Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
234
PAC
PAC 0
235 PET PAGI37E DE LAVERN'LDE (S' individuelles, aux tableaux colde). Voir Doui.ovr (Concession (le). lectifs de - ; IV, 58. = Circulaire, du L0 mai 186!, relative à PANISSI ERE (Gard.). Voir la production de notes signaléS:Ir Jtl.n: n> VnLS.1 srLS (Con- tiques pour les agents ayant
PER
quitté leur service depuis la remise (les derniers comptes de
OBOEUF (Sr). Voir JunISPGUOSANI (Corse). Décret, du LENCC (Accidents). 6 juin 1889, concédant au s= Per-
cession de).
OCTOBON et Ci, (Sr,). Voir Jr- VIII, 199. nISPRUnNSCE (Concessions de mines). OUARSENIS (Algérie). Décret,
25 février 1881, relative à l'interdiction de communiquer aux personnes étrangères à l'admiPASTORET (Sr). Voir Cu,îTtiAu- nistration, des renseignements noCBLn (Commune (le). concernant soit les notes signaPAULILLES (Pyrénées-Orien- létiques individuelles, soit les projets de travaux ; III, 3G. = tales). Voir Dvx:Irrr.
rier, les ratines d'anthracite d'-;
11 décembre 1890, portant OCTROI. Circulaire, du 6 no- du 1° concession à la Société des vembre 1881., relative aux rap- mines et fonderies de la Vieilleports des mines avec l'- des
communes; III, 391. = Décret, du 49 juin 1883, relatif à l'exonération des droits d'- pour les combustibles, les bois, fers et matériaux cle toutes sortes employés dans l'exploitation des
Montagne, (les mines de zinc,
plomb et autres métaux connexes (le 1'- (département d'Al-
aer); 2° autorisation de réunir cette concession et celle des minesde zinc et métaux connexes,
de Hammam-N'bails (département de Constantine) aux conOFFICE I)U TRAVAIL. Loi, du cessions de mines : de zinc, 20, juillet 1891, instituant tin - plomb, argent et métaux conX, 291. = Décret, (lu 19 août nexes de Saint-Laurent-le-Mi1891, portant organisation de nier; de zinc de Rousson; de zinc de la Roque (Caret); de cuivre, 1'- ; X, 291. mines ; VII, 215.
zinc, argent et autres métaux
OLIVE (Affaire). Voir Juins- connexes de Villecelle (Iléraultl; (Travail des enfants et de cuivre, zinc, plomb et médans les manufactures). taux connexes d'llïn Barbar
(département de Constantine);
OLLAGNIER (Sr). Voir Drxt- IV) 500.
Ou ri.
OUCIIE-BÉZENET (L') (Allier). OLLIERGUES (Puy-de-Dôme). Voir Rocm. (Concession de La) Voir !A [ZELLES (Concession d'). (Puy-de-Dôme). ONNAING (Nord). Voir DSN.vOUL,ED-KEBBEB (Algérie). Dé-
cret, du 9 novembre 1886, reje-
OR AN (Algérie). Décret, (lu tantlesdemandes dess°Jabraud,
7 octobre 1884, portant conces- du s° Mounier et du sr Clarac, sion au sr Kra.nier, du petit lac en concession de mines de sel salé d' - ; M, 356. = Voir Dr>_ sur le territoire des - (département de Constantine) ; V, 31:1.
N:1MI'rE.
P PACKARDETBLANC (Sr*,).Voir
Laccrlr (Commune de).
PACQUÉRIAUDETVADO'T(S"). Voir S_cLIGNY (Commune de).
PAQUEL (Sr). Voir CumincSncULLCS (Conxinunede); Cosses, Haie, tMILLER,Y (Concessions de).
IV, 59. = Circulaire, du
Circulaire, du 1 avril 1881, (Doubs). Décret, recommandant aux ingénieurs
PELOUSEV
du 11 novembre 1889, rejetant de ne pas communiquer aux la demande du s' Voisin, en personnes étrangères à l'admiconcession de mines de sel nistration les renseignements gemme dans les communes de concernant les travaux à exécuter (crédits accordés) ; 111, 58- et autres ; VIII, 282. C 1 reulaire, du 24 février 1885,
PENNES (Les) (Bouches-du- relative à la production de notes Rhône). Décret, du 3 avril 1889, signalétiques pourlesingénieurs concédant aux s" Roux, de La- et agents quittant leur service peyrouse et Ztlin-de-Saint-_lnzand, avant lapréparation (les comptes les mines de lignite des -; VIII, annuels de - ; IV, 5 7. = Circu70.
laire, du 1" septembre
inune de).
vier 1886, relative au concours
1885,
aux demandes de congés PÉRETMÉRE et Ci' (Sr'). Voir relative des fonctionnaires et agents du Jar,isrt;unesc> (Accidents). ministère des travaux publics ; 1 janPGRE'h (S'). Voir AIenxl.c (Corsa IV, 261. = Circulaire, du `, PERNET (Sr). Voir
GLI:1111II.1.
(Concession de).
P1 R0 \NIliRIs
min es de la
.
(Société
des
que doivent apporter au uiouvernement, indépendamment de leurs devoirs professionnels, les
fonctionnaires de tous ordres -,
V 17. = Circulaire, du 20 mai une recommandant
Voir CcciumLRIGOL 1889,
prompte expédition des affairés et rappelant en mémo temps la PERRII.R (Sr). Voir OsNI déférence due au gouvernement (Concession d ') et aux institutions par les agents de tons grades R ; Vlll, 20`2. _ 1' (De) et MAIRE (Sr') P du IO avril 1891, ne de). Circulaire, r Luc Voir Lacooral;Ii rappelant l'interdiction de comunigtter aux personnes étranPERROUIN (S'). Voir Juris_ tn a 1'administration, des gères P renseignements sur les travaux du et affaires en cours ; X, G9. 3 mai 1856, relative à la substiPETITE CIIAU\IE (La) (Saône tution des feuilles signalétiques
(Concession de).