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MINES.
- Fer.
MINES. - Fer.
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D,cnnr du Président de la RéDÉCRET du Président de la République, du 19 avril 1883, con- publique, du 21 janvier1884, recédant àla Société anonyme des jetant la demande de la Société forges et fonderies de Montataire, des hauts fourneaux de Saulnes les - de fer de Chavenois (Meur- en concession de - de fer dans he-et-Moselle) ; 11, 228. les communes de 6riey et autres
la société métallurgique de la une seule concession, dite de
- 2 mai 1883, concédant aux sr' Ilelson, les - de fer de Vel- - 3 avril 1884, rejetant la manya (Pyrénées-Orientales) demande des sri Schneider et C=°, II, 257. en concession de- de fer dans
DÉCRET du Président de la Ré- concédant à la Société des hauts publique; du 11 février 1885, re- fourneaux de Champigneulles
(Meurthe-et-Moselle) ; 111, 16.
- 13 août 1883, autorisant
les s°° Chailan à exécuter des recherches de - de l'er clans la commune de (Var) ; II, 350.
Clcâteandozrble
- 1`r septembre 1883, concédant aux sr= Jahiet, Corand, La-
les communes de Briey et autres (Vlenrthe et-Moselle) ; III, 51.
- 8 avril 1884, concédant aux
srs
Cahen, Il antcceur, Henry,
Rambaud et Salansou, les - de fer de Halouse (Orne) ; III, 51.
- 17 mai 1884, concédant à
motte et C'°, les - de fer du la Société anonyme des forges
Bois-d'Avril (lleurthe et Mo selle) ; 11, 395.
de Rrévilly, les - de fer de ser-
rrouville (lleurthe-et-Moselle); III, 179.
- 1°r septembre 1883, rejetant la demande cm sr ilérard, en con-
- 6 août 1884, rejetant la decession de - de fer et d'or clans mande des srs Pacquériaud et les communes de Flamanville Vadot, en concession de - cle fer et de manganèse clans la et autres (Manche) ; II, 396. commune de Saligny (Allier) - 19 novembre 1883, rejetant 111, 260. la demande du sr Paquet en conIl août 1884, concédant à cession de - de fer clans les la -Société anonyme (le Vézii1communes de Ctzampugzzeulles et autres (Meurthe-et-Moselle) II, 425.
Aulnoye, les - (le fer d'Homécourt (Meurthe-et-Moselle) ; III, 260 ; IV (note de la page 230).
- 19 novembre 1883, rejetant - 11 août 1884, concédant au lademandedelaSociétéanonyme Xavier Rogé (agissant tant en des hauts fourneaux et forges de sr son nom qu'en celui de la société Denain etd'Anzin, en concession llaldy, R(x-;chling et Cu), les de -de fer dans les communes (le fer d'Auboué (llem thé et-llod'Audun=le-Roznczn et autres selle); IIl, 261
IV (note de la (Meurthe-et-Moselle) ; II, 426.
-
page 230).
- Il décembre 1883, rejetant
- 11 août 1881, concédant à
la dernancledelaSociété anonyme la société anonyme métallur-
(les hauts fourneaux de Mau- gique (le Gorcy, les - de fer de beoge, en concession de - (le Moutiers ( Meurthe-et-Moselle)
fer dans les communes de Sancy III, 262. et autres (Meurthe-et-Moselle) Il, 426. - 3 février 1885, autorisant
Haute-MIosel1_e, àréunirles quatre
Juf des dites concessions de
concessions de - de fer du Val Filières-la-Grange, ainsi agran-
de fer, du Val-Z+leuriozz, de 31a- die et du Bois-de-Briey ; IV, 226. 2-on-nord et du Fond-de-Monvaux (Meurthe-et-Moselle) ; IV, 21. DÉCRET du Président dela Ré-
publique, du 19 novembre 1885,
jetant la demande (le la Société les - de fer de lllalleloy (Meuranonyme des forges (le Champi- the-et-Moselle) ; IV, 302. gneulles et Liverdnn, en concession de - fer dans les com- - 3 décembre 1885, concédant munes de lllontenoy et autres à la Société nouvelle des houil(Meurthe-et-Moselle); IV, 22. lères et fonderies de l'Aveyron,
- 20 mars 1885, rejetant la
demande des sr, Maës et Charpentier, en concession de - (le
les - de fer des Arques (Lot) 1V, 305.
10 mars 1886, concédant à pyrites de fer et cuivreuses et la -Société anonyme des aciéries autres minerais de cuivre et de de Longwy, les - (le, fer de fer, dans les communes de Valleroy (Meurthe-et-Moselle) Moissac (Lozère) et (le L'Estré- V, 129. chure et autres (Gard) ; IV, 86.
mars 1886, concédant - 26 mai 1885, constituant aux- 10 cinq sociétés : des mines de
par voie de fusion des deux concessions (le manganèse d'Alban et de fer manganésifère du Fraisse, et avec extension de pé-
Meurthe-et-Moselle et usines de Villerupt; Lorraine industrielle;
des hauts fourneaux de Mau-
rimètre, la concession des - de beuge ; des hauts fourneaux de fer et de manganèse d'Alban et la Chiers; des forges de la Providence, les - (le fer (le Tiercedu Fraisse ; 1V, 199. let (Meurthe-et-Moselle) ; V, 130.
- 11 juillet 1885, concédant à la Société anonyme des gîtes
- 10mars1886, concédantàla
de fer (le l'IIalia-Fi1fila, les - de -Compagnie anonyme des forges fer d'Aïn-ben-_llérouan (Algérie, de Chàtillon et Commentry, les département de Constantine) - de fer de Czzzsnes (lleurthe-etIV, 221.
Moselle) ; V, 13-2.
- 11 juillet 1885, concédant - 10 mars 1886, concédant au sr Lefebvre les - de fer clu aux sr' Ferry, Curicque et C'°, Fendeck (Algérie, département les - de fer de Bréhain (Meurde Constantine) ; IV, 222.
the-et-Moselle) ; V, 133.
- 17 août 1885, portant : 1° rectification des limites des concessions des - de fer (le Filièzes-la Grange et du Bois-deBriey (Meurthe-et-Moselle); 2° extension de la première de ces concessions ; 3° fusion en
- 10 mars 1886, acceptant la renonciation de la Compagnie
anonyme des forges de Chàtillon
et Commentry, a la concession des - de fer d'r1'in-Sadouna (Algérie, département d'Alger) ; V, 134.