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BOU
BOR
BOIS-DE-BRIEY (Meurthe-et- mines de houille et d'anthracite Moselle). Décret, du 19 juin 1875, dans les communes de - et concédant aux s' Gouuy frères et autres ; VI, 193.
C° les mines de fer hydroxydé oolithique du -; IV, 135.
BOSON (Var). Décret, du 27 septembre 1876, portant exten.
BOIS-DE-FLAVÉMONT (Meur- sion du périmètre de la conces-
the-et-Moselle). Décret, du 23 fé- sion des mines de schistes hituvrier 1874, concédant à la Société meux et de houille de - ; V, anonyme (les hauts fourneaux et 210. fonderies (le Broussecal les mines
de fer hydroxydé oolithique du
-; III, 21.
BOUCAUD (affaire). Voir JuRisPRUDENCE (Dommages; Occupa-
tions de terrains).
BOIS-DU-FOUR (Meurthe-etMoselle)- Décret, du 3 janvier 1875,
portant extension du périmètre
de la concession des mines de fer hydroxydé oolithiquedu-; IV, 7. BOIS-DU-LUC (Belgique) (Com-
pagnie de.-; mines de houille de). Voir JURISPRUDENCE (Patentes).
BOUCHE et consorts (s"). Voir MANOSQUE.
BOUDAREL (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Accidents).
BOUCRAIN, SAMINN et C, (Société). Voir SAINT-BERTIIEVIN.
(Aveyron). Décret, BONE (Constantine). Voir DY- duBOUILLAC 3 août 1881, autorisant le s' NAII ITE. Benoil à exécuter des recherches de mines (le cuivre, plomb, zinc,
BONFILS (s'). Voir SAINT-IiiAxI- argent et métaux connexes dans
MIIN.
la commune de -, nonobstant le refus des propriétaires du sol; X,
BONFILS et CIIABRIER (s"). Voir 347.
CAaIPs.
BONNAL (affaire). Voir JunisPRUDENCE (Dommages).
BORDEZAC (Ardèche et Gard). Voir SOUCLIN.
BORIVENT (sl).
Voir
SAINT-
BOULANGIER (SI). Voir SAINTIIUGON.
BOULAY (d").
cret, du 15 février 1879, rejetant
Voir
VERNA-
TELLES.
BOUQUILS (Société anonyme
des houillères de). Décret, du 3 décembre 1878, rejetant la demande de la - en concession de BORNAGES. Circulaire, du 18 mines de lignite dans diverses août 1874, relative aux plans à communes des départements du joindre aux procès-verbaux de - Cantal, de l'Aveyron et du Lot; des concessions de mines; III, VII, 338. 160. Voir JURISPRUDENCE (Bor-
BOUQUIPS ET CiHUnc (Aveyron). Décret, du 31 décembre
BORT (Corrèze). Décret, du 3 1878, portant extension du périmai 1877, rejetant la demande du mètre de la concession des mines sT de Bousquet en concession de de houille de -; VII, 343. = Dé-
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BROCHURES POLITIQUES.
la demande en fusion des deux (Transport et colportage de). Voir concessions de mines de houille CI-IEMINS DE FER (Transports). de - et de Latapie ; VIII, 16.
BROGLIE (de) et consorts (af-
BOURASSIN (s°). Voir QUIMIPER. faire). Voir JURISPRUDENCE (Rede-
vance proportionnelle).
BOURBON - L'ARCHAMBAULT (Allier). Voir EAUXIINÉRALES(sour-
BROUAL (Aveyron). Décret, du 28 niai 1873, autorisant la Société des mines de Ru.lée et la Société BOURBOULE (la) (Puy-de-Dô- nouvelle des houillères et fondeme). Voir EAUX MINÉRALES (sour- ries de l'Aveyron à réunir les concessions des mines de houille ces d').
ces d'.)
du -, de Laalle, de. Lacaze, de
BOURDEILLE et consorts (s"). Sérons et Pale' \ret, de Firmy et de Rulhe ; II, 165. Voir ORGLIIES.
BOURNOIS (Doubs et I-IauteBROUSSEVAL (Société anonySaôn(). Décret, du 23 mai 1879, me des hauts fourneaux et fonacceptant la renonciation du mar- deries de). Voir BOIS-DE-FLAVÉquis de 1 ainco Irt à la concession
des mines de fer de -; VIII, 187.
MONT.
BROUZET (affaire). Voir JURISBOURRET ET RU11EAU (s"). Voir PRUDENCE IILines). ALZEN.
BOUSQUET (de) (s'). Voir BORT. BOUSQUET ET FaJAL (affaire). Voir JURISPRUDENCE (Redevance fixe).
BOUSSAGUES (Hérault). Voir DYNAMITE.
IIUGON.
nages).
BUR
BRI
BRUERY (s'). Voir VALMASQUE.
BRUGÈBE (la) (Puy-de-Dôme). Voir SAINT AaIAND.
BRULLI (s'). Voir CHAMPIGNl;,.
BOUSSAGUES ET SAINT-GERVAIS
(affaire
BRU AY (Pas-de-Calais). Voir DyNAMITE.
des mines de). Voir
JURISPRUDENCE (Patentes).
BOUT (le) (Isère). Voir CHANGE. BOYER (s"). Voir BIANÇON ; GÉMONVAL.
BRUNIER (sr). Voir MONTGILBERT.
BRUNIER ET LEBORGNE (s"). Voir FOSSES.
BUFFAZ (la) (Savoie). Voir SAusSA'L Il' 3.
BOYi,RE (Alpes-Maritimes). Dé-
ET cret, du 24 décembre 1881, con- BULLY cédant à la Société anonyme des mines de). mines du Var lesmines de houille (Patentes).
de-; X, 447.
BRIDES (Savoie). Voir EAUX MINÉRALES (sources d').
FI RAGNY (affaire des Voir JURISPRUDENCE
BUREAU (affaires). Voir JUAis-
('oc'étés de mines; Travail de nuit).
PRUDENCE