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CRIMALDI (de) (Affaire). Voir (le la Société Cassar, IYlédevielle JURISPRUDENCE (Petits, travaux de
mines).
Voir DYNAMITE.
du commune de - (département de 28 août 1884, rejetant la demande Constantine); V, 159.
mune de -, et autres; 111, 265.
CUIGUES et consorts (S',). Voir GRIV'IAUD (Affaire). Voir Jumus- Cnruos (Concession de). P'RUDLNCE (Appareils et bateaux GUILLARD (Affaire). Voir jud vapeur). RISPRUDENCE (Puits, travaux de GRIOT (Affaire). Voir JuRms- mines). PRUDENCE (Dommages [I °] ; occu-
halions de terrains).
GRISOU. Rapport du 20 mars 1882, de M. Daubrée, président de la commission du -; I, 149. - Rapport de 11111. Mallard et Le Châtelier sur les travaux de la commission du -; I, 153.
GUILLAUMES (Alpes-Maritimes). Décret, du 8 avril 1884, rejetant la demande de la Société française des mines de cuivre, en concession de mines de cuivre et autres métaux connexes, dans les communes de - et autres; 111, U.
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I-IARDINGIIEN (Pas-de-Calais).
lI:ALOUSE (Orne). Décret, da Voir FLr,QUES (Co)icession (Ie). avril 1884, concédant au
Cahen, Ilautceeur, Henry,
s'a
de fer de - ; III, 51. = Décret, du 23 mai 1.8-88, autorisant la réunion des deux concessions de mines de.
fer de - et de
Saint-Renty-sur-Orne (Calvados) ; vil, 209. = (Concessionnaires
rains). HAUCOURT. Décret, du 27J ni]-
IIAUTERIVE )Saône et-Loire). IIAMMAM-BOU-IiADJAR (Al- Voir SCRMmocLIN, MAr,CENNE (Congérie). 3'o rEecx M,m:ér,Au.Es (Sour- cessions de). ces d').
HAÏE (Meurthe-et-Moselle).
IIAMMÀII-MÉLOUANE (Algé- Décret, (111 9.°° juin 1882, concérie).Voir ls.rx Muxl r i.LS (Sources dant au Sr Paquel et à la Société
ano)gi me lorraine in(lustrielle, les mines de fer de -; I, 194.
d').
VoirEscx MmIN RALES(Sources ci').
3 mai 1886, rejetant la demande Voir JURISPRUDENCE (Divers).
IJARVIN (Affaire). Voir ;Juins (Occupations (le ter-
PRUDENCL
IIAIIHER (Sr). Voir DYNAMITE.
GROSMÏèNI L (le) (han te-Loire). GUISSEZ, COUSIN ET 1VEIL Voir FONDAr.Y (Concession de). (SI'). Voir PLANIOLES (Concession de).
cède ; 11, 320. (Société vies mines GUELIIA (Algérie). Décret, du d'or (le la GUYANE FRANÇAISE).
Voir LAR:1Tn
des mines de fer de-). Voir Cu.r- let 1889, concédant à la Société ries hauts fourneaux de la Chiers, TELrmcR (Commune du). les mines de fer de - ; VIII, 233.
IIA1 MÀM-N'I3AILS (Algérie). Voir OcArsExts(Concession de l').
concession des mines de sel gisements et filons aurifères de gemme de - aux concessions de la -; il, 313. = Décret, du même nature de llloiztmorot et 27 mai 1882, mod il an t les artide Salins; VIII, 367. cles 9 et 15 du dés ret qui pré-
I-IARLAUT (S°).
Rambaud et Salanson, les mines (Concession de).
GUILLEMIN (Consorts). Voir GROS (S'). Voir MARMEISSAT JuuISPRUnENG: (Redevances tré(Concession (le). foncières).
GROZON (Jura). Décret, du 1 7 décembre 1889, autorisant la GUYANE FRANÇAISE. Décret, Société des anciennes salines do- du 18 mars 1881, réglementant maniales (le l'Est à réunir la la recherche et l'exploitation des
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en extension de la concession RALLIER et Mousssrn (SI'). de Rosières-aux-Salines ; V, 178.
GRIMAUD (Var). Décret,
des S', Roux, de Fraissinet et C'°, GUIS (V°°) (épouse Guérin), en concession de mines de plomb argentifère, zinc, cuivre et autres Voir Jumsrr,unmiNCE (Concessions métaux connexes, dans les com- de mines).
.
A'is BEN-ll ror_rx (Concession d'). lices de Rosières et Varangérille,
et Yiberras, en concession de mines d'antimoine, mercure et
autres métaux connexes, clans la
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HAIT,
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IIELBECQUE t.'r DESCODIN ( Affaire). Voir JURISPRUDENCE IIAIIMLAMI - RIIIRA (Algérie). (-fccidents). IIELSON (SI'). Voir VEI MANYA HARAS
(le) (Meurthe-et Mo
selle). Décret, du 15 février 1882, concédant aux SI0 Ilerrier (1, Pa-
risot, les mines de sel gemme et sources salées du - ; I, 9. IIARAUCOURT
(Commune et concession de). IIÉRIN (Nord). Voir DYNAMIITE.
IHERM1EU (D°'°) (1iv° Pissot). Voir VAUcnox (Concession de).
(Meurthe-et-
IIERRIER et P,vuso'r (S"). Moselle). Décret, du 17 mai 1886, portant : 1° concession aux Voir H.rrrs (Concession du). s° Solvag et C"°, des mines de sel gemme et sources salées de 2° rejet des demandes con-
IIERSERANGE.
Voir MONT-
S_vtxEr-MARTtx (Concession de).
currentes (le la Compagnie de
HEURT, LÉGALE. Loi , du Saint-Gobain, en extension (le la concession d'_4rt-sur-,Ylezcrthe; 141 mars 1891, relative à l'adop-
H HALDY, Rm.,r:CULIN : et C'° (Sr ).
Voir AUBOUÉ (Concession d').
IIALIA-FILFILA (Société anouyme (les gites (le fer de 1'). 'Voir
de la Société Daguin et C°, en tion de l'heure temps moyen de extension de la concession de Paris, comme heure légale en Saint-Nicolas ; de la Société France et en Algérie ; X, 58. _ anonijme des mines de sel et sa- Circulaire (du ministre de Pins14