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LAB
dans les communes de - et au-
225 de Launay et Guillebert en concession de mines de cuivre , plomb, argent, antimoine et autres métaux connexes dans les communes de - et autres ; VIII,
JunISrr,uDrxcE (Soci(,,tés de'mi- tiens de commerce. Jugement du
..i octobre 1882 (Tribunal de com-
nes) (suite)
vente et le transport des pro- merce de la Seine) (a//aire Bot;duits, se livre à des opérations se rattachant à l'industrie des
tres; VI, 6.
266.
Dr, contre Socré-rt] DES MINES ET USINES DU CANIGOU); II, 386.-Ce-
charbons. Jugement (lu 18 août. ractere juridique (l'une - qui se 1873 et arrêt (l'appel du 1- avril proposait accessoirement, dans
18 î4 (a/faire Tytiuon. contre Cou- ses statuts, la construction et PAGNIE ANONYME DES IIOUILLÈTirs l'exploiltition d'un chemin de DE LA SAÔNE ET DU RIIÛNE substi- fer. Jugement du 8 avril 188i- et tuée à la SOCni'rE ANONYME DES arrêt d'appel du 21 juin 188.11 HOUILLÈRES DE FORGES ET DU MAR- (a,Jcire PEUDRIÉ contre SOCIÉTÉ
'rr,:rr); I, 210 et 211.= Caractère
DES MINES DE Du:LE'I°rE); 1V, 267.
commerciales.Juyenzentdu4juin
1879 et arrêt d'appel du 14 no-
TRAVAIL DIS ENFANTS DANS LES MINES, LES 11ANUPAC'rUBES, ETC.
vembre 1879 (ajjczia'e CASTAN DE LA
Question d'application de la loi
juridique d'une -se livrant en même temps à des opérations
LAV
LAN
L_1B
Ires; 1, 5.= Décret, du 3 janvier 1887, rejetant la demande des Sr William de Perrin et Raoul zjlaire en concession de mines dehouille
LABRY (M(.,urthe-et-Moselle). LARATII (Algérie). Décret, du Décret, du 19 mars 1887, concé- 18 juillet '1891, concédant an s'
dant à la Société des forges de Harlaut, les mines de fer de Champigneulles et Liverdun les (département d'Alger); X, 290. mines de fer de - ; VI, 129.
LARBAUD (Affaire). Voir JunisLAC SALÉ D'OtisN (Petit). Voir PRUDENCE (Eaux lnznerales). ORAN.
du 19 mai 1874-. _lrrêt de cassa-
ROQUE contre SOICI li'r1 ANONYME DES CIIAI.L'ONNAGES DE MONTDRAGON) ;
lion du 2 février 1882;
arrêt
11, 383 et 385. = Caractère civil d'appel du il mars 1882 (affaire
d'une - nonobstant sa forme
BUREAU) ; I, 33 et 209. = Accident
commerciale. Arrêt d'appel du de machine. Jugement du 30mai 27 juin 1882 (((faire Socn':Tr'. DES 1882, arrêt d'appel du 30 juin CHARBONNAGEES DE I'AYT ET Bols- 1882 et arrêt (le cassation du 11, 386. = Caractère 22 février 1883; arrêt d'appel da civil d'une - qui ne se livre 21 avril 1883 (afaire OLIVE); II, qu'accessoirement à des opéra- 374, 315 et 377.
1'HAISNES) ;
LARRALDE(Basses-Pyrénées). LAGUÉPIE (Tarn-et-Garonne). Décret, du 12 avril 1889, rejetant
Décret, (lit 19 février 1883, por- la demande de la Compagnie des
tant rejet de la demande du sT salines de Dax, en autorisation Striedter, agissant au nom des s', de réunir la concession des miPackard et Blanc en concession nes do sel gemme de -aux conde mines de pyrites et métaux cessions salifères possédées par connexes dans les communes de elle dans les départements des - et autres; 11, 29. Landes et des Basses-Pyrénées; LAGUIONIE (SI). Voir SAIN'r- VIII, 78. Re11AlN (Commune de). LA SALLE (Hautes-Alpes). Dé-
cret, du 5 juin 1883, rejetant la
LAISSEY (DouBs). Voir Son- demande des s Merle et Caire, (Concession de). en concession de mines d'anthraLALLA-MARNIA. Voir MARNIA.
IiABÉZAS (Algérie). Voir CA1n'r (les mines de). Voir Jur,IsrRnRATA (Concession de). DESCE (Redevance proport'ionKRA11ER (SI). Voir ORAN (Petit liclte), SOCIÉTÉS ANONYMES.
lac salé d').
IKUNTZMANN (S'). Voir AuBA-
I{EF-OUiiI-TIIEBOUL (Société GNE (Commune d').
L LABORATOIRES DE CHHIMIE. Cir-
23 janvier 1886. Idem. Année
culaire du 27 janvier '1882, rela- 1885; V, 18. = Circulaire du tive aux comptes rendus des tra- 22 janvier 1887. Idem. Année vaux exécutés cri 1881, dans les 4880; VI, 15.
- départementaux; I, 28. = Cir-
culaire du 25 janvier 4883. Idem. LABOUTARIÉ (Tarn). Décret, Année 1882 ; 11, 62. = Circulaire du 24 janvier 1882, rejetant la du 21 janvier 1884. Idem. Année demande des sAVillian) de Per-
1883; III, 26. = Circulaire
rin, Baoul et Alfred Maire, en 23 janvier 1885. Idem. Année concession de mines de houille 1884; IV, 40. = Circulaire du dans les communes de - et au(lu
LALLY (Saône-et-Loire). Voir SUR)louLiN, IIARGENNE sions de).
(Conces-
cite clans la commune de -; 11, 259.
LAS CABESSES (Ariège). Décret, du 28 novembre 1890, coucédant aux s° Séguélas les mines
LAMPES DE SÛRETÉ. Circu- de manganèse de -; IX, 493. laire, du 8 aoât 1889, relative à LASSUR (Ariège). Décret, (lit l'interdiction de certains types de-; Viii, 242. = Circulaire, du l4 décembre 1886, rejetant la 8 août 1890, relative à la régle- demande du s Rousse en conmentation du mode de fermeture cession de mines de fer dans les communes de - et autres; V, des - ; IA, 379. LANG
,
IIINZELIN ET MAIL-
LAR D (Sr1). Voir NANCY (Commune de); To,1uILAINE (Concession de). LANGE (SI). Voir MONTPEYROUX
(Concession (le).
312.
LAURET"fE (Élection (lu s'I). Voir JURISPRUDENCE (Délégués à
la sécurité des ouvriers mineurs). LAVEISSII RE (Cantal). Décret,
LANGEAC (Ilaute-Loire). Dé- du 4 juillet 1885, concédant aux cret, du 11 octobre 1889, reje- s Teillard-Chambon et consorts tant la demande des SI, du Bourg les mines de lignite de-; IV,219. 15