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i G8
BIR
BÉR
BEAUJELIN
et
consorts
BERGER , BALLEY ET reon-
(Affaire). Voir JUIUSPRUDENCE (Re-
sorts (Affaire). Voir Jmusrnc-
devances tréfoncières).
DENCE (Redevances tréfoncières),
BEAUMONT, JONES et C'° (S,,) Voir DYNAMITE.
BEAURIÉRES (Drôme). Voir
BERNAL (S'). Voir SAINT-Joue,
BERNARD Léopold (S').
Voir
BEAUVAL (Commicne de).
DYNAMITE.
BEAU-SOLEIL (Var). Décret, USINIER (Sr). Voir Jur,lsPeu. du 3 février 1883, portant exten- VESCE (Carrières).
sion de la concession des mines
clefer rie-;11,24.
BESS];GES (Compagnie houillère (le). Voir JUIusI'RUDENCE BEAUVAL (Somme). Décret, (4ccidents). du 7 avril 1888, rejetant : 1° la demande des SI, Poncin et Merle BESSET (Affaire). Voir Juels-
en concession (le gisements de Pr,UDr.NCr: (Caisses de secours). phosphates de chaux clans la commune de -; 2° les demandes 13ÉTIIUNF (Compagnie des concurrentes présentées par le mines de). Voir DYNAMITE. SI Léopold Crédit agricole ; le Bernard ; les s°s Babeur et conBEUCLAS (Loire). Voir Momsorts ; VII, 155. = Décret, d u CEL (Concession du). 8 novembre 1888, rejetant : J. la demande'du s° Moïse en conces-
BEVERACGI (S'). Voir SovE.RII
sion de gisements de matières (Commune de). phosphatées et notamment de phosphates (le chaux dans la BÉZENET (Allier). Voir ROCHE. commune de-; 2,les demandes (Concession de La) (Puy-deconcurrentes (les s'° Bouth.ors et Dôme). consorts ; VII, 364. BIABAUX (Société des mines BÉGUE (S'). Voir AUBAGNE
(Conaniune d').
de). Voir SAIN'r-MAr,TiN uI. RENs-
exs (Concession de).
BELGIQUE. Arrêté royal, du 28 avril 1884, portant nouvelle BIDART (Basses-Pyrénées). Dédu 3 février 1885, concéréglementation pour l'exploita- cret, Ù. la Compagnie des salines tion des mines cil -; III, 63. _ dant de Dax, les mines de sel de -; Instruction annexe ; 111, 79. (BENOÎT
(S').
(Concession (le). 13ENSE
(SI).
(Commune d').
IV, 20. Voir Gon'rIAGUIE (ConcesVoir Boun.LAc sion (le). Voir AUBAGNE
BIOLLES (Les) (Allier). Voir ROCHE (Concession (le La). (Puv(le-Dôme).
BIR-BENI-SALA1I (El.) (AlgéBERARD (Loire). Voir REvEux rie). Décret, du 16 février 1883, (Concession de). BÉRAI3ll (S'). Voir VILLE (Coinmune de).
métaux connexes d' - (départe- 15 juin 1887, portant: 1° conment de Constantine); 11, 2S.
concédant aux s Terraillon et Ci, les mines de plomb argentifère, zinc, mercure et autres
cession à la Société anonylne (les
n'ines de -, des mines de pyargentifères rie - 2" re,let, de
BISIAUX (Élection du SI). Voir rites arsenicales , aurifères et JURISPRUDENCE (Délégués à la se-
curide (les ouvriers mineurs).
(Concession (le).
169
BOU
BON
la demande concurrente du s'I
'Baardon (directeur de la Société BITUMES ET ASPIIALTES DL' civile des mines d'=lure),yne) en
CENTRE (Société civile (les). Voir concession de mines de même
CORTAL (Concession du). = SoClli'rli GÉNÉRALE DES BrTU.IES ET
dans les communes deet de iJlolompize (Cantal); VI,
ET D'ENTRE- 201. PRISE DE TRAVAUX PUBLICS. Voir
ASPDAi,TES FI1ANCAIS
(Concession du). BLANC
(Av(,,yron). Dé-
cret, du 16 janvier '1888, concéVoir Baumonne dant an SI Lonchanapt,les mines
(Concession de La).
de cuivre et métaux connexe, de-; VII, 26.
BLANZY (Mines de) (Saône-etLoire). Voir CPEMINS DE FER MIVIERS; JURISPRUDENCE. (Caisses de
secours ; Puits, travaux de mines; Redevance proportionnelle).
BORDER (Affaire). Voir .1cRISPRUDENCE (Sociétés (le saines). BOREL (S').VoirViLLAI:D-SAINT-
PANcnacE (Coinsnune dc'). BLAYE (Tarn). Voir DYNAMITE.
BORMET!'ES (Var). Décret, du
BOCQUET (Lleclion chu s'). Voir 11 février 188;5, concédant au s° JURISPRUDENCE (Délégués à la séRoux , les mines de plomb, ar-
curité des ouvriers mineurs).
BOIS D'AVRIL (Nleur(1ie etMoselle). Décret, du 1l, septem-
gent et métaux connexes de IV, 21.
(Société des nurses
bre 1883,concédant aux S I, Jahiet, de). Voir RIEII.LE (Concession de Gorand, Lanzotle et, C'°, les mi- La); LONDE (Concession de La).
nes de fer du -; 11, 395.
BOIS-DE-BRIEY (Meurthe-etlloselle). Voir Jor:uF (Concession
BORY (S'). Voir DYNAMITE.
BOSSERVILLE (1Icurlhe-etMosellet. Décret, clu 27 février aux s Aubry, BONAC (Ariège). Décret, titi 1889, concédant.Hulster et Coi(le 24avri11881,rejetantlademande Schabaver, gnet, les mines de sel gemme et
de).
(les s`s Do,,nadzeu et Brun, en concession de mines de plomb, sources salées de -; VIII, 26.
zinc, cuivre et autres métaux dans les communes de - et autues; 111, 53.
BONAMOUI3 (Consorts). Voir
BOU-II:1\IRA (:Algérie). Voir G:1AIliIiATA (Concession de).
BOUILLAC (Lot). Décret, du
JUIa5PIiUDF,NCE (Redevances tré- 10 janvier 1833, concédant au s'
fonclères.)
Benoit, les mines de plomb argentifère, cuivre et métaux con-
BONNAC (Cantal). Décret, du nexes (le -; Il 1, 19.