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nistrateurs des compagnies), da relative à la cirIV, 62. = Arrêté ministériel, du 1°' juillet 1889, locomotives sur 23 janvier 1886, instituant une culation des commission chargée de recher- l'ensemble du réseau français à 36 millimètres clela cberlesperfectionneulentsactuel- (limitation lement réalisables, tant dans le saillie des boudins des roues à nrarchandisesj; matériel roulant que dans le ser- des machinesCirculaire (aux as241. vice des agents des trains de -; VI1I, V, 6. - Circulaire (aux udminis- ministrateurs des compagnies), trateurs des compagnies), du4no- du 13 janvier 1890, relative aux vembre 1886, relative aux con- retards apportés dans la livraison. ventions conclues par les com- des bagages ; IX, 16. = Circulaire pagnies françaises soit avec des (aux administrateurs des couipaadministrations de -- étrangers, gnies), du 31 décembre 18'90, re: soit avec des entreprises de na'- lative à la revision des obstacles vigatiou; V, 317. = Circulaire situés le long des voies ferrées; (aux administrateurs des com- IX, 506. = Circulaire (aux adinipagnies), dn 17 décembre 1886, nistrateurs des compagnies), du relative aux comrelative à l'installation de stra- 20 juin 1891,réservés aux Pupontins mobiles sur les locomo- partiments rgeurs; X, 261. tives; V, 322. = Arrêté du miCHEMINS Dr. FER (Dive'I S) (suite)
nistre des finances, du 31 mars 1887, rendant applicables sur le Freins. Circulaire, du 7 déréseau des - français, les dispo- cembre 1882, relative à l'irnstallesitions adoptées parla convention tions (le freins continus aux voiinternationale de Berne, rela- tures des trains express; 1,330= tives au mode de fermeture des Circulaire (aux administrateurs wagons devant passer en douane; (les compagnies), du 25 lévrier Vl, 131. _ Arrêté miuistériel,du 1884, relative à la produclion des seurestrielsàins31 mars 1887, rendant applica- renseignements 11, bles sur le réseau français les crire dans deux tableaux 1 et des dispositions adoptées par' la con- en ce qui concerne l'emploi férertec internationale de Berne, freins continus; Vil, 35. = Circoncernant la largeur des voies culaire (aux administrateurs (les du 24 janvier 188ti et les conditions d'admission à la compagnies), circulation internationale des -; relative à l'usage de freins conVI, 136. = Circulaire (aux admi- tinus pour certains trains de nistrateurs des compagnies), du voyageurs; IV, 42. = Circulaire 27 juin 1887, relative aux clauses (aux administrateurs des comexceptionnelles insérées dans les pagnies), du 29 mars 188(1, relatraités de factage, (le camionnage tive à l'adaptation de freins conles et (le correspondance; VI, 230. = tinus aux voitures de tous trains de voyageurs et de marCirculaire (aux administrateurs V, des compagnies) du 13 octobre chandises en grande vitesse; (aux adminis1887, relative à la circulation des 14. = Circulairecompagnies), du ouvrierssurleslorrys en marche; trateurs (les l'e2 décembre 1886, relative à adVI, 336. = Circulaire (aux ministrateurs des compagnies), tablissenient de freins continus
les voitures (les trains de du 17 mai 1889, relative aux pour voyageurs; V, 321. = Circulaire places marquées dans les voitures par des voyageurs qui s'ab- (aux administrateurs (les compasentent rnomentanénient; VIII, gnies), du 25 juin 1.887, relative 201. = Circulaire (aux admi- à la vitesse maxima des trains
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omnibus non munis de freins clôtures et les barrières, une d('+continus, VI, 228. = Circulaire rogal:io à l'article 4 (le la loi
(aux administrateurs des compagnies), du 4 février 1888, modifiant le tableau 11, contenant les renseignements semestriels rcla.tifsàl'emploi (les freins continus; VII, 31. = Circulaire (aux administrateurs des compagnies), du 14 avril 1888, apportant une mo-
dn juillet; 1, 257.= Voir Cnaaiss
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Service militnh-e des chenu .iis de fer. Circulaire, du I°° février 1881, relative à l'instruction des questions concernant l'organisa-
dification au tableau 11, relatif tion ou la construction des acaux renseignements semestriels cessoires de voies ferrées, inté-
sur l'emploi cles ('reins continus; ressant les services de la guerre ; VI, 40e. = Circulaire (aux admiVII, 156. nistrateurs (les compagnies), du
Gares et Stations. Circulaire, du 25 janvier 1854, portant envoi d'instructions relatives anx enquêtes à ouvrir sur les eurplacenients des stations; V1, 397= Circulaire (aux administra-
teurs des compagnies), du 10 janvier 1885, relative an libre accès
des quais des gares pont- les
11 août 1883, relative aux em-
barquements de troupes en -,
il , :353 = Circulaire, du 5 décembre 1883, relative à l'instruction (les projets (le voies ferrées intéressant le service militaire (lignes stratégiques); VI, 106. = Circulaire (aux adininislrateurs des compagnies), du 2:3 mai 1884., relative à l'entretien des tables et bancs néces-
vovageurs munis de billets; IV, 27. = Circulaire (aux adrninistraleurs clrs compagnies), dn saires au service des balles-repas 10 mars 188G, relative au libre dans les gares et stations: 111, accu des quais des rares pour les 191. = Circulaire (aux adniinisvoyageurs munis de billets; V, Irateura des compagnies), du 1!i1. = Arrêté ministériel, (lu 12 juillet 1884, relative aux con16 février 1887, concernant les ditions d'établissement des waheures d'ouverture et (le terme- gons à inarchaudises devant serlitre des gares de nrarcbandiscs vir au transport des troupes; III, de petite vitesse; VI, 8. = Cir- 170. = Circulaire (aux adminisculaire, du 31 mars 1881, relative trateurs des compagnies), du à l'installation des bascules au- 13 octobre 188-1, relative à lu Lonrrtiques dans les gaies; VI, présence dans le personnel des 159. = Circulaire (aux adrninis- Compagnies, des mécaniciens trateurs des compagnies), du de la marine susceptibles d'être 11jmillet 1888,relative à l'exenip- appelés immédiatement en cas
Lionpo tir les emptoyéslogésdans de mobilisation; 111, 317. = Cir-
les dépenclan ces des gares ou de la culaire (aux administrateurs des
voie, des servitudes du logement compagnies), du 12 décembre et dit cantonnement militaires; 1884, relative à l'éclairage (les V'11,251.= Circulaire, du 12octo- wagons anrénagéspour le transbre 1888, relative à l'installation port des cbevitux de. l'armée; IV,
d'appareils automatiques dans 98. = Circulaire, du 20 janvier 1885, relative aux renseigneles gares de -; Vil, 330. ments à fournir lors de la proPassages à niveau; barrières. duction des décomptes (le traLoi, du 27 décembre 1880, auto- vaux militaires; IV, 33. = Cirrisant, en ce qui concerne les culaire (aux inspecteurs géné-