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DÉCRET du Président de la Réà la société anonyme des hauts publique, du 17 mai 1875, concéfourneaux, fonderies et ateliers de ilineur-Ilelson construction de Marquise les - dant a la société Champigneulles hydroxydé oolithique (le Sainte- et laminoirs de selle); IV, I. les - hydroxydé oolithique de la Barbe (meari
Belle-Foulai.ne (1leurthe-et-Mo-
DÉCRET du Président de la Ré- selle); IV, 128. lmbligrle, du 3jcirn.ier 1875, con- 19 j uin 1875, concédant aux cédant aux s" Desforges et C° éritiers Bauret, Lejeune etC" les les -- hydroxydé oolithique de h hydroxydé oolithique de GanSexey-aux-Forges (Meurthe-etle); IV, e bonne (Meurthe-et-M0SeI t Moselle) ; IV, 2.
-
1 33.
-3 janvier 1875, concédant au - 19 juin 1875, portant extens' Labbé et à la société anonyme. ion du périmètre de la concesde la Providence Ics-hydroxydé icn des - hydroxydé oolithique oolithique d'flussi.gr.y (Meurthe- de Villerupt (Meurthe et Moselle); et-Moselle); IV, 3. V, 134.
- 3 jaazvier 1875coucdant 19 juin 1875 , concédant aux la s cluté anonyme des hauts s " t; ouv y frères et C', les - hyet forges de Deo.win et
DÉCRET du Président de la Ré- tataire et des s" Dupont, Fould publique, du 24. février 1876, con- et consorts en concession de cédant à la société Larivière et dans les communes de Lay-SatintC' les - de la Jaille-Yvon (Maine- Christophe et autres (Meurthe-etMoselle); VI, 143. et Loire); V 7. - 16 juin. 1876, portant accep- DÉCRET du Président de la Ré-
tation de la renonciation des s" publique, du 11 mai 1877, conde R a inc ourt , Reverchon , Tiquet
é oolithique du Bois-ded'Iuzin les - de l'Oudon (Maine- droxyd Brier (Meurthe et Moselle); IV, et Loire); IV, A. 135.
- 3 janvier 1875, portant ex- - 19 ju i n 9875 , concédant au tension du p(,,rimètre de la, conDoré les - (les _tulnais (;'lainacession des - hydroxydé oolithi- s` que de Saint-Jean ()1l(,urtlie-et- et-Loir e); 1V, 136. Moselle); 1V, 5. concédant au - 2 4entjuinles1875, -et de manganèse s` Laur - 3 janvier 1875, portant estanviels(ude); IV 143. de Cas
,
au
- 10 aoêt1875, concédant que du Bois-(lu-1+'our (Meurthes' de La pouillerie les - de Oliet-Moselle) ; IV, 7.
glos (rge); 1V, 156.
- 12 mars 1875, concédant
- 28 septembre 1875, concé-
aux s" Lombard d'Esperel et Leblanc les - de t,ecac-Soleil (Var); dant au sr de Croisilles les - de Saint-Rerny (Calvados); IV, 166. IV1105.
- 12 mars 1875, concédant
- 11 novembre 1875, concé-
les aux s" Montrieux, Blavier, Repus- dant aux s", d' et d", Crange sard, Cady, Brullé, Richon, Blau- - et autres métaux des Fosses din et Larivière les - de Cham- (Savoie); IV, 183. pigné (Mairie-et-Loire); IV, 106.
- 11 novembre 1875, portant de l'une des limites - 27 mars 1875, concédant modification aux s" Blaise et consorts les - du périmètre de la concession des rie Clraligny-o ^st (Meurthede la Fer?ière (Maine-et-Loire) ; IV, 109.
et-Moselle); IV, 184.
cédant au s` Ponns les - de la (Pyrénées-Orien-
la concession des -
e
de
Sautnot (IIaute-Saône); V, 147. tales); VI,194.
- 18 août 1876, concédant à - 21 juin 1877 , rejetant la a société anonyme des aciéries demande du sr Simon en conceset forces de Firminy' les - de sion de - dans les communes de Navogne (1laute-Loire); V, 171. ûiontferral et de Céûleaudouble l
(Var); VI, 201.
- 28 ddcembre 1876, rejetant
- 5 juillet 1877, rejetant la demande des s"Jahiet. Gorand, Lamotte et C° en concession de demande du s' Adam en concesde -, de plomb et de cuivre les - hydroxydé oolithique dans dans les communes d e ll tfe rcommunes de Trieurv et d' la
V, 282.
fourneau
tension du périmètre de la concession des - hydroxydé oolithi-
73
MINES. - Fer.
MINES. --- Fer.
11 janvier 1877, portant ex-
tension du périmètre (le la con-
des - de la Pinouze et (Pyrénées-Orien-
tales); Vl, 5.
rier et de Freych enet ( Ariè ge) ; VI, 210.
4 août 1877, rejetant la dedu s' Elissagne en concesl a commune de sion de - d Sare (Pyrénées-Orientales); VI, 210.
- 6 février 1877, concédant
4 août 1877, rejetant les dedu sr Despécher en con-
au s' Esparseil les - de Salsigne (Aude); VI , 11.
de - et autres métaux
- 10 février 1877, rejetant les dans les communes : 1° d'Esplas
demandes des s" de Bavay, Fould et autres; 2° de Foix et autres et Le Lasseur en concession de (Ariège); VI, 210 et 262.
- dans les communes de Nancy et autres (Meurthe-et-Moselle);
- 4 août 1877, rejetant la demande (lu marquis de NarbonneLara en concession de - dans les autres Arrr?T ministériel, du 19 fé- communes d'Alzen et (Ariège); VI, 262. vrier 1877, rejetant la demande d'abonnement à la redevance deproportionnelle formée par les - li août 1877, rejetant laNeuconcessionnaires de la-de M'ar- mande. du s' Coquebert de bacIre (Meurthe-et-Moselle); VI, ville en concession de - et au-
VI, 12.
12.
tres métaux dans les communes d'Esplas et autres (Ariège); VI,
DÉcr,E'r du Président de la Ré- 262.
publique du 24 avril 1877, reje- 1S septembre 1877, rejetant tant les demandes de la société des forges et fonderies de Mon- la demande du feu s' Brunier en