 31 niais 1897, autorisant les époux Dubert à réunir les concessions (le mines de houille du
déchance des propriétaires de
la concession (les ruines rl'an-
I.hraeite de Saint-Barthéleiml-de-
Soalié et de Saint-Perrlou:v (Loti:
Séchi.lienne (Isère); IV, 315.
VI, 9a.
D6:ca i. du 13 aodt 4895 instituanl,, en laveur de IaSociété ries
Dé.ctsrov ministérielle, du 19 nc-
cession ,le ruines de. houille de Camblai.n-Chdtelain (Pas-de-Ca-
tobre 1897, approuvant In procès-verbal de l'adjudication prononcée, le 15 septembre 1897,
Annui-é ministériel, du 13 (lé-
Saint -Bart/le/mn,1-de- Séchilien.ru
ric'hp'rches de la Clarence, la con-
laveur du SI' Laroue la concession de mines (le houille du -11oloy
Saint-Léger°-du-l3ois
IS91 prononçant la déchéance
des propriétaires de la concession de naines d anthracite de Villcir-
Dr:rtsrov ministérielle, du
81
mines de houille (les liérarrds e(
Boulogne. (le la concession des
- 28 aoztr 1894, acceptant la renonciation ries propriétaires de la concession de mines (le houille de Crr,rllus (Ilérautt), ladite concession ; III, 153.
dite concession; III, 453.
- 23 rtoecmbre 4893, autorisant
(rosouinil, de La Ta(ipe et
i 1
- 21 unis 1893, autorisant la
de houille du Bousquet-de-Roquebrune (Il(',ra.utt), à ladite conces-
AnBÈTÉ ministériel, du 7 unaus
en faveur du s Lullin, de la, concession de mines d'anthracite de
lais); IV, 395.
(Isère); VI, 426.
eembre 1891, larmoyant la déchriance des propriétaires de la concession de mines de houille de Brousse (Aveyron). Voir in fré, p. 10) (').
bu" s du 5 fécerier 1895, insti-
i
tuant., en faveur de la Société verrière d'GI Gourme, la con-
ceptaot la renonciation des pro-
cession (le mines de combustible minéral d'L'l-Gout'iue (Algérie, département d'Alger); Vif, 33.
I') triel(t cirant en ntèma temps des couCeSsions de mines mûtalligoee
- 11 irais 1898, autorisant la Ct' des mines d'anthracite de la )Iur,s à réunir la coneesaton de
hrr,üi.r, dn 24 janvier 1896, ac-
priélaires de la concession de