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CIRCULAIRE, du 6 août 9.872, re-
lative aux renseignements statistiques à fournir sur les accidents arrivés, en 1871, dans les mines, minières, carrières et tourbières; 1,112.
CIRCULAIRE, du 1°, avril 1873,
portant envoi d'états pour le travail des redevances sur les mines
de l'exercice 1873 (produits de 1872); II, 153 et 154.
- 26 mai 1873, relative à di-
- 7 août 1872, relative aux vers renseignements statistiques renseignements statistiques som- à fournir à l'occasion de la promaires à fournir, pour les deux position d'enquête, sur la question semestres de l'année 1872, sur la des houilles, présentée à l'Assemproduction des mines de combus- blée nationale; II, 177. tibles minéraux et des usines à fer; I,112.
- 28 juin 1873, relative aux renseignements
statistiques
à
sur la consistance et la - 8 août 1872, relative aux fournir production des usines à fer en
renseignements statistiques à 1872; II, 178. fournir, pour l'année 1871, sur les
bateaux à vapeur naviguant ou stationnaires sur les fleuves, rivières, lacs et canaux; I, 113.
- 30 juin 1873, relative aux
renseignements statistiques à fournir sur la production des mi-
nes et minières métalliques et - 9 août 1872, relative aux ren- des métaux autres que le fer en seignements statistiques à four- 1872; II, 179. nir, pour l'année 1871, sur les
-
bateaux à vapeur naviguant sur ler,juillet 1873, relative aux mer et les bateaux stationnaires renseignements statistiques à dans la zone maritime; I, 114. fournir, pour l'année 1872, sur les appareils à vapeur autres que - 23 septembre 1872, relative ceux employés sur les bateaux ou aux suites judiciaires données dans l'enceinte des chemins de aux procés-verbaux d'accidents de mines et de contraventions;
III, 116. -- 31 octobre 1872 , portant
fer ; II, 218.
- 2 juillet 1873, relative
aux
renseignements statistiques à fournir sur les machines locomo-
fixation de la vitesse maximum tives et les appareils à vapeur des trains de chemins de fer; 1, employés dans l'enceinte des che127. mins de fer en 1872 ; II, 219.
- 5 décembre 1872, relative
103
CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
- 3 juillet 1873, relative aux
renseignements
statistiques
portant envoi du décret, du 11,
CIRCULAIRE, du 7 juillet 1873, relatif à des modifications du dérelative aux renseignements sta- cret du 6 mai 1811, concernant tistiques à fournir, pour l'année l'établissement de la redevance
1872, sur les bateaux à vapeur proportionnelle sur les mines; naviguant ou stationnaires sur les III, 24. fleuves, rivières, lacs et canaux;
- 10 mars 1874, relative à divers renseignements à fournir au - 8 juillet 1873, relative aux sujet de l'enquête sur l'industrie renseignements statistiques som- houillère; III, 117.
11, 221.
maires à fournir, pour les deux semestres de l'année 1873, sur
- 11 avril 1874. Idem; III,
la production des mines de com- 118. bustibles minéraux et des usines à fer; II, 222. - 28 avril 1874, portant envoi
d'états pour le travail des rede-9 juillet 1873, relative aux vances sur les mines de l'exercice
renseignements
statistiques
à
1874 (produits de 1873); III, 119
fournir, pour l'année 1872, sur et 120. les bateaux à vapeur naviguant sur mer et les bateaux station- 25 juillet 1874, relative à naires dans la zone maritime; l'orientation des plans des traII, 223.
vaux de mines ; III, 157.
- 12 août 1873, relative aux
- 11 août 1874, prescrivant térêt général ou d'intérêt local rieure des permis de navigation questions de chemins de fer d'in- l'envoi à l'administration supé-
sur lesquelles l'attention des pré- des bateaux à vapeur (navigation fets pourrait être appelée par les fluviale); 111, 158.
conseils généraux des départements; II, 223.
- 30 septembre 1873, relative
aux renseignements à fournir sur les mines de combustible minéral
- 12 août 1874. Idem (navigation maritime); III, 159. - 17 août 1874, relative aux
exploitées et inexploitées ; 11, renseignements
envoi d'une instruction générale
mines en 18741 II, 264.
fournir sur la production du sel - 19 décembre 1872, relative marin en 1872; 11, 220. aux procès-verbaux de visite des - 5 juillet 1873, relative aux mines dressés en 1872; I, 157.
CIRCULAIRE, du 28 février 1874,
carrières et tourbières; II, 221.
244.
- 4 juillet 1873, relative aux relative à l'exploitation des mines à grisou; 1, 137. renseignements statistiques à
enveloppe de cristal; III, 23.
en 1872 dans les mines, minières,
aux tournées des ingénieurs des renseignements statistiques à mines en 1873; I, 136. fournir sur la production et la consommation des combustibles
- 6 décembre 1872, portant minéraux en 1872; II, 219.
à l'emploi des lampes de sûreté à
fournir sur les accidents arrivés
statistiques
à
fournir sur la production et la consommation des combustibles
- 6 décembre 1873 , relative minéraux en 1873; III, 177.
aux tournées des ingénieurs des
- 18 août 1874, relative aux plans à joindre aux procès-ver-
- 10 décembre 1873, relative baux de bornage des concessions aux procès-verbaux de visite des de mines; III, 160. mines dressés en 1873 ; II, 265.
- 19 janvier 1874, relative
- 18 août 1874, relative aux à renseignements
statistiques
à