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BEL
D
DAIX (affaire v`e). Voir JuRlsPRUDENCE (Accidents).
DE, LIGNY et consorts (s") Voir AIdGUT.
DANELLE frères (s"). Voir MA-
DENAIN (Nord). Décret, du 16
décembre 1873, réglant l'abonnement à la redevance propor-
RON-N011D.
DARDALIION (,affaire). Voir Ju- tionnelle de la mine de houille de II, 252. Voir Drça.tiisTE. RISPRUDENCE (Dommages).
-;
DAUBRIE
(s').
Voir
PoR-
DENAIN et D'ANZIN Société des
hauts fourneaux et forges
TIEUX.
DAUPIIIN (Basses-Alpes). Décret, du 5 mars 18711, autorisant la réunion des concessions de
de).
Voir CODBRANGE ; OUDON.
DENIER (affaire). Voir Jurusmines cle lignite de - de Ville- PRUDENCE (Machines à vapeur;
7zeuve et des Ilubacs-de-Volx
Occupations de terrains).
D AX. Décret, du 15 j uillet 1880, Voir SOUCLIN.
autorisant la réunion des mines de sel gemme de - à la concesson de la source d'eau salée de
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de fer hématite du -, les mines rêtéministériel, du 5 juillet 1877' rejetant la demande d'abonnede fer du - ; VIII, 120. ment a la redevance proportionnelle formée par la Compagnie DJEBEL-HADID (Alger). Décret, mines de houille de -; VI, du 8 juin 1880, concédant à la des 210. Compagnie des forges de Châlillon et Comnnze7zlry les mines de fer de - ; IX, 1911.
DOUVIIIN (Pas-de-Calais). Voir LE-NS.
DOIN (v'° et fils). Voir VLRONSItRE.
DOMAINE ROYAL (affaire du).
DOUZAit13RE (s'). Voir FRIGIRITTE.
Voir JURiS1'rRUDENCE (Eaux Minérides).
DOYET(Allier). Arrêté ministériel, du 13 roût 1875, ro jetant
DORDOGNE. Voir C:Ar,rrILRES.
redevance proportionnelle formée par les col,i essioonaires de la
DORÉ (s`) Voir AULNAIS.
la demande d'abonnement à la mine de houille de -; 111, 156. Voir MoNTEl' (le) ; OUCnE-B zc NET (1').
DORON (Savoie). Décret, du 5
III, 102. DERRIÈRE-LE-PARC
DUC
DOU
DJE
5878, concédant aux s" DoYE'r (affaire des mines (le). et 'tiuer-des-Aimes les Voir JURISPRUDENCE (Redevance mines d'anthracite du-; VII, 16. proportionnelle). février
(Isère).
DÉSERT (Compagnie houillère
Glise
DOUAI ,Nord). Voir EcoLE DE
DREYFUS (s'). Voir LUDRES.
Gartiague (13asses-Pyrénées) ;Ix, (u). Voir JURISPRUDENCE (Occupa-
IL 1TRES OUVRIERS MINEURS.
233. Voir SAINT-PANDELON.
-IDROCOUÏtT (Pas-de-Calais). Dé (Compagnie cret, du 22.juillet 1878, conc,'édant 1) 00AISIENNE houillère la). Voir JURISPRUDENCE d la Compagnie des Mines de -
DÉCENTRALISATION. Voir AuJ UDIC.ATIONS.
DECIZE (lièvre). Voir CREUSOT.
DECIZE (affaire des mines de). Voir- JURISPRUDENCE (Travaux an-
pations de terrains).
DESFORGES et C;' (s"). Voir SEXI:1'-AUX-FOUGES.
DESPÉCIIER (s`). Voir ESPL:1S;
Foix. DEUX-JI111IE AUX (Gard). Dé-
térieurs à l'acte de concession). cret, lu 3 août 1880, concédant à
la d' Dléjeon de Saint-Bresson les DECEILII (affaire). Voir Julus- mines de zinc et autres métaux connexes existantes dans le périPRUDENCE m 're de sa concession de ,Fines DELA[IIARE-DEBOUTTEVILLE
de fer des - ; lX, 251.
(s`). Voiz CARDAILLAG.
DIIERS (s`). Voir SERRE-D'ADELBOS (affaire). Voir JuRrs-
ZET.
PRUDENCE (Sources).
DJEBEL-ANINI (Constantine), DE, LIIALLE (affaire). Voir JU- Décret, du 18 avril 1879, concéRISPRUDENCE (Sources). dant à la Compagnie des minerais
Travaux antérieurs à l'acte de les mines de houille de - Vil,
concession).
275.
DOUANES. Loi, du 25 juillet abrogeant la loi, du 26
Ni DROItIE. Voir _issonI:\'rIODE l'ROPIIIÉTA.I;ES D'APPAREILS A \Ajuillet 1872, portant établissement PEUR ; CARRIÈRES.
1873,
de droits du-à l'importation des matières premières ; 11, 203. = Loi, du 7 mai 1881, relative àI l'établisoement du tarif général
des- ; X, 263. Voir Jutusrr,UDLSCE (Divers).
DRUMETTAZ-CLARAFOND (Savoie). Voir ETARLISSEMENTS TUERMAUX.
DUBERN (affaire). Voir JuRls-
DOUATTES (Ilaute-Savoie). Dé- PRUDENCE (Patentes).
cret, du 5 juin 1875, concédant au
s' lollier les mines d'asphalte
DUBOIS (affaire). Voir JuRIs-
et matières bitumineuses des - ; PRUDENCE (Eaux minérales). IV, 132.
DUCONGI (affaire). VoiiJunisBOURGES (Pas-de-Calais). Ar- PRUDENCE (Accidents).